ISO/TC 211 Résolutions

Last updated 2011-12-16

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Résolutions ISO/TC 211 Réunion pléniére

Oslo, 1994-11-10/11

Résolution 1 Président de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 soutient la candidature de M. Olaf Østensen, présentée par le sécretariat, au poste de président du TC et demande au sécretariat de transmettre cette décision au Bureau de gestion technique de l'ISO pour qu'il procède à la désignation de M. Olaf Østensen.

Approuvée - Abstention: France

Résolution 2 Titre et domaine des travaux de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 décide que le domaine des travaux de l'ISO/TC 211 est:

Normalisation dans le domaine de l'information géographique numérique.

Ces travaux visent à établir un ensemble structuré de normes relatives à l'information sur les objets ou les phénomènes qui sont directement ou indirectement associés à une localisation terrestre.

Ces normes peuvent spécifier, pour l'information géographique, des méthodes, outiles et services pour la gestion de données (y compris leur définition et leur description), l'acquisition, le traitement, l'analyse, l'accès, la présentation et le transfert de ces données sous forme numérique/électronique entre différents utilisateurs, systèmes et sites.

Les travaux devront être liés aux normes de technologies de l'information et de données et fournir un cadre pour le développement d'applications sectorielles utilisant des données géographiques.

L'ISO/TC 211 demande au sécretariat de soumettre le domaine des travaux au Bureau de gestion technique de l'ISO pour approbation.

L'ISO/TC 211 demande aux Comités membres de soumettre des contribution sur le titre pour la prochaine réunion de l'ISO/TC 211.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 3 Mise en place de groupes ad hoc

L'ISO/TC 211 décide de mettre en place cinq groupes ad hoc jusqu'à la prochaine réunion du TC. Ces groupes sont:

Résolution 3.1 Groupe ad hoc 1

Titre: Modèle de Référence pour les normes d'information géographique.

Scope: En prenant en compte les projets de nouveaux sujets d'étude préparés par l'ISO/TC 211 au cours de sa prremiére réunion ainsi que les commentaires des Comités nationaux et Organisations de liaison sur ces projets, le groupe ad hoc 1 doit préparer un projet de Modèle de Référence pour les normes d'information géographique.

Date cible: 1995-03-31.

Animateur: L'ISO/TC 211 accepte la proposition des Etats-Unis (M. Henry Tom).

Approuvée - Abstention: France

Résolution 3.2 Groupe ad hoc 2

Titre: Modèlisation des données géo-spatiales.

Scope: Quand le projet de Modèle de Réference pour les normes d'information géographique sera disponible, le groupe ad hoc 2 devra commencer les travaux de modélisation des données géo-spatiales de manière compatible avec le projet de Modèle de Référence.

Approuvée - Abstention: France

Résolution 3.3 Groupe ad hoc 3

Titre: Administration de données géo-spatiales.

Scope: Quand le projet de Modèle de Référence pour les normes d'information géographique sera disponible, le groupe ad hoc 3 devra commencer les travaux sur l'administration des données géo-spatiales de manière compatible avec le projet de Modèle de Référence.

Abunateur: L'ISO/TC 211 accepte la proposition du Royaume-Uni (M. John R. Rowley).

Approuvée - Abstention: France

Résolution 3.4 Groupe ad hoc 4

Titre: Services de données géo-spatiales

Scope: Quand le projet de Modèle de Référence pour les normes d'information géographique sera disponible, le groupe ad hoc 4 devra commencer les travaux sur les services de données géo-spatiales de manière compatible avec le projet de Modèle de Référence.

Animateur: L'ISO/TC 211 accepte la proposition de la Norvège (M. Morten Borrebæk).

Approuvée - Abstention: France

Résolution 3.5 Groupe ad hoc 5

Titre: Normes fonctionnelles.

Scope: Décider si certains des standards facto régionaux ou internationaux ou parties de ces standards peuvent être adoptés à l'interieur de profils bases sur les normes du TC 211.

Tâches: Identifier et analyser les parties de ces standards qui correspondent aux travaux du TC 211 en les comparant au Modèle de Référence pour les normes d'information géographique.

Décrire comment harmoniser ces standards avec les normes aux travaux de l'ISO/TC 211.

Faire des recommendations au TC 211 sur les actions à entreprendre.

Animateur: L'ISO/TC 211 accepte la profesition du Canada (M. David McKellar).

Approuvée à l'unanimité

Résolution 4 Documents pour commentaires

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de diffuser les documents suivants aux Comités Nationaux et Organisations de liaison pour commentaires avant le 1994-12-30:

• N 035 Report from the ad hoc work group 1 at the Plenary Meeting
• N 036 Report from the ad hoc work group 2 at the Plenary Meeting
• N 037 Report from the ad hoc work group 3 at the Plenary Meeting
• N 038 Report from the ad hoc work group 4 at the Plenary Meeting

Les commentaires seront transmis au groupe ad hoc 1 pour qu'il les prenne en compte pour mettre au point les propositions de nouveaux sujets d'étude à soumettre au vote des Comités membres.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 5 Vote sur les propositions de nouveaux sujets d'étude

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de lancer le vote sur les propositions de nouveaux sujets d'étude, à la réception du projet de Modèle de Référence et des formulaires de propositions de nouveaux sujets d'étude.

Le projet de Modèle de Référence sera diffusé en même temps que les propositions de nouveaux sujets d'étude pour montre les relations proposées entre ces sujets d'étude.

Les Comités Nationaux seront invités à fourner des commentaries sur le Modèle de Référence.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 6 Liaisons

L'ISO/TC 211 accepte l'établissement de liaisons avec les organisations suivantes:

• Association Cartographicque Internationale
• National Unies Commission Economique Pour l'Europe
• Bureau Hydrographique International
• Digital Geographic Information Working Group

• ISO/TC 204
• ISO/IEC JTC 1/SC 21/WG 3
• ISO/IEC JTC 1/SC 30 (à confirmer)
• ISO/TC 184/SC 4 (à confirmer)

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de mettre à jour le document N 031 pour y inclure le CEN/TC 287.

Approuvée - Abstention: France

Résolution 7 Prochaine réunion

L'ISO/TC 211 accepte la profesition des Etats-Unis d'organiser la prochaine réunion du TC 211 à Washington, 1995-08-28/29.

