ISO/TC 211 Résolutions

Last updated 2006-08-21

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Résolutions ISO/TC 211 Réunion pléniére

Oslo, 1994-11-10/11

Résolution 1 Président de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 soutient la candidature de M. Olaf Østensen, présentée par le sécretariat, au poste de président du TC et demande au sécretariat de transmettre cette décision au Bureau de gestion technique de l'ISO pour qu'il procède à la désignation de M. Olaf Østensen.

Approuvée - Abstention: France

Résolution 2 Titre et domaine des travaux de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 décide que le domaine des travaux de l'ISO/TC 211 est:

Normalisation dans le domaine de l'information géographique numérique.

Ces travaux visent à établir un ensemble structuré de normes relatives à l'information sur les objets ou les phénomènes qui sont directement ou indirectement associés à une localisation terrestre.

Ces normes peuvent spécifier, pour l'information géographique, des méthodes, outiles et services pour la gestion de données (y compris leur définition et leur description), l'acquisition, le traitement, l'analyse, l'accès, la présentation et le transfert de ces données sous forme numérique/électronique entre différents utilisateurs, systèmes et sites.

Les travaux devront être liés aux normes de technologies de l'information et de données et fournir un cadre pour le développement d'applications sectorielles utilisant des données géographiques.

L'ISO/TC 211 demande au sécretariat de soumettre le domaine des travaux au Bureau de gestion technique de l'ISO pour approbation.

L'ISO/TC 211 demande aux Comités membres de soumettre des contribution sur le titre pour la prochaine réunion de l'ISO/TC 211.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 3 Mise en place de groupes ad hoc

L'ISO/TC 211 décide de mettre en place cinq groupes ad hoc jusqu'à la prochaine réunion du TC. Ces groupes sont:

Résolution 3.1 Groupe ad hoc 1

Titre: Modèle de Référence pour les normes d'information géographique.

Scope: En prenant en compte les projets de nouveaux sujets d'étude préparés par l'ISO/TC 211 au cours de sa prremiére réunion ainsi que les commentaires des Comités nationaux et Organisations de liaison sur ces projets, le groupe ad hoc 1 doit préparer un projet de Modèle de Référence pour les normes d'information géographique.

Date cible: 1995-03-31.

Animateur: L'ISO/TC 211 accepte la proposition des Etats-Unis (M. Henry Tom).

Approuvée - Abstention: France

Résolution 3.2 Groupe ad hoc 2

Titre: Modèlisation des données géo-spatiales.

Scope: Quand le projet de Modèle de Réference pour les normes d'information géographique sera disponible, le groupe ad hoc 2 devra commencer les travaux de modélisation des données géo-spatiales de manière compatible avec le projet de Modèle de Référence.

Approuvée - Abstention: France

Résolution 3.3 Groupe ad hoc 3

Titre: Administration de données géo-spatiales.

Scope: Quand le projet de Modèle de Référence pour les normes d'information géographique sera disponible, le groupe ad hoc 3 devra commencer les travaux sur l'administration des données géo-spatiales de manière compatible avec le projet de Modèle de Référence.

Abunateur: L'ISO/TC 211 accepte la proposition du Royaume-Uni (M. John R. Rowley).

Approuvée - Abstention: France

Résolution 3.4 Groupe ad hoc 4

Titre: Services de données géo-spatiales

Scope: Quand le projet de Modèle de Référence pour les normes d'information géographique sera disponible, le groupe ad hoc 4 devra commencer les travaux sur les services de données géo-spatiales de manière compatible avec le projet de Modèle de Référence.

Animateur: L'ISO/TC 211 accepte la proposition de la Norvège (M. Morten Borrebæk).

Approuvée - Abstention: France

Résolution 3.5 Groupe ad hoc 5

Titre: Normes fonctionnelles.

Scope: Décider si certains des standards facto régionaux ou internationaux ou parties de ces standards peuvent être adoptés à l'interieur de profils bases sur les normes du TC 211.

Tâches: Identifier et analyser les parties de ces standards qui correspondent aux travaux du TC 211 en les comparant au Modèle de Référence pour les normes d'information géographique.

Décrire comment harmoniser ces standards avec les normes aux travaux de l'ISO/TC 211.

Faire des recommendations au TC 211 sur les actions à entreprendre.

Animateur: L'ISO/TC 211 accepte la profesition du Canada (M. David McKellar).

Approuvée à l'unanimité

Résolution 4 Documents pour commentaires

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de diffuser les documents suivants aux Comités Nationaux et Organisations de liaison pour commentaires avant le 1994-12-30:

• N 035 Report from the ad hoc work group 1 at the Plenary Meeting
• N 036 Report from the ad hoc work group 2 at the Plenary Meeting
• N 037 Report from the ad hoc work group 3 at the Plenary Meeting
• N 038 Report from the ad hoc work group 4 at the Plenary Meeting

Les commentaires seront transmis au groupe ad hoc 1 pour qu'il les prenne en compte pour mettre au point les propositions de nouveaux sujets d'étude à soumettre au vote des Comités membres.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 5 Vote sur les propositions de nouveaux sujets d'étude

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de lancer le vote sur les propositions de nouveaux sujets d'étude, à la réception du projet de Modèle de Référence et des formulaires de propositions de nouveaux sujets d'étude.

Le projet de Modèle de Référence sera diffusé en même temps que les propositions de nouveaux sujets d'étude pour montre les relations proposées entre ces sujets d'étude.

Les Comités Nationaux seront invités à fourner des commentaries sur le Modèle de Référence.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 6 Liaisons

L'ISO/TC 211 accepte l'établissement de liaisons avec les organisations suivantes:

• Association Cartographicque Internationale
• National Unies Commission Economique Pour l'Europe
• Bureau Hydrographique International
• Digital Geographic Information Working Group

• ISO/TC 204
• ISO/IEC JTC 1/SC 21/WG 3
• ISO/IEC JTC 1/SC 30 (à confirmer)
• ISO/TC 184/SC 4 (à confirmer)

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de mettre à jour le document N 031 pour y inclure le CEN/TC 287.

Approuvée - Abstention: France

Résolution 7 Prochaine réunion

L'ISO/TC 211 accepte la profesition des Etats-Unis d'organiser la prochaine réunion du TC 211 à Washington, 1995-08-28/29.

Approuvée à l'unanimité

Résolutions ISO/TC 211 Réunion plénière à Reston, 1995-08-28/29

Résolution 8 Liaisons

L'ISO/TC 211 accepte l'établissement de liaisons de catégorie A avec les organisations suivantes:

• Association Internationale de Géodésie (AIG)
• European Petroleum Survey Group (EPSG)
• Open GIS Consortium, Inc, (OGC)
• Société Internationale de Photogrammetrie et de Téledétection (ISPRS)

Des liaisons sont également établies avec

• L'ISO/TC 82 - Exploitation minière
• L'ISO/TC 46/WG 2 - Codage des noms de pays et autres entitées

Approuvée à l'unanimité

Résolution 9 Dissolution des groupes de travail ad hoc

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements pour le travail fait par les groupes de travail ad hoc.

Approuvée à l 'unanimité

Résolution 10 Structure des groupes de travail

L'ISO/TC 211 décide de créer 5 groupes de travail pour réaliser le programme de travail du comité. Ces groupes sont:

GT 1 Cadre général et modèle de référence

Sujets d'étude attribués au GT 1: 1, 2, 3, 4 et 5

GT 2 Modéles de données géographiques et opérateurs

Sujets d'étude attribués au GT 2: 7, 8, 9 et 20

GT 3 Administration de données géographiques

Sujets d'étude attribués au GT 3: 10, 11, 12, 13, 14 et 15

Le GT 3 est invité á soumettre une proposition de nouveau sujet d'étude dans le domaine des Spécifications des produits de données géographiques.

