ISO/TC 211 N 794F
1999-11-12

Number of pages: 7

 
 
 

ISO/TC 211
Geographic information/Geomatics


Title: Résolutions de la 9e Réunion plénière de l’ISO/TC 211 Kyoto, Japon 1999-09-29/30
Source: ISO/TC 211 Plénière
Status: Résolutions
Required action: Pour information
File names: 211n794F.doc - 211n794F.htm - 211n794F.PDF
Distribution: Membres P, O et L
Président
Animateurs des GT
M. Keith Brannon, ISO CS

 
 
 
 
 
 
  ISO/TC 211 Secretariat Telephone: + 47 22 59 01 16
Telefax: + 47 22 59 01 29
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P.O. Box 7072 Majorstua
N-0306 Oslo, Norway		 E-mail: bjs@nts.no

URL: http://www.statkart.no/isotc211/

 
 
 

Résolutions de la 9e Réunion plénière de l’ISO/TC 211
Kyoto, Japon 1999-09-29/30

Résolution 102 Demande de liaison du Committee on Earth Observation Satellites (CEOS)

L’ISO/TC 211 accueille favorablement la demande pour une liaison de classe A venant du Committee on Earth Observation Satellites, Working Group on Information Systems and Services (CEOS/WGISS) et demande au secrétariat de conseiller au Secrétariat central de l’ISO d’accéder à cette requête.

Unanimité

Résolution 103 Demande de liaison avec l’ISO/CEI JTC 1/SC 35

L’ISO/TC 211 accueille l’invitation de l’ISO/CEI JTC 1/SC 35 User Interfaces (Interfaces utilisateur) et demande au secrétariat de communiquer avec le SC 35 afin d’établir une liaison entre les deux comités. L’ISO/TC 211 nomme M. Yves Hudon à titre de représentant de liaison de l’ISO/TC 211 auprès de l’ISO/CEI JTC 1/SC 35.

Unanimité

Résolution 104 Adaptabilité culturelle et linguistique

L’ISO/TC 211 reconnaît les principes de l’adaptabilité culturelle et linguistique et le travail qui s’y rattache à l’ISO/CEI JTC 1/SC 35.

L’ISO/TC 211 accueille l’offre de l’organisme national du Canada d’entreprendre une étude des endroits pertinents dans les normes en cours d’élaboration par l’ISO/TC 211 où l’on devrait tenir compte de l’adaptabilité culturelle et linguistique. Cette étude, qui devra comprendre une analyse d’impact, devra être présentée à la prochaine réunion plénière, au cours de laquelle l’ISO/TC 211 décidera de la façon de mettre en place les principes.

La conformité aux principes de l’adaptabilité culturelle et linguistique ne devrait pas retarder l’avancement des sujets d’étude acceptés. Le travail pertinent sur les addenda techniques, ou sur d’autres moyens, devrait débuter aussitôt que possible.

Unanimité

Résolution 105 Tables d’équivalence

L’ISO/TC 211 reconnaît la nécessité de l’adaptabilité culturelle et linguistique dans ses normes ainsi que l’utilité de fournir des renseignements additionnels pour aider au processus d’encodage.

L’ISO/TC 211 demande que l’équipe du projet d’encodage, avec l’aide du Canada, produise une étude de cas portant sur l’utilisation de tables d’équivalence pouvant être utilisées pour la localisation et l’encodage. Cette étude devra être distribuée aux organismes nationaux pour fins d’examen un mois avant les réunions à Le Cap.

En attendant la revue positive de cet essai, l’ISO/TC 211 adopte l’utilisation des tables d’équivalence.