Approuvée à l'unanimité

Résolutions ISO/TC 211 Réunion plénière à Reston, 1995-08-28/29

Résolution 8 Liaisons

L'ISO/TC 211 accepte l'établissement de liaisons de catégorie A avec les organisations suivantes:

• Association Internationale de Géodésie (AIG)
• European Petroleum Survey Group (EPSG)
• Open GIS Consortium, Inc, (OGC)
• Société Internationale de Photogrammetrie et de Téledétection (ISPRS)

Des liaisons sont également établies avec

• L'ISO/TC 82 - Exploitation minière
• L'ISO/TC 46/WG 2 - Codage des noms de pays et autres entitées

Approuvée à l'unanimité

Résolution 9 Dissolution des groupes de travail ad hoc

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements pour le travail fait par les groupes de travail ad hoc.

Approuvée à l 'unanimité

Résolution 10 Structure des groupes de travail

L'ISO/TC 211 décide de créer 5 groupes de travail pour réaliser le programme de travail du comité. Ces groupes sont:

GT 1 Cadre général et modèle de référence

Sujets d'étude attribués au GT 1: 1, 2, 3, 4 et 5

GT 2 Modéles de données géographiques et opérateurs

Sujets d'étude attribués au GT 2: 7, 8, 9 et 20

GT 3 Administration de données géographiques

Sujets d'étude attribués au GT 3: 10, 11, 12, 13, 14 et 15

Le GT 3 est invité á soumettre une proposition de nouveau sujet d'étude dans le domaine des Spécifications des produits de données géographiques.

GT 4 Services de données géographiques

Sujets d'étude attribués au GT 4: 16, 17, 18 et 19

GT 5 Profils et normes fonctionnelles

Sujet d'étude attribués au GT 5:

Le GT 5 doit aussi proposer un nouveau sujet d'étude sur les normes fonctionnelles.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 11 Désignation des animateurs

L'ISO/TC 211 accepte l'offre des USA d'animer le GT 1 (M Greg Smith).

L'ISO/TC 211 accepte l'offre de l'Australie d'animer le GT 2 (M Ken Bullock).

L'ISO/TC 211 accepte l'offre du Royaume Uni d'animer le GT 3 (M Les Rackham).

L'ISO/TC 211 accepte l'offre de la Norvège d'animer le GT 4 (M Morten Borrebæk).

L'ISO/TC 211 accepte l'offre du Canada d'animer le GT 5 (M David McKellar).

Approuvée à l'unanimité

Résolution 12 Appel aux experts pour les groupes de travail

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat d'adresser aux membres P et aux liaisons un appel aux experts pour les groupes de travail dans le courant de la semaine prochaine.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 13 Appel aux membres P et aux experts pour les groupes de travail

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat d'adresser une invitation aux membres O pour faire acte de candidature comme membre P de facon à participer au programme de travail du comité en désignant des experts dans les groupes de travail.

Approuvée à l'unanimité

Résolution14 Désignation des chefs de projet

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat d'adresser aux membres P un appel à chef de projet pour les sujets d'étude approuvés dans le programme de travail dans le courant de la semaine prochaine.

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat de demander au Secrétariat Central de l'ISO de clarifier si la nomination par une liaison de catégorie A d'un chef de projet peut être acceptée par le TC.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 15 Coopération avec le CEN/TC 287

L'ISO/TC 211 accueille favorablement et accepte la proposition du CEN/TC 287 d'organiser une réunion commune de coordination entre les deux comités. L'ISO/TC 211 sera représenté à cette réunion par son président, son secrétaire et les animateurs des groupes de travail.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 16 Résolution des commentaires sur le programme de travail

L'ISO/TC 211 donne instruction aux groupes de travail d'étudier avec attention tous les commentaires faits par les membres et les liaisons sur le programme de travail et de suggérer les actions ou d'indiquer les actions prévues relatives à chaque commentaire. Les recommandations des groupes de travail devront être disponibles le 1 Février 1996 pour permettre au cas par cas un nouveau vote avant la prochaine plénière.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 17 Calendrier du programme de travail

L'ISO/TC 211 définit les dates suivantes pour que les groupes de travail soumettent le premier projet de document de travail pour les sujets d´études:

• Partie 1 - Modèle de Référence - 96-03
• Partie 2 - Présentation - 96-09
• Partie 3 - Langage de schéma conceptuel - 96-01
• Partie 4 - Terminologie - 96-09
• Partie 5 - Conformité et Essais - 96-09
• Partie 6 - Profils - 96-09
• Partie 7 - Sous-schéma géométrique - 96-03
• Partie 8 - Sous-schéma de temps - 96-03
• Partie 9 - Regles de schéma d'application - 96-09
• Partie 10 - Catalogage - 96-09
• Partie 11 - Système de référence géodesique - 96-03
• Partie 12 - Système de positionnement indirect - 96-03
• Partie 13 - Qualité - 96-03
• Partie 14 - Procédures de l'évaluation de qualité - 96-09
• Partie 15 - Metadonnées - 96-03
• Partie 16 - Services de positionnement - 96-03
• Partie 17 - Présentation de information géographique - 96-09
• Partie 18 - Codage - 96-09
• Partie 19 - Services - 96-09
• Partie 20 - Opérateurs spatiaux - 96-09

Approuvée à l'unanimité

Résolution 18 Titre de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 décide que le titre du comité doit rester pour l'heure:

Information géographique/Géomatique

Lors de la prochiane plénière, les définitions et les relations pour les termes:

* Information géographique

* Géomatique

doivent lui être soumises. Le travail de terminologie doit être entrepris par le GT 1 dans le cadre de son projet terminologie. Les actions suivantes ­ si nécessaires­ seront basées sur ces définitions.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 19 Plan stratégique

L'ISO/TC 211 donne instruction au président et au secrétariat de rédiger un projet de plan stratégique, incluant la diffusion de l'information et la publicité et de soumettre ce document aux membres avant Janvier 96 pour commentaires.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 20 Prochaines réunions

L'ISO/TC 211 adopte le calendrier suivant de réunion:

3ème plénière		30/31 Mai 1996			Corée*

4ème plénière		23/24 Janvier 1997		Australie*

5ème plénière						Royaume Uni

6ème plénière						Canada

Le Japon a également offert d'accueillir une future réunion.

* à confirmer

En ce qui concerne l'organisation des réunions, on se réferera à la lettre du SC de l'ISO datée du 16 06 95 "Instructions pour l'organisation des réunions des comités techniques et sous comités de l'ISO".

L'ISO/TC 211 décide de tenir une réunion conjointe des GT à Oslo, Norvège, du 4 au 8 Décembre 95. L'ISO/TC 211 donne également instruction au secrétariat d'organiser un séminaire sur le Modèle de Réference le premier jour de la réunion, et d'organiser pendant la réunion un atelier sur les langages susceptibles d'être utilisés comme langage de schéma conceptuel.