GT 4 Services de données géographiques

Sujets d'étude attribués au GT 4: 16, 17, 18 et 19

GT 5 Profils et normes fonctionnelles

Sujet d'étude attribués au GT 5:

Le GT 5 doit aussi proposer un nouveau sujet d'étude sur les normes fonctionnelles.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 11 Désignation des animateurs

L'ISO/TC 211 accepte l'offre des USA d'animer le GT 1 (M Greg Smith).

L'ISO/TC 211 accepte l'offre de l'Australie d'animer le GT 2 (M Ken Bullock).

L'ISO/TC 211 accepte l'offre du Royaume Uni d'animer le GT 3 (M Les Rackham).

L'ISO/TC 211 accepte l'offre de la Norvège d'animer le GT 4 (M Morten Borrebæk).

L'ISO/TC 211 accepte l'offre du Canada d'animer le GT 5 (M David McKellar).

Approuvée à l'unanimité

Résolution 12 Appel aux experts pour les groupes de travail

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat d'adresser aux membres P et aux liaisons un appel aux experts pour les groupes de travail dans le courant de la semaine prochaine.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 13 Appel aux membres P et aux experts pour les groupes de travail

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat d'adresser une invitation aux membres O pour faire acte de candidature comme membre P de facon à participer au programme de travail du comité en désignant des experts dans les groupes de travail.

Approuvée à l'unanimité

Résolution14 Désignation des chefs de projet

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat d'adresser aux membres P un appel à chef de projet pour les sujets d'étude approuvés dans le programme de travail dans le courant de la semaine prochaine.

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat de demander au Secrétariat Central de l'ISO de clarifier si la nomination par une liaison de catégorie A d'un chef de projet peut être acceptée par le TC.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 15 Coopération avec le CEN/TC 287

L'ISO/TC 211 accueille favorablement et accepte la proposition du CEN/TC 287 d'organiser une réunion commune de coordination entre les deux comités. L'ISO/TC 211 sera représenté à cette réunion par son président, son secrétaire et les animateurs des groupes de travail.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 16 Résolution des commentaires sur le programme de travail

L'ISO/TC 211 donne instruction aux groupes de travail d'étudier avec attention tous les commentaires faits par les membres et les liaisons sur le programme de travail et de suggérer les actions ou d'indiquer les actions prévues relatives à chaque commentaire. Les recommandations des groupes de travail devront être disponibles le 1 Février 1996 pour permettre au cas par cas un nouveau vote avant la prochaine plénière.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 17 Calendrier du programme de travail

L'ISO/TC 211 définit les dates suivantes pour que les groupes de travail soumettent le premier projet de document de travail pour les sujets d´études:

• Partie 1 - Modèle de Référence - 96-03
• Partie 2 - Présentation - 96-09
• Partie 3 - Langage de schéma conceptuel - 96-01
• Partie 4 - Terminologie - 96-09
• Partie 5 - Conformité et Essais - 96-09
• Partie 6 - Profils - 96-09
• Partie 7 - Sous-schéma géométrique - 96-03
• Partie 8 - Sous-schéma de temps - 96-03
• Partie 9 - Regles de schéma d'application - 96-09
• Partie 10 - Catalogage - 96-09
• Partie 11 - Système de référence géodesique - 96-03
• Partie 12 - Système de positionnement indirect - 96-03
• Partie 13 - Qualité - 96-03
• Partie 14 - Procédures de l'évaluation de qualité - 96-09
• Partie 15 - Metadonnées - 96-03
• Partie 16 - Services de positionnement - 96-03
• Partie 17 - Présentation de information géographique - 96-09
• Partie 18 - Codage - 96-09
• Partie 19 - Services - 96-09
• Partie 20 - Opérateurs spatiaux - 96-09

Approuvée à l'unanimité

Résolution 18 Titre de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 décide que le titre du comité doit rester pour l'heure:

Information géographique/Géomatique

Lors de la prochiane plénière, les définitions et les relations pour les termes:

* Information géographique

* Géomatique

doivent lui être soumises. Le travail de terminologie doit être entrepris par le GT 1 dans le cadre de son projet terminologie. Les actions suivantes ­ si nécessaires­ seront basées sur ces définitions.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 19 Plan stratégique

L'ISO/TC 211 donne instruction au président et au secrétariat de rédiger un projet de plan stratégique, incluant la diffusion de l'information et la publicité et de soumettre ce document aux membres avant Janvier 96 pour commentaires.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 20 Prochaines réunions

L'ISO/TC 211 adopte le calendrier suivant de réunion:

3ème plénière		30/31 Mai 1996			Corée*

4ème plénière		23/24 Janvier 1997		Australie*

5ème plénière						Royaume Uni

6ème plénière						Canada

Le Japon a également offert d'accueillir une future réunion.

* à confirmer

En ce qui concerne l'organisation des réunions, on se réferera à la lettre du SC de l'ISO datée du 16 06 95 "Instructions pour l'organisation des réunions des comités techniques et sous comités de l'ISO".

L'ISO/TC 211 décide de tenir une réunion conjointe des GT à Oslo, Norvège, du 4 au 8 Décembre 95. L'ISO/TC 211 donne également instruction au secrétariat d'organiser un séminaire sur le Modèle de Réference le premier jour de la réunion, et d'organiser pendant la réunion un atelier sur les langages susceptibles d'être utilisés comme langage de schéma conceptuel.

L'ISO/TC 211 désigne Monsieur Henry Tom pour le représenter au Séminaire IEC/ISO/ITU sur les aspects normatifs de l'infrastructure globale d'information à Genève du 24 au 26 Janvier 1996.

Approuvée à l'unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à l'ANSI, la DMA et l'USGS pour les excellentes dispositions prises pour l'accueil de la réunion.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à la DMA, UNISYS, ESRI et Intergraph pour l'excellent diner du Lundi soir et à Navigation Technologies/SEI Technology Group pour les rafraichissements pendant la réunion.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à la direction de l'USGS, M Richard Hogan, M Robin Fegeas, M Mark DeMulder, Mlle Bridget Neville et Mlle Lydia Quintana pour le temps consacré et la haute qualité de leur appui tout au long de la réunion.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à M Jean Claude Thomas pour ses services en tant qu´interprète.

Acclamation

Résolutions Réunion plénière de l'ISO/TC 211 à Séoul 1996-05-30/31

Résolution 21 Titre de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 décide que le nom du comité est

Information Géographique/Géomatique

Abstention: Allemagne, France, Royaume-Uni

Résolution 22 Animateur du GT 1

L'ISO/TC 211 accepte la proposition faite par les États Unis de nommer M. Christopher Dabrowski comme nouvel animateur du GT 1.

L'ISO/TC 211 remercie Dr. Gregory Smith pour l'excellent travail qu'il a accompli avec le GT 1.

Unanimité

Résolution 23 Changement des échéances du NWI 15046-7 - Information géographique - Sous schéma spatial

L'ISO/TC 211 accepte la recommandation faite par le GT 2 de retarder au 1996-10-30 l'échéance de la fourniture du premier document de travail du NWI 15046-7 de façon à accorder plus de temps pour l'harmonisation avec le sujet d'étude correspondant du CEN/TC 287.

Unanimité

Résolution 24 Changement des échéances du NWI 15046-7 - Information géographique - Systèmes de référence

L'ISO/TC 211 accepte la recommandation faite par le GT 3 de retarder au 1996-09-30 l'échéance de la fourniture du premier document de travail du NWI 15046-7 du au fait que la confirmation du chef de projet a été retardée .