Unanimité

Résolution 106 Comité de révision sur la terminologie

L’ISO/TC 211 décide que le mandat du comité de révision sur la terminologie devra inclure, à compter de maintenant, la procédure suivante pour prendre des décisions concernant les termes, les concepts et les définitions :

Le comité de révision sur la terminologie devra, à sa réunion à Le Cap, prendre les décisions nécessaires, basées sur les commentaires formels sur le prochain projet de comité (CD) sur la terminologie, afin de s’assurer que tous les termes énumérés dans les clauses normatives du CD sur la terminologie aient une définition unique là où il y a consensus. De la même façon, le comité de révision devra s’assurer que les concepts individuels soient associés à seulement un terme et une définition. Ces décisions doivent être prises en conformité avec le document N 651. Par la suite, tous les documents de l’ISO/TC 211 devront utiliser ces termes, concepts et définitions de la norme sur la terminologie. Le document N 207 du GT 1 contient tous les termes courants utilisés dans l’ISO/TC 211. Tout changement par les éditeurs doit avoir été reçu avant le 1999-10-21.

La prochaine version de la Terminologie devra être distribuée en tant que CD pour commentaires conformément aux décisions du Comité de gestion des révisions.  Ce document devra contenir tous les termes et définitions utilisés dans les différents projets de comités (CD) de l’ISO/TC 211 y compris les termes qui ont présentement des définitions multiples.

Tout terme ou concept pour lequel il n’est pas possible d’obtenir une définition unique par consensus devra être inscrit dans une annexe informative de la norme sur la terminologie contenant des termes candidats.

Tous les chefs de projet et tous les éditeurs recevront une copie des commentaires sur le prochain CD sur la terminologie et devront fournir leur rétroaction avant la réunion du comité de révision afin de résoudre les différences dans l’utilisation des termes, concepts et définitions.

Unanimité

Résolution 107 Groupe consultatif pour la création d’un énoncé de direction stratégique pour l’ISO/TC 211

Le secrétariat de l’ISO/TC 211 aura à développer un plan d’affaires pour le comité. Afin de se préparer à ce travail, l’ISO/TC 211 décide qu’un groupe consultatif soit formé pour analyser les directions stratégiques et pour identifier les politiques et les options pertinentes à l’ISO/TC 211. L’ISO/TC 211 invite chaque membre P à présenter un membre pour faire partie de ce groupe. Le groupe consultatif devra consulter toutes les parties concernées.

Le secrétariat de l’ISO/TC 211, au besoin, distribuera les ordres du jour et annoncera les dates et les endroits des réunions du groupe consultatif. Le président convoquera les réunions.

La première ébauche de l’énoncé de direction stratégique devra être présentée à la 10e Réunion plénière les 2000-03-09/10.

Unanimité

Résolution 108 Nouveau sujet d’étude : Information géographique – Option SQL d’accès aux entités simples

L’ISO/TC 211 reconnaît les résultats positifs du vote sur la proposition du nouveau sujet d’étude qu’est l’Information géographique – Option SQL d’accès aux entités simples. L’ISO/TC 211 assigne le nouveau projet au Groupe de travail 4. M. John Rowley agira en tant que chef de projet.

L’ISO/TC 211 demande au Groupe de travail 4 de préparer le projet de comité (CD) devant être mis au vote pour le 1999-11-15, et ce, d’après l’ébauche accompagnant la proposition du nouveau sujet d’étude ainsi que les commentaires accompagnant les votes sur cette proposition.

Unanimité

Résolution 109 Nouvelle numérotation des projets de l’ISO/TC 211

L’ISO/TC 211 souscrit à la proposition de procéder à une nouvelle numérotation des projets du comité technique selon la nouvelle série de numéros allouée par le Secrétariat central de l’ISO, c’est-à-dire que tous les projets soient numérotés entre 19100 et 19199. Les numéros de projets existants seront changés conformément à la table ci-dessous.
 