L'ISO/TC 211 désigne Monsieur Henry Tom pour le représenter au Séminaire IEC/ISO/ITU sur les aspects normatifs de l'infrastructure globale d'information à Genève du 24 au 26 Janvier 1996.

Approuvée à l'unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à l'ANSI, la DMA et l'USGS pour les excellentes dispositions prises pour l'accueil de la réunion.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à la DMA, UNISYS, ESRI et Intergraph pour l'excellent diner du Lundi soir et à Navigation Technologies/SEI Technology Group pour les rafraichissements pendant la réunion.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à la direction de l'USGS, M Richard Hogan, M Robin Fegeas, M Mark DeMulder, Mlle Bridget Neville et Mlle Lydia Quintana pour le temps consacré et la haute qualité de leur appui tout au long de la réunion.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à M Jean Claude Thomas pour ses services en tant qu´interprète.

Acclamation

Résolutions Réunion plénière de l'ISO/TC 211 à Séoul 1996-05-30/31

Résolution 21 Titre de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 décide que le nom du comité est

Information Géographique/Géomatique

Abstention: Allemagne, France, Royaume-Uni

Résolution 22 Animateur du GT 1

L'ISO/TC 211 accepte la proposition faite par les États Unis de nommer M. Christopher Dabrowski comme nouvel animateur du GT 1.

L'ISO/TC 211 remercie Dr. Gregory Smith pour l'excellent travail qu'il a accompli avec le GT 1.

Unanimité

Résolution 23 Changement des échéances du NWI 15046-7 - Information géographique - Sous schéma spatial

L'ISO/TC 211 accepte la recommandation faite par le GT 2 de retarder au 1996-10-30 l'échéance de la fourniture du premier document de travail du NWI 15046-7 de façon à accorder plus de temps pour l'harmonisation avec le sujet d'étude correspondant du CEN/TC 287.

Unanimité

Résolution 24 Changement des échéances du NWI 15046-7 - Information géographique - Systèmes de référence

L'ISO/TC 211 accepte la recommandation faite par le GT 3 de retarder au 1996-09-30 l'échéance de la fourniture du premier document de travail du NWI 15046-7 du au fait que la confirmation du chef de projet a été retardée .

Unanimité

Résolution 25 Changement du domaine et de l'échéancier du NWI 15046-16 - Information Géographique - Services de positionnement

L'ISO/TC 211 accepte la recommandation faite par le GT 4 dans le document N186 d'élargir l'objet, l'objectif et la justification du NWI 15046-16 de la façon suivante:

Objet:

Définition d'un protocole normalisé d'interface pour les systèmes de positionnement

Objectif et justification:

Un interface normalisé entre 'information géographique' et 'posi-tion' permettra d'intégrer des données de position dans de nombreuses applications de l'information géographique telles que les levers topographiques, la navigation et la gestion de flotte. Cette norme servira aux utilisateurs des systèmes d'information géo-graphiques et sera utilisée par les dévelop-peurs de logiciels et de systèmes d'infor-mation géographiques pour offrir une telle fonctionnalité dans leurs systèmes.

L'ISO/TC 211 accepte également la recom-mandation faite par le GT 4 de retarder au 1996-09-30 l'échéance de la fourniture du premier document de travail du NWI 15046-16 du fait de ce changement d'objet.

Unanimité

Résolution 26 Groupe de travail spécial sur le contrôle de la qualité - TC 211/GTS - CQ

L'ISO/TC 211 décide de mettre en place un groupe de travail spécial sur le contrôle de la qualité des normes en cours de développement; le TC 211/GTS - CQ sera animé par le président du TC.

Le GTS - CQ doit proposer un cadre pour le contrôle de la qualité, qui inclut la terminologie, la prise en compte du modèle de référence et de la méthodologie de conformité et de test. Les principe

Le cadre et sa procédure de mise en ¦uvre devront être présentés lors de la prochaine réunion plénière

L'ISO/TC 211 décide que le document N 232 Rev s'applique provisoirement.

Unanimité

Résolution 27 Traitement des documents

L'ISO/TC 211 demande à son secrétariat de faire circuler pour le 1996-08-01 un projet de note sur le traitement électronique des documents du TC.

Unanimité

Résolution 28 Coopération entre l'ISO/TC 211 et le CEN/TC 287

Étant donné les programmes de travail de l'ISO/TC 211 et du CEN/TC 287, les dates cibles associées et la synchronisation entre ces éléments, l'ISO/TC 211 est d'accord avec le CEN/TC 287 pour dire que seuls les niveaux 1 et 2 de coopération (tels que définis par l'accord de Vienne, c'est-à-dire: échange d'information et représentation mutuelle aux réunions) sont possibles à l'heure actuelle.

Avec l'objectif d'avoir une seule famille de normes, harmonisées et acceptées à l'échelon mondial, l'ISO/TC 211 prendra en compte autant que possible les travaux du CEN/TC 287 comme contribution aux travaux de l'ISO/TC 211 à tout stade adéquat (document de travail, CD, DIS). L'ISO/TC 211 accueille favorablement l'invitation à commenter les projets de normes du CEN/TC 287 et encourage ses membres à envoyer leurs commentaires au secrétariat du CEN/TC 287.

Unanimité

Résolution 29 Propositions de nouveaux sujets d'étude sur les produits/spécialisations

L'ISO/TC 211 soutient la recommandation faite par le GT 3 de retirer la proposition de nouveau sujet d'étude décrite dans le document N 217.

L'ISO/TC 211 invite le GT 5 à se rapprocher du GT 3, ainsi que des autres groupes de travail, concernant la ou les propositions de nouveaux sujet d'études reprenant les NWI 15046-6 et -9 ainsi que les propositions faites dans les documents N 204, 205 et 217.

L'ISO/TC 211 demande au GT 5 de compléter selon les directives de l'ISO la proposition de nouveau sujet d'étude faite dans le N 204 avant la prochaine réunion plénière.

Abstention: Allemagne

Résolution 30 Conditions requires pour les prochaines réunions

L'ISO/TC 211 adopte le calendrier de réunion suivant:

4ème Plénière		1997-01-23/24	Australie

5ème Plénière		1997-09/10	Royaume Uni

6ème Plénière		1998-02/03	Canada

7ème Plénière		1998-09/10	Chine

L'ISO/TC211 accueille favorablement l'offre du Japon d'organiser une prochaine réunion plénière

Tous les GT ont décidé d'organiser leur réunion immédiatement avant la réunion plénière en Australie, et le principe de réunions coordonnées des GT au Royaume Uni, au Canada et en Chine est retenu.