Unanimité

Résolution 25 Changement du domaine et de l'échéancier du NWI 15046-16 - Information Géographique - Services de positionnement

L'ISO/TC 211 accepte la recommandation faite par le GT 4 dans le document N186 d'élargir l'objet, l'objectif et la justification du NWI 15046-16 de la façon suivante:

Objet:

Définition d'un protocole normalisé d'interface pour les systèmes de positionnement

Objectif et justification:

Un interface normalisé entre 'information géographique' et 'posi-tion' permettra d'intégrer des données de position dans de nombreuses applications de l'information géographique telles que les levers topographiques, la navigation et la gestion de flotte. Cette norme servira aux utilisateurs des systèmes d'information géo-graphiques et sera utilisée par les dévelop-peurs de logiciels et de systèmes d'infor-mation géographiques pour offrir une telle fonctionnalité dans leurs systèmes.

L'ISO/TC 211 accepte également la recom-mandation faite par le GT 4 de retarder au 1996-09-30 l'échéance de la fourniture du premier document de travail du NWI 15046-16 du fait de ce changement d'objet.

Unanimité

Résolution 26 Groupe de travail spécial sur le contrôle de la qualité - TC 211/GTS - CQ

L'ISO/TC 211 décide de mettre en place un groupe de travail spécial sur le contrôle de la qualité des normes en cours de développement; le TC 211/GTS - CQ sera animé par le président du TC.

Le GTS - CQ doit proposer un cadre pour le contrôle de la qualité, qui inclut la terminologie, la prise en compte du modèle de référence et de la méthodologie de conformité et de test. Les principe

Le cadre et sa procédure de mise en ¦uvre devront être présentés lors de la prochaine réunion plénière

L'ISO/TC 211 décide que le document N 232 Rev s'applique provisoirement.

Unanimité

Résolution 27 Traitement des documents

L'ISO/TC 211 demande à son secrétariat de faire circuler pour le 1996-08-01 un projet de note sur le traitement électronique des documents du TC.

Unanimité

Résolution 28 Coopération entre l'ISO/TC 211 et le CEN/TC 287

Étant donné les programmes de travail de l'ISO/TC 211 et du CEN/TC 287, les dates cibles associées et la synchronisation entre ces éléments, l'ISO/TC 211 est d'accord avec le CEN/TC 287 pour dire que seuls les niveaux 1 et 2 de coopération (tels que définis par l'accord de Vienne, c'est-à-dire: échange d'information et représentation mutuelle aux réunions) sont possibles à l'heure actuelle.

Avec l'objectif d'avoir une seule famille de normes, harmonisées et acceptées à l'échelon mondial, l'ISO/TC 211 prendra en compte autant que possible les travaux du CEN/TC 287 comme contribution aux travaux de l'ISO/TC 211 à tout stade adéquat (document de travail, CD, DIS). L'ISO/TC 211 accueille favorablement l'invitation à commenter les projets de normes du CEN/TC 287 et encourage ses membres à envoyer leurs commentaires au secrétariat du CEN/TC 287.

Unanimité

Résolution 29 Propositions de nouveaux sujets d'étude sur les produits/spécialisations

L'ISO/TC 211 soutient la recommandation faite par le GT 3 de retirer la proposition de nouveau sujet d'étude décrite dans le document N 217.

L'ISO/TC 211 invite le GT 5 à se rapprocher du GT 3, ainsi que des autres groupes de travail, concernant la ou les propositions de nouveaux sujet d'études reprenant les NWI 15046-6 et -9 ainsi que les propositions faites dans les documents N 204, 205 et 217.

L'ISO/TC 211 demande au GT 5 de compléter selon les directives de l'ISO la proposition de nouveau sujet d'étude faite dans le N 204 avant la prochaine réunion plénière.

Abstention: Allemagne

Résolution 30 Conditions requires pour les prochaines réunions

L'ISO/TC 211 adopte le calendrier de réunion suivant:

4ème Plénière		1997-01-23/24	Australie

5ème Plénière		1997-09/10	Royaume Uni

6ème Plénière		1998-02/03	Canada

7ème Plénière		1998-09/10	Chine

L'ISO/TC211 accueille favorablement l'offre du Japon d'organiser une prochaine réunion plénière

Tous les GT ont décidé d'organiser leur réunion immédiatement avant la réunion plénière en Australie, et le principe de réunions coordonnées des GT au Royaume Uni, au Canada et en Chine est retenu.

Unanimité

Résolution 31 Réunions externes

M. Bernd Wenzel a été désigné pour représenter l'ISO/TC 211 lors de la réunion de l'ISO/TC 184/SC 4 à Kobe le 1996-06-14.

Le président présentera l'ISO/TC 211 à l'occasion de l'atelier commun sur les modèles à Seattle les 1996-09-09/12. MM. Arne-Jørgen Berre et Christopher Dabrowski y contribueront en tant qu'experts.

L'ISO/TC 211 attend des comptes-rendus de ces événements.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 remercie le KNITQ pour l'organisation relative à l'accueil des réunions des groupes de travail et de la réunion plénière.

L'ISO/TC 211 remercie particulièrement le Professeur Tschangho Kim.

L'ISO/TC 211 remercie M. Young-Goo Kwon, directeur au KNITQ et son personnel, M. Kil-Young Bae, M. Yong-Soo Roh, Mlle Eun-Jeong Lee, Mlle Hye-Ran Cho et M. Sung-Gon Kim, IIS, pour leur aide lors de la réunion.

L'ISO/TC 211 remercie le Directeur Général du KNITQ, M. Seung-Bae Lee, hôte de l'excellente réception le 28 mai. L'ISO/TC 211 remercie Monsieur le ministre du commerce de l'industrie et de l'énergie, Dr. Jae Yoon Park pour l'intérêt qu'il a porté aux travaux de l'ISO/TC 211 exprimé par son allocution de bienvenue lors de la réception.

Acclamation

Résolutions ISO/TC 211 Réunion plénière à Sydney, 1997-01-23/24

Résolution 33 Base de donnée des termes ISO

ISO/TC 211 instruit son secrétariat de demander au Secrétariat Central ISO d'établir et d'entretenir une base de données accessible au public contenant tous les termes définis dans les normes ISO. Le secrétariat fera son rapport au TC 211 à la cinquième réunion plénière.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 34 Adoption d'un schéma de language conceptuel

Pour 1997 ISO/TC 211 adopte provisoirement l'usage de OMT (Object Oriented Modeling Technique), Objet Model comme langage graphique, et EXPRESS et COBRA IDL comme langages lexicaux. Pour l'harmonisation et la facilité d'intégration, ces langages devront être utilisés dans les spécifications au sein de tous les sujets d'études du TC 211 oú les spécifications sont nécessaires. Pour les modèles de données, EXPRESS sera utilisé. Si les opérations associées avec les entitées sont nécessaires, EXPRESS-C sera utilisé. Pour les services, COBRA IDL sera utilisé.

ISO/TC 211 a instruit le GT 1 de suivre de près l'avancement du développement des langages de schémas conceptuels et de conseiller le TC quand la sélection provisoire devra être revue et ce avant février 1998.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 35 Animateur du GT 5

ISO/TC 211 accepte la nomination de Mr Kees Wevers des Pays-Bas comme nouveau animateur du GT 5.

ISO/TC 211 exprime ses remerciements à Mr D. McKellar pour l'excellent travail fourni avec le GT 5.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 36 Chef de projet du sujet d'étude 15046-11, Système de référence géodesique

ISO/TC 211 décide de terminer le mandat de l'actuel Chef de projet du sujet d'étude 11, Système de référence géodésique, désigné par l'Association Internationale de Géodésie.

ISO/TC 211 instruit le secrétariat de consulter le SC ISO sur la procédure de résiliation de la mission du Chef de projet.

ISO/TC 211 instruit l'animateur du GT 3 de faire avancer le projet avec le Dr Johannes Ihde, Allemagne, comme rédacteur provisoire du sujet d'étude du Système de référence géodesique, et de fournir un nouveau calendrier.