 
Nouveau numéro Ancien numéro Titre
19101  15046-1 Information géographique – Modèle de référence
19102 15046-2 Information géographique – Présentation générale
19103 15046-3 Information géographique – Langage de schéma conceptuel
19104 15046-4 Information géographique – Terminologie
19105 15046-5 Information géographique – Conformité et essais
19106 15046-6 Information géographique – Profils
19107 15046-7 Information géographique – Schéma spatial
19108 15046-8 Information géographique – Schéma temporel
19109 15046-9 Information géographique – Règles de schéma d’application
19110 15046-10 Information géographique – Méthodologie de catalogage des entités
19111 15046-11 Information géographique – Système de références spatiales par coordonnées
19112 15046-12 Information géographique – Système de références spatiales par identificateurs géographiques
19113 15046-13 Information géographique – Principes de qualité
19114 15046-14 Information géographique – Procédure d’évaluation de la qualité
19115 15046-15 Information géographique – Métadonnées
19116 15046-16 Information géographique – Services de positionnement
19117 15046-17 Information géographique – Présentation
19118 15046-18 Information géographique – Encodage
19119 15046-19 Information géographique – Services
19120 15854 Information géographique – Normes fonctionnelles
19121 16569 Information géographique – Imagerie et données rectangulaires
19122 16822 Information géographique – Qualifications et accréditation du personnel
19123 17753 Information géographique – Schéma de la géométrie et des fonctions de couverture
19124 17754 Information géographique – Composantes d’imagerie et de données rectangulaires

L’ISO/TC 211 demande au secrétariat, en coopération avec les animateurs des GT et les chefs de projet, de mettre les projets de comité (CD) à jour selon les nouveaux numéros.

Unanimité

Résolution 110 2e projets de comité (CD) pour commentaires

L’ISO/TC 211 décide que les projets de comité (CD) suivants devront être distribués pour une deuxième ronde de commentaires avant d’être distribués pour vote :

CD 15046-7 Information géographique – Partie 7 : Schéma spatial
CD 15046-9 Information géographique – Partie 9 : Règles de schéma d’application
CD 15046-14 Information géographique – Partie 14 : Procédure d’évaluation de la qualité
CD 15046-15 Information géographique – Partie 15 : Métadonnées

L’ISO/TC 211 demande aux comités de révision de soumettre les nouveaux projets de comité (CD) au secrétariat au plus tard le 1999-11-15 de façon à recevoir les commentaires à temps pour les réviser aux réunions en Afrique du Sud en mars 2000.

Unanimité

Résolution 111 Projets de comité (CD) pour 2e vote

L’ISO/TC 211 décide que les projets de comité (CD) suivants devront être distribués pour un 2e vote :
CD 15046-13 Information géographique – Partie 13 : Principes de qualité
CD 15046-17 Information géographique – Partie 17 : Présentation

L’ISO/TC 211 demande aux comités de révision de soumettre les nouveaux projets de comité (CD) au secrétariat au plus tard le 1999-11-15 de façon à recevoir les commentaires à temps pour les réviser aux réunions en Afrique du Sud en mars 2000.

Unanimité

Résolution 112 Sujet d’étude 16822

L’ISO/TC 211 propose que le sujet d’étude 16822 soit retiré du GT 5. Le projet n’est assigné à aucun GT pour l’instant. Le chef du projet convoquera les réunions.

Unanimité

Résolution 113 Groupe de travail 5

L’ISO/TC 211 propose que le Groupe de travail 5 soit animé par M. Doug O'Brien, chef de projet du sujet d’étude 15046-6, Information géographique – Partie 6 : Profils.

Unanimité

Résolution 114 Mise à jour des dates cible du programme de travail de l’ISO/TC 211