Unanimité

Résolution 31 Réunions externes

M. Bernd Wenzel a été désigné pour représenter l'ISO/TC 211 lors de la réunion de l'ISO/TC 184/SC 4 à Kobe le 1996-06-14.

Le président présentera l'ISO/TC 211 à l'occasion de l'atelier commun sur les modèles à Seattle les 1996-09-09/12. MM. Arne-Jørgen Berre et Christopher Dabrowski y contribueront en tant qu'experts.

L'ISO/TC 211 attend des comptes-rendus de ces événements.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 remercie le KNITQ pour l'organisation relative à l'accueil des réunions des groupes de travail et de la réunion plénière.

L'ISO/TC 211 remercie particulièrement le Professeur Tschangho Kim.

L'ISO/TC 211 remercie M. Young-Goo Kwon, directeur au KNITQ et son personnel, M. Kil-Young Bae, M. Yong-Soo Roh, Mlle Eun-Jeong Lee, Mlle Hye-Ran Cho et M. Sung-Gon Kim, IIS, pour leur aide lors de la réunion.

L'ISO/TC 211 remercie le Directeur Général du KNITQ, M. Seung-Bae Lee, hôte de l'excellente réception le 28 mai. L'ISO/TC 211 remercie Monsieur le ministre du commerce de l'industrie et de l'énergie, Dr. Jae Yoon Park pour l'intérêt qu'il a porté aux travaux de l'ISO/TC 211 exprimé par son allocution de bienvenue lors de la réception.

Acclamation

Résolutions ISO/TC 211 Réunion plénière à Sydney, 1997-01-23/24

Résolution 33 Base de donnée des termes ISO

ISO/TC 211 instruit son secrétariat de demander au Secrétariat Central ISO d'établir et d'entretenir une base de données accessible au public contenant tous les termes définis dans les normes ISO. Le secrétariat fera son rapport au TC 211 à la cinquième réunion plénière.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 34 Adoption d'un schéma de language conceptuel

Pour 1997 ISO/TC 211 adopte provisoirement l'usage de OMT (Object Oriented Modeling Technique), Objet Model comme langage graphique, et EXPRESS et COBRA IDL comme langages lexicaux. Pour l'harmonisation et la facilité d'intégration, ces langages devront être utilisés dans les spécifications au sein de tous les sujets d'études du TC 211 oú les spécifications sont nécessaires. Pour les modèles de données, EXPRESS sera utilisé. Si les opérations associées avec les entitées sont nécessaires, EXPRESS-C sera utilisé. Pour les services, COBRA IDL sera utilisé.

ISO/TC 211 a instruit le GT 1 de suivre de près l'avancement du développement des langages de schémas conceptuels et de conseiller le TC quand la sélection provisoire devra être revue et ce avant février 1998.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 35 Animateur du GT 5

ISO/TC 211 accepte la nomination de Mr Kees Wevers des Pays-Bas comme nouveau animateur du GT 5.

ISO/TC 211 exprime ses remerciements à Mr D. McKellar pour l'excellent travail fourni avec le GT 5.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 36 Chef de projet du sujet d'étude 15046-11, Système de référence géodesique

ISO/TC 211 décide de terminer le mandat de l'actuel Chef de projet du sujet d'étude 11, Système de référence géodésique, désigné par l'Association Internationale de Géodésie.

ISO/TC 211 instruit le secrétariat de consulter le SC ISO sur la procédure de résiliation de la mission du Chef de projet.

ISO/TC 211 instruit l'animateur du GT 3 de faire avancer le projet avec le Dr Johannes Ihde, Allemagne, comme rédacteur provisoire du sujet d'étude du Système de référence géodesique, et de fournir un nouveau calendrier.

Approuvée - Objection: France

Résolution 37 Révision du titre, domaine, et utilité et justification des normes

ISO/TC 211 instruit son secrétariat de travailler en collaboration avec les GT sur la révision du titre, du domaine et de l'utilité et justification de tous les sujets d'études du programme de travail, et de présenter une proposition à temps afin d'être adoptée à la prochaine plénière.

Les titres devront suivre les principes de définition de titres des directives ISO, et les autres révisions devront prendre en compte les propositions ajournées à la 4ème réunion plénière ISO/TC 211.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 38 Augmenter la priorité sur les données maillées et matricielles

ISO/TC 211 instruit ses animateurs et ses Chefs de projet de fournir des informations au Conseil Canadien de Normalisation au plus tard le 31 mars 1997, identifiant quels éléments de leurs travaux sont liés aux données maillées et matricielles.

Le Canada rendra compte à la 5ème réunion plénière de l'ISO/TC 211 avec une estimation des conséquences sur le travail et ses ressources. ISO/TC 211 accepte l'offre du Canada et Etats-Unis d'affecter des moyens à ces travaux.

ISO/TC 211 accepte la rédaction du Canada concernant une nouvelle proposition de sujet d'étude sur les images pour une présentation à la 5ème réunion plénière, en relation avec d'autres organisations, du domaine tel que le Center for Earth Observations (CEO), CEOS, ISPRS and OGC.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 39 Statut de Liaison Classe A pour le Comité permanent de l'infrastructure SIG pour l'Asie et le Pacifique

ISO/TC 211 accepte la demande du Comité Permanent de l'infrastructure SIG pour l'Asie et le Pacifique de devenir membre liaison de classe A et instruit le secretariat de recommander au Secrétariat Central ISO l'établissement de cette liaison.

ISO/TC 211 désigne Mr Henry Tom, Etats-Unis, comme représentant à ce comité.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 40 Utilisation de jeux de caractères dans les normes ISO/TC 211

ISO/TC 211 instruit les Chefs de projet de s'assurer que l'ISO 8859-1 et l'ISO 10646 (UCS 2 et 4) soient utilisés comme jeux de caractères en références normatives là oú c'est nécessaire.