Approuvée - Objection: France

Résolution 37 Révision du titre, domaine, et utilité et justification des normes

ISO/TC 211 instruit son secrétariat de travailler en collaboration avec les GT sur la révision du titre, du domaine et de l'utilité et justification de tous les sujets d'études du programme de travail, et de présenter une proposition à temps afin d'être adoptée à la prochaine plénière.

Les titres devront suivre les principes de définition de titres des directives ISO, et les autres révisions devront prendre en compte les propositions ajournées à la 4ème réunion plénière ISO/TC 211.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 38 Augmenter la priorité sur les données maillées et matricielles

ISO/TC 211 instruit ses animateurs et ses Chefs de projet de fournir des informations au Conseil Canadien de Normalisation au plus tard le 31 mars 1997, identifiant quels éléments de leurs travaux sont liés aux données maillées et matricielles.

Le Canada rendra compte à la 5ème réunion plénière de l'ISO/TC 211 avec une estimation des conséquences sur le travail et ses ressources. ISO/TC 211 accepte l'offre du Canada et Etats-Unis d'affecter des moyens à ces travaux.

ISO/TC 211 accepte la rédaction du Canada concernant une nouvelle proposition de sujet d'étude sur les images pour une présentation à la 5ème réunion plénière, en relation avec d'autres organisations, du domaine tel que le Center for Earth Observations (CEO), CEOS, ISPRS and OGC.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 39 Statut de Liaison Classe A pour le Comité permanent de l'infrastructure SIG pour l'Asie et le Pacifique

ISO/TC 211 accepte la demande du Comité Permanent de l'infrastructure SIG pour l'Asie et le Pacifique de devenir membre liaison de classe A et instruit le secretariat de recommander au Secrétariat Central ISO l'établissement de cette liaison.

ISO/TC 211 désigne Mr Henry Tom, Etats-Unis, comme représentant à ce comité.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 40 Utilisation de jeux de caractères dans les normes ISO/TC 211

ISO/TC 211 instruit les Chefs de projet de s'assurer que l'ISO 8859-1 et l'ISO 10646 (UCS 2 et 4) soient utilisés comme jeux de caractères en références normatives là oú c'est nécessaire.

Approuvée - Abstention: Japon

Résolution 41 Nouvelle proposition de sujet d'étude: Normes fonctionnelles

ISO/TC 211 instruit le secrétariat de modifier le domaine du nouveau projet d'étude cité dans le document ISO/TC 211 N 310 suivant la proposition du GT 5 et d'initier les procédures d'adoption formelles.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 42 Exigence concernant les réunions ultérieures

ISO/TC 211 adopte le programme de réunion suivant:

5ème plénière	1997-10-02/03	Swindon, UK 

6ème plénière	1998-03-05/06	Sidney, BC, Canada 

7ème plénière	1998-09/10	Beijing, China 

Tous les GT ont décidés de tenir leurs réunions avant la réunion plénière au Royaume-Uni et au Canada, et des dispositions analogues seront aussi prises en Chine.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 43 Réunions extérieures

ISO/TC 211 Désigne le Professeur Tschangho Kim, Corée, et Mr Steve Gordon, Etats-Unis pour représenter ISO/TC 211 à la 4ème réunion de l' ISO/TC 204 à Noosa Heads, Australie, mars 1997.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 44 Représentant liaison

ISO/TC 211 instruit le secrétariat de développer une proposition complète de représentation de l'ISO/TC 211 dans les organisations en liaison pour considération à la 5ème plénière. ISO/TC 211 encourage les membres nationaux à faire des propositions.

Approuvée à l'unanimité

Remerciements

ISO/TC 211 exprime ses remerciements au SAA pour les excellentes dispositions prises pour accueillir les Groupes de travail et la réunion plénière.

ISO/TC 211 exprime ses remerciements à Mr Neville Chen, Mme Betty Titcombe et Mme Cheryl O'Neill pour l'excellente organisation des réunions et leur obligeante assistance durant la réunion, et Mme Géraldine Mijajlovic et Mme Gwen Sorensen pour leur aimable et obligeante assistance.

ISO/TC 211 exprime ses remerciements à Mr Colin Blair and Mr Max Maffucci, SAA, pour leur aimable mots de bienvenue aux délégués. ISO/TC 211 exprime ses remerciements au SAA pour leur excellente réception donnée le jeudi 23.

Acclamation

Résolutions : 5e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Oxford, Royaume-Uni
1997-10-02/03

Résolution 45 - Décentralisation du Secrétariat central de l'ISO

Unanimité

Résolution 46 - Contrôle de la qualité (CQ)

de la nécessité de créer un groupe de travail spécial sur le contrôle de la qualité composé du président, des animateurs des groupes de travail, de tous les chefs de projets du GT 1 et du chef de projet d'étude 15046-6, dont le mandat serait :
	de finaliser les directives sur le CQ, y compris la marche à suivre, d'ici le 31 octobre 1997; sans oublier l'obligation de suivre la procédure de vérification terminologique; d'aider les GT à mettre les directives en œuvre; de surveiller la mise en œuvre et de réviser les directives au besoin;
de ce que les GT mettent les directives de CQ en œuvre avant la présentation du projet de comité (CD) et du projet de norme internationale (DIS). de ce que, d'ici là, les GT mettent en œuvre les documents N 232 Rev. et N 419.

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat de distribuer les directives de contrôle de la qualité aux membres pour commentaires et de distribuer une version révisée pour approbation à la prochaine réunion plénière.

Unanimité

Résolution 47 - Coopération avec l'OGC

En conséquence, l'ISO/TC 211 convient:

De créer un groupe de travail composé du président et des animateurs des GT, chargé:
	d'élaborer un projet, de concert avec l'OGC, quant au processus détaillé d'harmonisation évoqué dans le document N 418; d'effectuer une analyse de rentabilité pour recenser les avantages de cette coopération, y compris l'utilisation efficace des ressources.
D'obtenir l'engagement officiel de l'OGC de participer à l'élaboration des critères relatifs aux données-images et aux données rectangulaires ("grid data") si le nouveau sujet d'étude proposé dans le document N 404 est accepté. Ce travail sera fait avec d'autres collaborateurs au besoin. De proposer un projet mixte d'étude de cas avec l'OGC en vue de montrer une volonté de coopération et la possibilité de mettre en œuvre la nouvelle norme ISO (ISO WD 15046-15 Information géographique - Partie 15: Métadonnées).

Unanimité

Résolution 48 - Nomination des agents de liaison

Groupe de travail sur les informations géographiques numérisées (DGIWG)	M. David Danko
European Petroleum Survey Group (EPSG)	M. Roger Lott
Fédération internationale des géomètres (FIG)	M. Larry Hothem
Association cartographique internationale (ACI)(ICA)	Mme. Leslie Godwin
Société internationale de photogrammétrie et télédétection (SIPT)	M. Norman Andersen
Open GIS Consortium, Incorporated (OGC)	M. Olaf Østensen
ISO/IEC/JTC 1/SC 21/GT 3, Interconnexion de systèmes ouverts, gestion de données et ODP-base de données	Dr. John R. Herring
ISO/IEC JTC 1/SC 24, Infographie et traitement d'images	Mme. Laura Moore

Unanimité

Résolution 49 - Modifications au programme de travail de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 accepte d'apporter les changements suivants aux titres et aux dates cibles de son programme de travail et charge le secrétariat de faire connaître ces changements au Secrétariat central de l'ISO, tout en admettant que ces derniers ne peuvent respecter intégralement les critères de contrôle de la qualité et d'harmonisation:

15046-1

Titre: Information géographique - Partie 1: Modèle de référence

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	97-12	98-06	98-12	99-03

15046-2

Title Information géographique - Partie 2: Présentation générale

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-3

Titre: Information géographique - Partie 3: Langage de schéma conceptuel

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-01	98-09	99-03	99-09	99-12

15046-4

Titre: Information géographique - Partie 4: Terminologie

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	99-12	00-05	00-11	01-02

15046-5

Titre: Information géographique - Partie 5: Conformité et essais

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-6

Titre: Information géographique - Partie 6: Profils

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-7

Titre: Information géographique - Partie 7: Schéma spatial

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-10	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-8