 
Projet no WD CD 2. CD 3. CD DIS FDIS IS
15046-1 96-03 98-01 98-12   99-05
1999-12		 99-11
2000-06		 2000-02
2000-08
15046-2 96-09 98-07 99-04   2001-09 2002-05 2002-07
15046-3 96-01 1999-07 2000-03       TS 99-11
2000-09
15046-4 96-09 99-12
1999-05		 2000-05
1999-11		 2000-05 2000-11 2001-06 2001-08
15046-5 96-09 98-04 98-10   1999-08 99-10
2000-01		 2000-03
15046-6 96-09 99-06
1999-11		 99-12
2000-03		   2000-06
2000-08		 2000-12
2001-01		 2001-03
15046-7 96-10 99-01 99-09
1999-11		 2000-03 2000-03
2000-08		 2000-09
2001-01		 2000-12
2001-03
15046-8 96-03 98-11 99-05
1999-11		   99-11
2000-05		 2000-05
2000-10		 2000-08
2000-12
15046-9 96-09 98-12 99-09
1999-11		 2000-03 2000-03
2000-08		 2000-09
2001-01		 2000-12
2001-03
15046-10 96-09 98-04 98-11   99-05
1999-12		 99-11
2000-05		 2000-04
2000-07
15046-11 97-12 98-11 99-06
1999-10		   99-12
2000-05		 2000-06
2000-10		 2000-09
2000-12
15046-12 96-03 98-05 99-04
1999-10		   99-10
2000-05		 2000-04
2000-10		 2000-07
2000-12
15046-13 96-03 98-04 98-11 1999-11 99-07
2000-03		 2000-01
2000-08		 2000-04
2000-10
15046-14 96-09 99-01 99-07
1999-11		 2000-03 2000-01
2000-08		 2000-06
2001-01		 2000-09
2001-03
15046-15 96-03 98-07 99-06
1999-11		 2000-05 99-12
2000-11		 2000-06
2001-05		 2000-09
2001-07
15046-16 97-09 99-06
1999-11		 99-12
2000-03		   2000-06
2000-07		 2000-12
2001-01		 2001-03
2001-03
15046-17 96-09 98-05 99-06 1999-11 99-10
2000-03		 2000-04
2000-08		 2000-07
2000-10
15046-18 96-09 99-03 99-09
1999-11		   2000-03
2000-03		 2000-09
2000-08		 2000-12
2000-10
15046-19 96-09 99-05
1999-11		 99-11
2000-03		   2000-05
2000-08		 2000-11
2001-01		 2001-02
2001-03
15854   PDTR 98-07 1999-04       TR 99-06
1999-12
16569   PDTR 98-11 1999-06       TR 99-09
1999-12
16822   PDTR 2000-12 2001-06       TR 2001-09
17753 1999-04 2000-03 2000-09   2001-03 2001-09 2001-12
17754 Stage 0            
SQL   1999-11     2000-03 2000-10 2000-04
2000-12

Unanimité

Résolution 115 Exigences concernant les réunions subséquentes

L’ISO/TC 211 demande au secrétariat, avec l’aide des animateurs de GT et d’autres au besoin, de créer et de tenir à jour un calendrier des réunions individuelles des PT (équipes de projet), des EC (comités de révision) et des autres réunions prévues d’ici aux réunions en Afrique du Sud en 2000-03, y compris ces dernières.

L’ISO/TC 211 adopte les dates suivantes pour ses prochaines réunions :

10e Réunion plénière     2000-03-09/10     Le Cap, Afrique du Sud

11e Réunion plénière     2000-09-07/08     Reston, États-Unis, lieu de réunion à confirmer de nouveau

12e Réunion plénière     2001-03                Portugal, dates à confirmer

13e Réunion plénière     2001-09/10           À déterminer

Des réunions des groupes de travail et des comités de révision sont prévues à Le Cap. Des réunions sont également prévues pour ces groupes en rapport avec les 11e et 12e réunions plénières.

Unanimité

Remerciements

L’ISO/TC 211 remercie le Comité national japonais de l’ISO/TC 211 qui, par l’intermédiaire de l’Association of Precise survey and Applied technology (APA), a accueilli la 9e Réunion plénière et les réunions des groupes de travail au nom du Japanese Industrial Standards Committee et a fourni d’excellentes installations ainsi qu’un excellent appui pour les réunions.

L’ISO/TC 211 remercie le professeur Masao Iri pour son discours d’ouverture au comité.

L’ISO/TC 211 remercie la préfecture de Kyoto, la ville de Kyoto, la Chambre de commerce et de l’industrie de Kyoto ainsi que le Bureau de congrès de Kyoto pour l’excellente réception offerte le lundi soir ainsi que le saisissant divertissement.

L’ISO/TC 211 remercie les hôtes pour l’organisation de l’excellent dîner de gala du mercredi soir ainsi que l’excellent divertissement fourni.

L’ISO/TC 211 exprime également sa gratitude au directeur général du Geographical Survey Institute (GSI), à M. Motoyuki Kidokoro, à M. Kazuo Inaba, à M. Taketsune Hosono et à Mme Reiko Yoshikawa ainsi qu’à leur personnel pour les excellents aménagement et fourniture avant et pendant la réunion plénière.

Acclamation