Approuvée - Abstention: Japon

Résolution 41 Nouvelle proposition de sujet d'étude: Normes fonctionnelles

ISO/TC 211 instruit le secrétariat de modifier le domaine du nouveau projet d'étude cité dans le document ISO/TC 211 N 310 suivant la proposition du GT 5 et d'initier les procédures d'adoption formelles.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 42 Exigence concernant les réunions ultérieures

ISO/TC 211 adopte le programme de réunion suivant:

5ème plénière	1997-10-02/03	Swindon, UK 

6ème plénière	1998-03-05/06	Sidney, BC, Canada 

7ème plénière	1998-09/10	Beijing, China 

Tous les GT ont décidés de tenir leurs réunions avant la réunion plénière au Royaume-Uni et au Canada, et des dispositions analogues seront aussi prises en Chine.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 43 Réunions extérieures

ISO/TC 211 Désigne le Professeur Tschangho Kim, Corée, et Mr Steve Gordon, Etats-Unis pour représenter ISO/TC 211 à la 4ème réunion de l' ISO/TC 204 à Noosa Heads, Australie, mars 1997.

Approuvée à l'unanimité

Résolution 44 Représentant liaison

ISO/TC 211 instruit le secrétariat de développer une proposition complète de représentation de l'ISO/TC 211 dans les organisations en liaison pour considération à la 5ème plénière. ISO/TC 211 encourage les membres nationaux à faire des propositions.

Approuvée à l'unanimité

Remerciements

ISO/TC 211 exprime ses remerciements au SAA pour les excellentes dispositions prises pour accueillir les Groupes de travail et la réunion plénière.

ISO/TC 211 exprime ses remerciements à Mr Neville Chen, Mme Betty Titcombe et Mme Cheryl O'Neill pour l'excellente organisation des réunions et leur obligeante assistance durant la réunion, et Mme Géraldine Mijajlovic et Mme Gwen Sorensen pour leur aimable et obligeante assistance.

ISO/TC 211 exprime ses remerciements à Mr Colin Blair and Mr Max Maffucci, SAA, pour leur aimable mots de bienvenue aux délégués. ISO/TC 211 exprime ses remerciements au SAA pour leur excellente réception donnée le jeudi 23.

Acclamation

Résolutions : 5e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Oxford, Royaume-Uni
1997-10-02/03

Résolution 45 - Décentralisation du Secrétariat central de l'ISO

Unanimité

Résolution 46 - Contrôle de la qualité (CQ)

de la nécessité de créer un groupe de travail spécial sur le contrôle de la qualité composé du président, des animateurs des groupes de travail, de tous les chefs de projets du GT 1 et du chef de projet d'étude 15046-6, dont le mandat serait :
	de finaliser les directives sur le CQ, y compris la marche à suivre, d'ici le 31 octobre 1997; sans oublier l'obligation de suivre la procédure de vérification terminologique; d'aider les GT à mettre les directives en œuvre; de surveiller la mise en œuvre et de réviser les directives au besoin;
de ce que les GT mettent les directives de CQ en œuvre avant la présentation du projet de comité (CD) et du projet de norme internationale (DIS). de ce que, d'ici là, les GT mettent en œuvre les documents N 232 Rev. et N 419.

L'ISO/TC 211 donne instruction au secrétariat de distribuer les directives de contrôle de la qualité aux membres pour commentaires et de distribuer une version révisée pour approbation à la prochaine réunion plénière.

Unanimité

Résolution 47 - Coopération avec l'OGC

En conséquence, l'ISO/TC 211 convient:

De créer un groupe de travail composé du président et des animateurs des GT, chargé:
	d'élaborer un projet, de concert avec l'OGC, quant au processus détaillé d'harmonisation évoqué dans le document N 418; d'effectuer une analyse de rentabilité pour recenser les avantages de cette coopération, y compris l'utilisation efficace des ressources.
D'obtenir l'engagement officiel de l'OGC de participer à l'élaboration des critères relatifs aux données-images et aux données rectangulaires ("grid data") si le nouveau sujet d'étude proposé dans le document N 404 est accepté. Ce travail sera fait avec d'autres collaborateurs au besoin. De proposer un projet mixte d'étude de cas avec l'OGC en vue de montrer une volonté de coopération et la possibilité de mettre en œuvre la nouvelle norme ISO (ISO WD 15046-15 Information géographique - Partie 15: Métadonnées).

Unanimité

Résolution 48 - Nomination des agents de liaison

Groupe de travail sur les informations géographiques numérisées (DGIWG)	M. David Danko
European Petroleum Survey Group (EPSG)	M. Roger Lott
Fédération internationale des géomètres (FIG)	M. Larry Hothem
Association cartographique internationale (ACI)(ICA)	Mme. Leslie Godwin
Société internationale de photogrammétrie et télédétection (SIPT)	M. Norman Andersen
Open GIS Consortium, Incorporated (OGC)	M. Olaf Østensen
ISO/IEC/JTC 1/SC 21/GT 3, Interconnexion de systèmes ouverts, gestion de données et ODP-base de données	Dr. John R. Herring
ISO/IEC JTC 1/SC 24, Infographie et traitement d'images	Mme. Laura Moore

Unanimité

Résolution 49 - Modifications au programme de travail de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 accepte d'apporter les changements suivants aux titres et aux dates cibles de son programme de travail et charge le secrétariat de faire connaître ces changements au Secrétariat central de l'ISO, tout en admettant que ces derniers ne peuvent respecter intégralement les critères de contrôle de la qualité et d'harmonisation:

15046-1

Titre: Information géographique - Partie 1: Modèle de référence

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	97-12	98-06	98-12	99-03

15046-2

Title Information géographique - Partie 2: Présentation générale

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-3

Titre: Information géographique - Partie 3: Langage de schéma conceptuel

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-01	98-09	99-03	99-09	99-12

15046-4

Titre: Information géographique - Partie 4: Terminologie

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	99-12	00-05	00-11	01-02

15046-5

Titre: Information géographique - Partie 5: Conformité et essais

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-6

Titre: Information géographique - Partie 6: Profils

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-7

Titre: Information géographique - Partie 7: Schéma spatial

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-10	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-8

Titre: Information géographique - Partie 8: Schéma temporel

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-9

Titre: Information géographique - Partie 9: Règles de schéma d'application

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-10

Titre: Information géographique - Partie 10: Méthode de catalogage des entités

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-11

Titre: Information géographique - Partie 11: Système de références spatiales par coordonnées

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
97-10	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-12

Titre: Information géographique - Partie 12: Système de références spatiales par identificateurs géographiques

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	98-01	98-07	98-12	99-03

15046-13

Titre: Information géographique - Partie 13: Principes de qualité

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	98-01	98-07	98-12	99-03

15046-14

Titre: Information géographique - Partie 14: Procédure d'évaluation de la qualité

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-15

Titre: Information géographique - Partie 15: Métadonnées

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-03	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-16

Titre: Information géographique - Partie 16: Services de positionnement

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
97-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-17

Titre: Information géographique - Partie 17: Présentation

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-18

Titre: Information géographique - Partie 18: Codage

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

Conscient des liens entre ce sujet d'étude et le sujet 15046-3, l'ISO/TC 211 va revoir les dates cibles au besoin, à la prochaine réunion plénière.