Titre: Information géographique - Partie 8: Schéma temporel

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-9

Titre: Information géographique - Partie 9: Règles de schéma d'application

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-10

Titre: Information géographique - Partie 10: Méthode de catalogage des entités

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-11

Titre: Information géographique - Partie 11: Système de références spatiales par coordonnées

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
97-10	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-12

Titre: Information géographique - Partie 12: Système de références spatiales par identificateurs géographiques

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	98-01	98-07	98-12	99-03

15046-13

Titre: Information géographique - Partie 13: Principes de qualité

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	98-01	98-07	98-12	99-03

15046-14

Titre: Information géographique - Partie 14: Procédure d'évaluation de la qualité

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-15

Titre: Information géographique - Partie 15: Métadonnées

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-16

Titre: Information géographique - Partie 16: Services de positionnement

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
97-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-17

Titre: Information géographique - Partie 17: Présentation

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-18

Titre: Information géographique - Partie 18: Codage

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

Conscient des liens entre ce sujet d'étude et le sujet 15046-3, l'ISO/TC 211 va revoir les dates cibles au besoin, à la prochaine réunion plénière.

15046-19

Titre: Information géographique - Partie 19: Services

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-20

Titre: Information géographique - Partie 20: Opérateurs spatiaux

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15854

Titre: Information géographique - Normes fonctionnelles

Dates cibles:
TR: 98-03

Unanimité

Résolution 50 - Prochaines réunions

6e réunion plénière	1998-03-05/06	Victoria, BC, Canada
7e réunion plénière	1998-09-24/25	Beijing, China
8e réunion plénière	1999-03	Europe
9e réunion plénière	1999-09/10	À confirmer; offre du Japon

Tous les GT ont décidé de se réunir en vue de la réunion plénière du Canada et prennent des dispositions pour se réunir en Chine également.

Unanimité

Résolution 51 - Réunions externes

L'ISO/TC 211 doit toutefois être prévenu de la participation des agents aux réunions; il demande en outre rapport des réunions en question.

L'ISO/TC 211 nomme Mme Kara Kelly représentante de l'ISO/TC 211 à la réunion de l'ISO/TC 204, à Berlin, le 17 octobre 1997.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 demande au BSI de transmettre ses remerciements au lord maire d'Oxford, à l'AGI et au BSI pour l'excellente réception du lundi à l'hôtel de ville.

L'ISO/TC 211 remercie le professeur David Rhind, directeur général d'Ordnance Survey, pour son allocution d'accueil à l'adresse des délégués.

L'ISO/TC 211 remercie le BSI pour l'organisation de l'excellent récital d'orgue et du dîner du jeudi soir.

L'ISO/TC 211 remercie enfin le comité organisateur, M. John Rowley, Mme Sue Besbrode, MM. Rob Walker et Les Rackham, M. Martin Ford et Mme Mary Marriott de Loxley Associates, pour l'organisation des réunions des GT et leur appui si utile pendant toute la réunion plénière. L'ISO/TC 211 souhaite également souligner l'aide si utile et courtoise apportée par MM. Darren Hunter et Atul Gautam pendant la réunion.

Acclamation

Résolutions de la 6e réunion plénière du ISO/TC 211
Victoria, Colombie-Britanique, Canada
1998-03-05/06

Résolution 52 - Établissement de comités d'édition

L'ISO/TC 211 a résolu d'établir un comité de gestion des éditions pour traiter la résolution des commentaires qui résultent de la revue des CD et des DIS circulés aux membres.

Le comité de gestion des éditions sera formé par les animateurs des groupes techniques (GT), du président du TC et sera supporté par le secrétariat du TC.

Le comité de gestion des édition désignera des comités d'édition pour les items de travail individuels ou groupes d'items de travail en utilisant les ressources identifiées : animateur du groupe technique, leaders des sous-groupes techniques, éditeurs et, au besoin, des membres des groupes techniques. Les comités d'édition tiendront au moins une réunion pour :

• Désigner un éditeur pour chaque item de travail assigné par le comité de gestion d'éditions ;
• Solutionner les commentaires des membres sur l'ébauche;
• Rapporter au comité de gestions des éditions :
• Sur la consistance avec toutes les autres parties du 15046 ;
• Sur la conformité quant aux directives de contrôle de qualité ;
• Sur la recommandation au comité de gestion des éditions quant à la poursuite des ébauches à la prochaine étape.

Unanimité

Résolution 53 - Directives sur le contrôle de qualité (CQ)

L'ISO/TC 211 a résolu que le groupe de travail spécial sur le contrôle de qualité (GTS-CQ) révisera les directives sur le CQ pour permettre aux sous-groupes techniques de les appliquer eux-mêmes, et en fonction des commentaires reçus.

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de distribuer les nouvelles directives avant la fin de mars 1998 pour son utilisation immédiate tel que mentionné dans la résolution 46.

Entre temps, les directives actuelles seront utilisées et interprétées selon le sens de la présente résolution.

Unanimité

Résolution 54 - Coopération avec l'OGC

L'ISO/TC 211 supporte les intentions contenues dans l'ébauche des résolutions que l'on retrouve dans le document N 503. L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de consulter le secrétariat central de l'ISO sur la méthode adéquate pour qu'il puisse traiter des spécifications développées par des liaisons de classe A.

Les résultats de cette consultation seront présentés en temps pour qu'une décision soit prise à la prochaine réunion plénière à Beijing.

Unanimité

Résolution 55 - Langage de modélisation conceptuelle pour l'ISO 15046

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de procéder immédiatement à un scrutin postal sur la résolution suivante :

L'ISO/TC 211 utilisera l'Unified Modelling Language (UML) static structure diagram, l'ISO Interface Definition Language (IDL) basic type definitions et le UML Object Constraint Language (OCL) comme langages de modélisation conceptuelle pour la partie normative de l'ISO 15046 des spécifications. Cette exigence sera appliquée avant le dépôt des composantes pour CD et DIS.

Justification :

La raison de cette décision est que l'objectif de l'ISO/TC 211 est de créer une structure qui permet l'interopérabilité syntactique et de supporter l'interopérabilité sémantique, en même temps que le support de plusieurs formats d'échange et plusieurs implantations de services. UML est choisi comme langage de modélisation conceptuelle pour la production de spécifications qui peuvent supporter la création d'une telle structure.

L'ISO/TC 211 a résolu de remplacer immédiatement l'utilisation de OMT par UML pour la représentation graphique de schéma conceptuel. Cependant ce changement ne sera pas requis pour les CD dont l'échéance vient en mars 1998, s'il occasionne un retard dans leur soumission.

Unanimité

Résolution 56 - Progrès sur les items de travail Schéma spatial et Opérateurs spatiaux

L'ISO/TC 211 a l'intention de fondre l'item de travail 15046-20 Opérateurs spatiaux dans l'item de travail 15046-7 Schéma spatial, et mandate le secrétariat pour consulter le secrétariat central de l'ISO sur la procédure formelle qui doit être suivie.

Abstention: Suède
Approuvé

Résolution 57 - Conciliation sur le schéma spatial et les opérateurs spatiaux

L'ISO/TC 211 a résolu de soumettre le document ISO/TC 211 N 504 Comments and proposals on harmonization of TC 211, SQL/MM and OGC spatial schemas and operators à titre de contribution de liaison à l'ISO/IEC JTC 1/SC 32. Il invite aussi ses membres individuels à soumettre ce document à leur secrétariat de l'ISO/IEC JTC 1/SC 32 pour être considéré dans leurs commentaires sur l'actuelle SQL/MM Part 3 Spatial FCD. (La période de vote se termine le 18 mars 1998.)