15046-19

Titre: Information géographique - Partie 19: Services

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15046-20

Titre: Information géographique - Partie 20: Opérateurs spatiaux

Dates cibles:

WD	CD	DIS	FDIS	IS
96-09	98-03	98-09	99-03	99-06

15854

Titre: Information géographique - Normes fonctionnelles

Dates cibles:
TR: 98-03

Unanimité

Résolution 50 - Prochaines réunions

6e réunion plénière	1998-03-05/06	Victoria, BC, Canada
7e réunion plénière	1998-09-24/25	Beijing, China
8e réunion plénière	1999-03	Europe
9e réunion plénière	1999-09/10	À confirmer; offre du Japon

Tous les GT ont décidé de se réunir en vue de la réunion plénière du Canada et prennent des dispositions pour se réunir en Chine également.

Unanimité

Résolution 51 - Réunions externes

L'ISO/TC 211 doit toutefois être prévenu de la participation des agents aux réunions; il demande en outre rapport des réunions en question.

L'ISO/TC 211 nomme Mme Kara Kelly représentante de l'ISO/TC 211 à la réunion de l'ISO/TC 204, à Berlin, le 17 octobre 1997.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 demande au BSI de transmettre ses remerciements au lord maire d'Oxford, à l'AGI et au BSI pour l'excellente réception du lundi à l'hôtel de ville.

L'ISO/TC 211 remercie le professeur David Rhind, directeur général d'Ordnance Survey, pour son allocution d'accueil à l'adresse des délégués.

L'ISO/TC 211 remercie le BSI pour l'organisation de l'excellent récital d'orgue et du dîner du jeudi soir.

L'ISO/TC 211 remercie enfin le comité organisateur, M. John Rowley, Mme Sue Besbrode, MM. Rob Walker et Les Rackham, M. Martin Ford et Mme Mary Marriott de Loxley Associates, pour l'organisation des réunions des GT et leur appui si utile pendant toute la réunion plénière. L'ISO/TC 211 souhaite également souligner l'aide si utile et courtoise apportée par MM. Darren Hunter et Atul Gautam pendant la réunion.

Acclamation

Résolutions de la 6e réunion plénière du ISO/TC 211
Victoria, Colombie-Britanique, Canada
1998-03-05/06

Résolution 52 - Établissement de comités d'édition

L'ISO/TC 211 a résolu d'établir un comité de gestion des éditions pour traiter la résolution des commentaires qui résultent de la revue des CD et des DIS circulés aux membres.

Le comité de gestion des éditions sera formé par les animateurs des groupes techniques (GT), du président du TC et sera supporté par le secrétariat du TC.

Le comité de gestion des édition désignera des comités d'édition pour les items de travail individuels ou groupes d'items de travail en utilisant les ressources identifiées : animateur du groupe technique, leaders des sous-groupes techniques, éditeurs et, au besoin, des membres des groupes techniques. Les comités d'édition tiendront au moins une réunion pour :

• Désigner un éditeur pour chaque item de travail assigné par le comité de gestion d'éditions ;
• Solutionner les commentaires des membres sur l'ébauche;
• Rapporter au comité de gestions des éditions :
• Sur la consistance avec toutes les autres parties du 15046 ;
• Sur la conformité quant aux directives de contrôle de qualité ;
• Sur la recommandation au comité de gestion des éditions quant à la poursuite des ébauches à la prochaine étape.

Unanimité

Résolution 53 - Directives sur le contrôle de qualité (CQ)

L'ISO/TC 211 a résolu que le groupe de travail spécial sur le contrôle de qualité (GTS-CQ) révisera les directives sur le CQ pour permettre aux sous-groupes techniques de les appliquer eux-mêmes, et en fonction des commentaires reçus.

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de distribuer les nouvelles directives avant la fin de mars 1998 pour son utilisation immédiate tel que mentionné dans la résolution 46.

Entre temps, les directives actuelles seront utilisées et interprétées selon le sens de la présente résolution.

Unanimité

Résolution 54 - Coopération avec l'OGC

L'ISO/TC 211 supporte les intentions contenues dans l'ébauche des résolutions que l'on retrouve dans le document N 503. L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de consulter le secrétariat central de l'ISO sur la méthode adéquate pour qu'il puisse traiter des spécifications développées par des liaisons de classe A.

Les résultats de cette consultation seront présentés en temps pour qu'une décision soit prise à la prochaine réunion plénière à Beijing.

Unanimité

Résolution 55 - Langage de modélisation conceptuelle pour l'ISO 15046

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de procéder immédiatement à un scrutin postal sur la résolution suivante :

L'ISO/TC 211 utilisera l'Unified Modelling Language (UML) static structure diagram, l'ISO Interface Definition Language (IDL) basic type definitions et le UML Object Constraint Language (OCL) comme langages de modélisation conceptuelle pour la partie normative de l'ISO 15046 des spécifications. Cette exigence sera appliquée avant le dépôt des composantes pour CD et DIS.

Justification :

La raison de cette décision est que l'objectif de l'ISO/TC 211 est de créer une structure qui permet l'interopérabilité syntactique et de supporter l'interopérabilité sémantique, en même temps que le support de plusieurs formats d'échange et plusieurs implantations de services. UML est choisi comme langage de modélisation conceptuelle pour la production de spécifications qui peuvent supporter la création d'une telle structure.

L'ISO/TC 211 a résolu de remplacer immédiatement l'utilisation de OMT par UML pour la représentation graphique de schéma conceptuel. Cependant ce changement ne sera pas requis pour les CD dont l'échéance vient en mars 1998, s'il occasionne un retard dans leur soumission.

Unanimité

Résolution 56 - Progrès sur les items de travail Schéma spatial et Opérateurs spatiaux

L'ISO/TC 211 a l'intention de fondre l'item de travail 15046-20 Opérateurs spatiaux dans l'item de travail 15046-7 Schéma spatial, et mandate le secrétariat pour consulter le secrétariat central de l'ISO sur la procédure formelle qui doit être suivie.

Abstention: Suède
Approuvé

Résolution 57 - Conciliation sur le schéma spatial et les opérateurs spatiaux

L'ISO/TC 211 a résolu de soumettre le document ISO/TC 211 N 504 Comments and proposals on harmonization of TC 211, SQL/MM and OGC spatial schemas and operators à titre de contribution de liaison à l'ISO/IEC JTC 1/SC 32. Il invite aussi ses membres individuels à soumettre ce document à leur secrétariat de l'ISO/IEC JTC 1/SC 32 pour être considéré dans leurs commentaires sur l'actuelle SQL/MM Part 3 Spatial FCD. (La période de vote se termine le 18 mars 1998.)

ISO/TC 211 encourage les efforts de conciliation entre les trois groupes.

Unanimité

Résolution 58 - NP 16569 Information géographique - Imagerie et données matricielles

L'ISO/TC 211 assigne le nouvel item de travail NP 16569 au groupe technique 1 et souhaite la bienvenue au Dr Kian Fadaie en tant que leader du groupe.

Unanimité

Résolution 59 - Terminologie

L'ISO/TC 211 regrette mais respecte la décision de la Suède de se retirer en tant que leader du sous-groupe 15046-4 Terminologie, et remercie l'Institut de normalisation de la Suède ainsi que leurs représentants pour leur excellent travail.

ISO/TC 211 mandate le secrétariat d'émettre un appel pour un nouveau leader du sous-groupe de travail.

Unanimité

Résolution 60 - Proposition ébauche d'un nouvel item de travail sur la qualification et la certification du personnel

L'ISO/TC 211 invites l'organisation nationale du Canada à développer davantage sa proposition d'un nouvel item de travail avec les organismes internationaux appropriés, et si opportun de soumettre une proposition révisée. ISO/TC 211 encourage l'organisation nationale du Canada à organiser une rencontre internationale de consultation à un endroit approprié laquelle devrait être ouverte aux membres de l'ISO/TC 211 aussi bien qu'aux autres organisations internationales.

ISO/TC 211 invite les membres à soumettre des commentaires à l'organisation nationale du Canada sur le document ISO/TC 211 N 502 pour le 15 mai, 1998.

Unanimité

Résolution 61 - Demande de liaison de CEO (Centre for Earth Observation)

L'ISO/TC 211 reçoit la demande de liaison classe A du CEO, et mandate le secrétariat afin d'aviser le secrétariat central de l'ISO d'accepter la demande.

Unanimité

Résolution 62 - Création d'une liaison avec l'ISO/IEC JTC 1/SC 2

L'ISO/TC 211 mandate son secrétariat d'établir une liaison avec l'ISO/IEC JTC 1/SC 2 - Coded Character Sets.

ISO/TC 211 désigne M. Yves Luc Hudon à titre de représentant de liaison.

Unanimité

Résolution 63 - Retrait du scrutin sur le projet 15046-1

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour envoyer un document qui retire le scrutin et amende l'action requise sur le document ISO/TC 211 N 455 pour fournir des commentaires seulement.

Unanimité

Résolution 64 - Modifications au programme de travail de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 adopte les changements suivants au programme de travail et mandate le secrétariat pour en distribuer une nouvelle version.

15046-7

Titre: Information géographique - Partie 7: Schéma spatial

Dates cibles:

15046-8

Titre: Information géographique - Partie 8: Schéma temporel

Dates cibles:

15046-9

Titre: Information géographique - Partie 9: Règles de schéma d'application

Dates cibles:

15046-11

Titre: Information géographique - Partie 11: Système de références spatiales par coordonnées

Dates cibles:

15046-12

Titre: Information géographique - Partie 12: Système de références spatiales par identificateurs

Dates cibles:

15046-13

Titre: Information géographique - Partie 13: Principes de qualité

Dates cibles:

15046-14

Titre: Information géographique - Partie 14: Procédure d'évaluation de la qualité

Dates cibles:

15046-15

Titre: Information géographique - Partie 15: Métadonnées

Dates cibles:

15046-16

Titre: Information géographique - Partie 16: Services de positionnement

Dates cibles:

15046-18

Titre: Information géographique - Partie 18: Codage

Dates cibles:

15046-19

Titre: Information géographique - Partie 19: Services

Date cibles:

15046-20

Titre: Information géographique - Partie 20: Opérateurs spatiaux

Dates cibles:

Unanimité

Resolution 65 - Requirements concerning subsequent meetings

ISO/TC 211 adopts the following meeting schedule:

Tous les groupes techniques ont décidé de tenir des rencontres juxtaposées à la rencontre plénière en Chine. Ils prévoient aussi la possibilité de tenir des réunions de groupes techniques en Autriche et au Japon.

Unanimité

Résolution 66 - Réunion externe

L'ISO/TC 211 demande au professeur Tschangho Kim and Madame Kara Kelly de représenter l'ISO/TC 211 à la réunion de l'ISO/TC 204 à Toronto, Canada, 1998-05-01

ISO/TC 211 demande M. Henry Tom de représenter l'ISO/TC 211 à la UN Regional Cartographic Conference au Mexique du 25 au 27 mars, 1998.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 tient à remercier le Conseil canadien des normes (CCN) et l'Institut canadien de géomatique (ICG) pour avoir accueilli les réunions des groupes techniques et la réunion plénière. Des remerciements spéciaux sont adressés à M. David McKellar, M. Tim Evangelatos et Mme Marion Fuller pour leurs excellentes préparations pour les réunions.

L'ISO/TC 211 remercie M. Mark Corey, président du comité mixte des organismes intéressés à la géomatique (CMOIG) pour ses mots de bienvenue au comité.

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation à RadarSat International pour l'excellente réception du lundi soir.

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation aux commanditaires qui ont rendu ces rencontres possibles :

CGSB ONGC
Comité mixte des organismes intéressés à la géomatique
Data Warehouse Technologies
Defence Geomatics
Institut Canadien de Géomatique
L. A. S. inc.
MacDonald Dettwiler
Navigation Technologies Canada, Inc.
Pacific International Mapping RadarSat International
Ressources naturelles Canada, Géomatique Canada
Service Hydrographique Canadien

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements au CNN et au ICG pour l'organisation de l'excellent souper et du spectacle du jeudi soir.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements à M. Gabe Batstone, M. Nick Baldwin, Mme Linda Baldwin, Mme Nancy Evangelatos et à toutes les personnes volontaires de la délégation canadienne pour leur aide et leur assistance durant la réunion.