ISO/TC 211 encourage les efforts de conciliation entre les trois groupes.

Unanimité

Résolution 58 - NP 16569 Information géographique - Imagerie et données matricielles

L'ISO/TC 211 assigne le nouvel item de travail NP 16569 au groupe technique 1 et souhaite la bienvenue au Dr Kian Fadaie en tant que leader du groupe.

Unanimité

Résolution 59 - Terminologie

L'ISO/TC 211 regrette mais respecte la décision de la Suède de se retirer en tant que leader du sous-groupe 15046-4 Terminologie, et remercie l'Institut de normalisation de la Suède ainsi que leurs représentants pour leur excellent travail.

ISO/TC 211 mandate le secrétariat d'émettre un appel pour un nouveau leader du sous-groupe de travail.

Unanimité

Résolution 60 - Proposition ébauche d'un nouvel item de travail sur la qualification et la certification du personnel

L'ISO/TC 211 invites l'organisation nationale du Canada à développer davantage sa proposition d'un nouvel item de travail avec les organismes internationaux appropriés, et si opportun de soumettre une proposition révisée. ISO/TC 211 encourage l'organisation nationale du Canada à organiser une rencontre internationale de consultation à un endroit approprié laquelle devrait être ouverte aux membres de l'ISO/TC 211 aussi bien qu'aux autres organisations internationales.

ISO/TC 211 invite les membres à soumettre des commentaires à l'organisation nationale du Canada sur le document ISO/TC 211 N 502 pour le 15 mai, 1998.

Unanimité

Résolution 61 - Demande de liaison de CEO (Centre for Earth Observation)

L'ISO/TC 211 reçoit la demande de liaison classe A du CEO, et mandate le secrétariat afin d'aviser le secrétariat central de l'ISO d'accepter la demande.

Unanimité

Résolution 62 - Création d'une liaison avec l'ISO/IEC JTC 1/SC 2

L'ISO/TC 211 mandate son secrétariat d'établir une liaison avec l'ISO/IEC JTC 1/SC 2 - Coded Character Sets.

ISO/TC 211 désigne M. Yves Luc Hudon à titre de représentant de liaison.

Unanimité

Résolution 63 - Retrait du scrutin sur le projet 15046-1

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour envoyer un document qui retire le scrutin et amende l'action requise sur le document ISO/TC 211 N 455 pour fournir des commentaires seulement.

Unanimité

Résolution 64 - Modifications au programme de travail de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 adopte les changements suivants au programme de travail et mandate le secrétariat pour en distribuer une nouvelle version.

15046-7

Titre: Information géographique - Partie 7: Schéma spatial

Dates cibles:

15046-8

Titre: Information géographique - Partie 8: Schéma temporel

Dates cibles:

15046-9

Titre: Information géographique - Partie 9: Règles de schéma d'application

Dates cibles:

15046-11

Titre: Information géographique - Partie 11: Système de références spatiales par coordonnées

Dates cibles:

15046-12

Titre: Information géographique - Partie 12: Système de références spatiales par identificateurs

Dates cibles:

15046-13

Titre: Information géographique - Partie 13: Principes de qualité

Dates cibles:

15046-14

Titre: Information géographique - Partie 14: Procédure d'évaluation de la qualité

Dates cibles:

15046-15

Titre: Information géographique - Partie 15: Métadonnées

Dates cibles:

15046-16

Titre: Information géographique - Partie 16: Services de positionnement

Dates cibles:

15046-18

Titre: Information géographique - Partie 18: Codage

Dates cibles:

15046-19

Titre: Information géographique - Partie 19: Services

Date cibles:

15046-20

Titre: Information géographique - Partie 20: Opérateurs spatiaux

Dates cibles:

Unanimité

Resolution 65 - Requirements concerning subsequent meetings

ISO/TC 211 adopts the following meeting schedule:

Tous les groupes techniques ont décidé de tenir des rencontres juxtaposées à la rencontre plénière en Chine. Ils prévoient aussi la possibilité de tenir des réunions de groupes techniques en Autriche et au Japon.

Unanimité

Résolution 66 - Réunion externe

L'ISO/TC 211 demande au professeur Tschangho Kim and Madame Kara Kelly de représenter l'ISO/TC 211 à la réunion de l'ISO/TC 204 à Toronto, Canada, 1998-05-01

ISO/TC 211 demande M. Henry Tom de représenter l'ISO/TC 211 à la UN Regional Cartographic Conference au Mexique du 25 au 27 mars, 1998.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 tient à remercier le Conseil canadien des normes (CCN) et l'Institut canadien de géomatique (ICG) pour avoir accueilli les réunions des groupes techniques et la réunion plénière. Des remerciements spéciaux sont adressés à M. David McKellar, M. Tim Evangelatos et Mme Marion Fuller pour leurs excellentes préparations pour les réunions.

L'ISO/TC 211 remercie M. Mark Corey, président du comité mixte des organismes intéressés à la géomatique (CMOIG) pour ses mots de bienvenue au comité.

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation à RadarSat International pour l'excellente réception du lundi soir.

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation aux commanditaires qui ont rendu ces rencontres possibles :

CGSB ONGC
Comité mixte des organismes intéressés à la géomatique
Data Warehouse Technologies
Defence Geomatics
Institut Canadien de Géomatique
L. A. S. inc.
MacDonald Dettwiler
Navigation Technologies Canada, Inc.
Pacific International Mapping RadarSat International
Ressources naturelles Canada, Géomatique Canada
Service Hydrographique Canadien

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements au CNN et au ICG pour l'organisation de l'excellent souper et du spectacle du jeudi soir.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à M. Gabe Batstone, M. Nick Baldwin, Mme Linda Baldwin, Mme Nancy Evangelatos et à toutes les personnes volontaires de la délégation canadienne pour leur aide et leur assistance durant la réunion.

Acclamation

Résolutions de la 7ème réunion plénière de l'ISO/TC 211
Pékin, République populaire de Chine
1998-09-24/25

Résolution 69 - Clause de conformité

C'est pourquoi, l'ISO/TC 211 décide qu'une seule et concise clause de conformité sera toujours mise en section 2 avec en référence une annexe normative (si nécessaire) qui contiendra l'ensemble des tests et le détail des prescriptions.

Unanimité

Résolution 70 - Liaison avec l'ISO/IEC JTC 1/SC 32 SQL-MM

L'ISO/TC 211 demande au groupe de travail 2 de préparer le rapport de liaison qui résulte de ses travaux d'analyse de SQL-MM partie 3 spatial, et de l'envoyer au secrétariat de l'ISO/TC 211 pour transmission à ISO/IEC JTC 1/SC 32/WG 3 avant le 1998-10-15

L'ISO/TC 211 demande au groupe de travail 3 de contribuer à la rédaction du rapport ci-dessus concernant la liste des paramètres et des systèmes de référence géodésiques avant 1998-10-15.

Unanimité

Résolution 71 - Accord de coopération entre l'ISO/TC 211 et l'Open GIS Consortium, Inc.

L'ISO/TC 211 demande au président, en coopération avec les membres intéressés, l'OGC, et le secrétariat central de l'ISO de concrétiser l'accord et de le mettre en vote avant 1998-12-31.

Unanimité

Résolution 72 - Liaison avec l'ISO/TC 204

L'ISO/TC 211 comprend le besoin de l'ISO/TC 204 de faire progresser ses travaux pour satisfaire des besoins internes immédiats.

L'ISO/TC 211 soutient qu'il y a un besoin réel d'assurer l'harmonisation technique entre l'ISO/TC 204/WG 3 et l'ISO/TC 211,et qu'il est essentiel de maintenir un haut niveau de liaison dans les deux sens entre les deux TC. Il est satisfait de la stabilité des représentants de ces liaisons.

L'ISO/TC 211 renouvelle sa demande de trouver de nouvelles occasions de s'harmoniser avec l'ISO/TC 204 à une date qui satisfasse les deux parties.

L'ISO/TC 211 encourage ses membres à renforcer la liaison au niveau national et à proposer des actions complémentaires qui pourraient être prises.

Unanimité

Résolution 73 - Jeu de caractères

Unanimous

Résolution 74 - Demande de liaison de l'International Steering Committee for Global Mapping (ISCGM)

L'ISO/TC211 demande au membres japonais de proposer le nom d'un représentant au titre de l'ISCGM.

Unanimous

Résolution 75 - Annulation du sujet d'étude 15046-20

Unanimité

Résolution 76 - Terme de référence pour le comité de correction

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat d'envoyer ce document N 587 pour commentaire avant 1998-12-01.

Unanimité

Résolution 77 - Procédures de contrôle qualité de l'ISO/TC 211

L'ISO 211 décide que ce qui suit doit provisoirement s'appliquer:

1. Le guide de contrôle qualité du groupe de travail spécial de l'ISO/TC 211 doit être entièrement suivi pour assurer que toutes les parties de l'ISO 15046 seront conformes aux objectifs d'harmonisation et de qualité contenus dans ce document.

2. Les comités de correction désignés par le comité directeur de correction doivent effectuer une vérification de la liste de contrôle de qualité avant de recommander la diffusion des parties de l'ISO 15046. Les actions des comités de correction incluront le traitement des commentaires concernant l'harmonisation avec d'autres parties du standard.

3. Les groupes de travail devront analyser les documents des comités de correction et soumettre les commentaires à chaque comité de correction autant que nécessaire pour assurer l'harmonisation avec leur partie.

4. Lorsque nécessaire, chaque comité de correction devra entreprendre des activités permettant de résoudre tout problème impliquant l'harmonisation du document avec les autres parties de l'ISO 15046. Les actions qui peuvent être entreprises par le comité de correction pour résoudre des problèmes d'harmonisation peuvent être (liste non-limitative):

a) ne pas bloquer le document si les problèmes d'harmonisation ne sont pas critiques,

b) amender le document de façon à résoudre les problèmes d'harmonisation pendant la réunion,

c) Convoquer de nouveau une réunion du comité de correction avec des experts additionnels représentants les autres parties de l'ISO 15046, ou venant d'organisation externe, de manière à réaliser les harmonisations non encore effectuées.

5. Le groupe de travail spécial sur le contrôle de la qualité doit réviser le guide de contrôle qualité de le mettre à jour et d'inclure des vérification pour éliminer des duplications non utiles et assurer une correspondance cohérente au sein de l'ISO 15046.

6. Le guide de contrôle qualité doit inclure une matrice de dépendance mise à jour au niveau des sous clauses.

Unanimité

Résolution 78 - Harmonisation entre l'ISO/TC 184/SC 4 et l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat d'informer les autres organisations et comités en liaison sur cette réunion, en les invitant à y participer.

Unanimité

Résolution 79 - Harmonisation avec les normes et les sujets d'études de l'ISO/IEC JTC 1

Ceci inclut des consultations avec l'ISO/IEC JTC 1/SC 24 et le DGIWG pour ce qui concerne le document N. 576.

Unanimité

Résolution 80 - Mise à jour des dates cible du programme de travail de l'ISO/TC 211

Résolution 81 - Proposition de nouveaux sujets d'étude

* Nouveau sujet étude préliminaire sur l'imagerie et les données maillées, après envoi pour vote du rapport technique de type 3 (16569), tenant compte de la proposition " couvertures " par le GT 2 (GT 1)

* " Couverture " tenant compte du sujet d'études 16569 (GT 2)

* ISO TS sur les codes et les paramètres géodésiques (GT 3)

* Service de transformation de coordonnées, tenant compte de 15046-7 et 15046-11, service de catalogue (GT 4)

* Amendement du 15854 (GT 5)

Unanimité

Résolution 82 - Circulation des documents avant les réunions

De même, l'ISO demande aux animateurs de diffuser les documents de leur groupes de travail à temps avant leurs réunions. Les experts devront apporter les copies papier dont ils ont besoin pour les réunions. Les moyens de reproduction seront réservées uniquement pour les documents réalisés lors des réunions. L'ISO/TC 211 rappelle aux groupes de travail que leur rapport au comité technique doit être basé sur des résolutions acceptées en réunion.

Unanimité

Résolution 83 - Réunions ultérieures

8ème réunion plénière	1999-03-04/05	Vienne, Autriche
9ème réunion plénière	1999-09-29/30	Kyoto, Japon
10ème réunion plénière	2000-03-09/10	Afrique du Sud - à confirmer
11ème réunion plénière	2000-09-28/29	Etats Unis d'Amérique - à confirmer

Des réunions des groupes de travail sont prévues en Autriche et au Japon.

Unanimité

Appréciations

L'ISO/TC 211 remercie. Monsieur Jin Xiangwen, directeur général et Monsieur Wang Chunfeng directeur général adjoint du State Bureau of Surveying & Mapping, et Monsieur Su Xhongmin adjoint du directeur du CSMTS pour leur discours d'ouverture de la réunion.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements au State Bureau of Surveying & Mapping pour l'excellente réception donnée lundi soir et pour avoir offert les déjeuners de chaque jour.

L'ISO/TC 211 remercie ses hôtes pour l'organisation de l'excellent dîner au Beijing Duck restaurant le jeudi soir.

L'ISO/TC 211 remercie chaleureusement Messieurs Bai Bo, Wang Qian, Zhang Weiping, Fan Jingsheng, Sun Baowu, Yang Heping, Liu Xianhua He Xinjian, et Mesdames Zhang Pengpeng, Xu Hui, Jin Wenhong, Jiang Xiashong pour leur dévouement pendant la réunion.

L'ISO/TC 211 remercie ses hôtes pour l'organisation des excursions techniques et touristiques effectuées par les délégués et leur famille. Il remercie enfin Madame Xu Hui et Messieurs. Wang Qian et Fan Jingsheng d'avoir accompagné les visiteurs lors des excursions.

Acclamation

Résolutions de la 8e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Vienne, Autriche, 1999-03-04/05

Résolution 84 - Changement d'animateur du GT 3

L'ISO/TC 211 accepte la proposition du Royaume-Uni de nommer M. Neil Smith à titre de nouvel animateur du GT 3.

Unanimité

Résolution 85 - Démission de l'animateur du GT 5

D'ici la prochaine réunion plénière à Kyoto, le président, M. Olaf Østensen animera le GT 5.

Unanimité

Résolution 86 - Chef du projet d'étude 15046-4 Information géographique - Partie 4 : Terminologie

Unanimité

Résolution 87 - Distribution gratuite de l'ISO 15046-4 Information géographique - Partie 4 : Terminologie

Unanimité

Résolution 88 - Distribution gratuite de l'ISO 15046-2 Information géographique - Partie 2 : Présentation générale

Unanimité

Résolution 89 - Version française des normes et rapports de l'ISO/TC 211

Unanimité

Résolution 90 - Agent de liaison de l'ISO/TC 211 auprès de l'International Steering Committee for Global Mapping (ISCGM)

Unanimité

Résolution 91 - Adaptabilité culturelle et linguistique

L'ISO/TC 211 demande à son président de compiler ces commentaires et de préparer un rapport résumé qui sera examiné par les membres avant la 9e réunion plénière à Kyoto. L'ISO/TC 211 demande à son président de convoquer un atelier durant la semaine de réunion à Kyoto afin de discuter du rapport résumé sur l'adaptabilité culturelle et linguistique au sein de l'ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 92 - Identifiants uniques à des fins de codage

Les travaux doivent aborder la question de l'adaptabilité culturelle et linguistique et être complétés à temps pour diffusion un mois avant la 9e réunion plénière de l'ISO/TC 211 à Kyoto.

Contre : Finlande, Suède
Accepté

Résolution 93 - Création de l'équipe d'harmonisation des modèles de l'ISO/TC 211

Le résultat de cette démarche sera rendu disponible à la réunion de Kyoto.

Unanimité

Résolution 94 - Accord de coopération entre l'ISO/TC 211 et l'Open GIS Consortium, Inc. (OGC)

L'ISO/TC 211 remercie M. John Rowley ainsi que M. Martin Ford pour leur travail dans l'établissement de cet accord.

Unanimité

Résolution 95 - Mandat du groupe de coordination de l'ISO/TC 211 / OGC (TOCG)

Le groupe de coordination doit débuter ses travaux le plus tôt possible et doit en particulier guider l'élaboration des propositions pour les nouveaux sujets d'étude identifiés par les groupes de travail à la 8e réunion plénière.

Toutes les activités du groupe de coordination doivent respecter les directives de l'ISO.

Unanimité

Résolution 96 - Identification de dépendances

• que l'ISO/TC 211 développe une série de normes hautement interdépendantes,
• que nombre de ces projets de développement de normes achèvent,
• que la documentation des dépendances entre les parties de la norme de l'ISO/TC 211 aide au développement de normes au sein de l'ISO/TC 211,
• que le développement de profils des normes de l'ISO/TC 211 exige l'identification des dépendances entre les éléments pour lesquels un profil est élaboré et les autres parties de la norme de l'ISO/TC 211 et les normes externes,
• que la matrice de dépendances élaborée précédemment par l'ISO/TC 211 est périmée,
• que les ressources au sein de l'ISO/TC 211 sont limitées,

Unanimité

Résolution 97 - Spécification de produit

L'ISO/TC 211 demande aux groupes de travail 3 et 5 de travailler ensemble à l'élaboration d'un tel gabarit afin qu'il soit inclus dans l'ISO 15046-6 Information géographique - Partie 6 : Profils. Il s'agit d'une demande urgente; les deux groupes de travail doivent présenter un rapport de faisabilité et d'avancement à la 9e réunion plénière.

Unanimité

Résolution 98 - Coopération avec les organismes de liaison de classe A

L'ISO/TC 211 invite également d'autres organismes de liaison à considérer cette question.

Unanimité

Résolution 99 - Mise à jour des dates cible du programme de travail de l'ISO/TC 211

16822	Information géographique/Géomatique - Qualifications et accréditation du personnel	Provisoirement au GT 5
N 616	Information géographique - Schéma de la géométrie et des fonctions de couvertures	GT 2
N 616	Information géographique - Composantes d'imagerie et de données rectangulaires	GT 1

Unanimité

Résolution 100 - Participation des membres

• aviser le Secrétariat central de l'ISO de s'assurer que les membres P qui ont été continuellement inactifs aient leur statut de membre modifié à membre O.
• aviser ces membres P qui ont omis de voter ou de participer qu'à moins qu'ils n'entreprennent des mesures pour accroître leur participation dans les 3 mois, le Secrétariat central de l'ISO sera avisé de remplacer leur statut de membre par membre O.

Unanimité

Résolution 101 - Prochaines réunions

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 remercie également la capitale fédérale de Vienne de même que le Stadtbaudirektör Dipl. Ing. Weber pour l'excellente réception au Rathauskeller le jeudi.

L'ISO/TC 211 remercie chaleureusement le Dr Johann Bogath, Mme Hedy Sandtner, Mme Elisabeth Ettel et Mme Claudia Stowasser pour l'excellent appui aux délégués durant la réunion.

Acclamation

Résolutions de la 9e Réunion plénière de l'ISO/TC 211
Kyoto, Japon 1999-09-29/30

Résolution 102 Demande de liaison du Committee on Earth Observation Satellites (CEOS)

Unanimité

Résolution 103 Demande de liaison avec l'ISO/CEI JTC 1/SC 35

Unanimité

Résolution 104 Adaptabilité culturelle et linguistique

L'ISO/TC 211 accueille l'offre de l'organisme national du Canada d'entreprendre une étude des endroits pertinents dans les normes en cours d'élaboration par l'ISO/TC 211 où l'on devrait tenir compte de l'adaptabilité culturelle et linguistique. Cette étude, qui devra comprendre une analyse d'impact, devra être présentée à la prochaine réunion plénière, au cours de laquelle l'ISO/TC 211 décidera de la façon de mettre en place les principes.

La conformité aux principes de l'adaptabilité culturelle et linguistique ne devrait pas retarder l'avancement des sujets d'étude acceptés. Le travail pertinent sur les addenda techniques, ou sur d'autres moyens, devrait débuter aussitôt que possible.

Unanimité

Résolution 105 Tables d'équivalence

L'ISO/TC 211 demande que l'équipe du projet d'encodage, avec l'aide du Canada, produise une étude de cas portant sur l'utilisation de tables d'équivalence pouvant être utilisées pour la localisation et l'encodage. Cette étude devra être distribuée aux organismes nationaux pour fins d'examen un mois avant les réunions à Le Cap.

En attendant la revue positive de cet essai, l'ISO/TC 211 adopte l'utilisation des tables d'équivalence.

Unanimité

Résolution 106 Comité de révision sur la terminologie

Le comité de révision sur la terminologie devra, à sa réunion à Le Cap, prendre les décisions nécessaires, basées sur les commentaires formels sur le prochain projet de comité (CD) sur la terminologie, afin de s'assurer que tous les termes énumérés dans les clauses normatives du CD sur la terminologie aient une définition unique là où il y a consensus. De la même façon, le comité de révision devra s'assurer que les concepts individuels soient associés à seulement un terme et une définition. Ces décisions doivent être prises en conformité avec le document N 651. Par la suite, tous les documents de l'ISO/TC 211 devront utiliser ces termes, concepts et définitions de la norme sur la terminologie. Le document N 207 du GT 1 contient tous les termes courants utilisés dans l'ISO/TC 211. Tout changement par les éditeurs doit avoir été reçu avant le 1999-10-21.

La prochaine version de la Terminologie devra être distribuée en tant que CD pour commentaires conformément aux décisions du Comité de gestion des révisions.  Ce document devra contenir tous les termes et définitions utilisés dans les différents projets de comités (CD) de l'ISO/TC 211 y compris les termes qui ont présentement des définitions multiples.

Tout terme ou concept pour lequel il n'est pas possible d'obtenir une définition unique par consensus devra être inscrit dans une annexe informative de la norme sur la terminologie contenant des termes candidats.

Tous les chefs de projet et tous les éditeurs recevront une copie des commentaires sur le prochain CD sur la terminologie et devront fournir leur rétroaction avant la réunion du comité de révision afin de résoudre les différences dans l'utilisation des termes, concepts et définitions.

Unanimité

Résolution 107 Groupe consultatif pour la création d'un énoncé de direction stratégique pour l'ISO/TC 211

Le secrétariat de l'ISO/TC 211, au besoin, distribuera les ordres du jour et annoncera les dates et les endroits des réunions du groupe consultatif. Le président convoquera les réunions.

La première ébauche de l'énoncé de direction stratégique devra être présentée à la 10e Réunion plénière les 2000-03-09/10.

Unanimité

Résolution 108 Nouveau sujet d'étude : Information géographique - Option SQL d'accès aux entités simples

L'ISO/TC 211 demande au Groupe de travail 4 de préparer le projet de comité (CD) devant être mis au vote pour le 1999-11-15, et ce, d'après l'ébauche accompagnant la proposition du nouveau sujet d'étude ainsi que les commentaires accompagnant les votes sur cette proposition.

Unanimité

Résolution 109 Nouvelle numérotation des projets de l'ISO/TC 211