Acclamation

Résolutions de la 7ème réunion plénière de l'ISO/TC 211
Pékin, République populaire de Chine
1998-09-24/25

Résolution 69 - Clause de conformité

C'est pourquoi, l'ISO/TC 211 décide qu'une seule et concise clause de conformité sera toujours mise en section 2 avec en référence une annexe normative (si nécessaire) qui contiendra l'ensemble des tests et le détail des prescriptions.

Unanimité

Résolution 70 - Liaison avec l'ISO/IEC JTC 1/SC 32 SQL-MM

L'ISO/TC 211 demande au groupe de travail 2 de préparer le rapport de liaison qui résulte de ses travaux d'analyse de SQL-MM partie 3 spatial, et de l'envoyer au secrétariat de l'ISO/TC 211 pour transmission à ISO/IEC JTC 1/SC 32/WG 3 avant le 1998-10-15

L'ISO/TC 211 demande au groupe de travail 3 de contribuer à la rédaction du rapport ci-dessus concernant la liste des paramètres et des systèmes de référence géodésiques avant 1998-10-15.

Unanimité

Résolution 71 - Accord de coopération entre l'ISO/TC 211 et l'Open GIS Consortium, Inc.

L'ISO/TC 211 demande au président, en coopération avec les membres intéressés, l'OGC, et le secrétariat central de l'ISO de concrétiser l'accord et de le mettre en vote avant 1998-12-31.

Unanimité

Résolution 72 - Liaison avec l'ISO/TC 204

L'ISO/TC 211 comprend le besoin de l'ISO/TC 204 de faire progresser ses travaux pour satisfaire des besoins internes immédiats.

L'ISO/TC 211 soutient qu'il y a un besoin réel d'assurer l'harmonisation technique entre l'ISO/TC 204/WG 3 et l'ISO/TC 211,et qu'il est essentiel de maintenir un haut niveau de liaison dans les deux sens entre les deux TC. Il est satisfait de la stabilité des représentants de ces liaisons.

L'ISO/TC 211 renouvelle sa demande de trouver de nouvelles occasions de s'harmoniser avec l'ISO/TC 204 à une date qui satisfasse les deux parties.

L'ISO/TC 211 encourage ses membres à renforcer la liaison au niveau national et à proposer des actions complémentaires qui pourraient être prises.

Unanimité

Résolution 73 - Jeu de caractères

Unanimous

Résolution 74 - Demande de liaison de l'International Steering Committee for Global Mapping (ISCGM)

L'ISO/TC211 demande au membres japonais de proposer le nom d'un représentant au titre de l'ISCGM.

Unanimous

Résolution 75 - Annulation du sujet d'étude 15046-20

Unanimité

Résolution 76 - Terme de référence pour le comité de correction

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat d'envoyer ce document N 587 pour commentaire avant 1998-12-01.

Unanimité

Résolution 77 - Procédures de contrôle qualité de l'ISO/TC 211

L'ISO 211 décide que ce qui suit doit provisoirement s'appliquer:

1. Le guide de contrôle qualité du groupe de travail spécial de l'ISO/TC 211 doit être entièrement suivi pour assurer que toutes les parties de l'ISO 15046 seront conformes aux objectifs d'harmonisation et de qualité contenus dans ce document.

2. Les comités de correction désignés par le comité directeur de correction doivent effectuer une vérification de la liste de contrôle de qualité avant de recommander la diffusion des parties de l'ISO 15046. Les actions des comités de correction incluront le traitement des commentaires concernant l'harmonisation avec d'autres parties du standard.

3. Les groupes de travail devront analyser les documents des comités de correction et soumettre les commentaires à chaque comité de correction autant que nécessaire pour assurer l'harmonisation avec leur partie.

4. Lorsque nécessaire, chaque comité de correction devra entreprendre des activités permettant de résoudre tout problème impliquant l'harmonisation du document avec les autres parties de l'ISO 15046. Les actions qui peuvent être entreprises par le comité de correction pour résoudre des problèmes d'harmonisation peuvent être (liste non-limitative):

a) ne pas bloquer le document si les problèmes d'harmonisation ne sont pas critiques,

b) amender le document de façon à résoudre les problèmes d'harmonisation pendant la réunion,

c) Convoquer de nouveau une réunion du comité de correction avec des experts additionnels représentants les autres parties de l'ISO 15046, ou venant d'organisation externe, de manière à réaliser les harmonisations non encore effectuées.

5. Le groupe de travail spécial sur le contrôle de la qualité doit réviser le guide de contrôle qualité de le mettre à jour et d'inclure des vérification pour éliminer des duplications non utiles et assurer une correspondance cohérente au sein de l'ISO 15046.

6. Le guide de contrôle qualité doit inclure une matrice de dépendance mise à jour au niveau des sous clauses.

Unanimité

Résolution 78 - Harmonisation entre l'ISO/TC 184/SC 4 et l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat d'informer les autres organisations et comités en liaison sur cette réunion, en les invitant à y participer.

Unanimité

Résolution 79 - Harmonisation avec les normes et les sujets d'études de l'ISO/IEC JTC 1

Ceci inclut des consultations avec l'ISO/IEC JTC 1/SC 24 et le DGIWG pour ce qui concerne le document N. 576.

Unanimité

Résolution 80 - Mise à jour des dates cible du programme de travail de l'ISO/TC 211

Résolution 81 - Proposition de nouveaux sujets d'étude

* Nouveau sujet étude préliminaire sur l'imagerie et les données maillées, après envoi pour vote du rapport technique de type 3 (16569), tenant compte de la proposition " couvertures " par le GT 2 (GT 1)

* " Couverture " tenant compte du sujet d'études 16569 (GT 2)

* ISO TS sur les codes et les paramètres géodésiques (GT 3)

* Service de transformation de coordonnées, tenant compte de 15046-7 et 15046-11, service de catalogue (GT 4)

* Amendement du 15854 (GT 5)

Unanimité

Résolution 82 - Circulation des documents avant les réunions

De même, l'ISO demande aux animateurs de diffuser les documents de leur groupes de travail à temps avant leurs réunions. Les experts devront apporter les copies papier dont ils ont besoin pour les réunions. Les moyens de reproduction seront réservées uniquement pour les documents réalisés lors des réunions. L'ISO/TC 211 rappelle aux groupes de travail que leur rapport au comité technique doit être basé sur des résolutions acceptées en réunion.

Unanimité

Résolution 83 - Réunions ultérieures

8ème réunion plénière	1999-03-04/05	Vienne, Autriche
9ème réunion plénière	1999-09-29/30	Kyoto, Japon
10ème réunion plénière	2000-03-09/10	Afrique du Sud - à confirmer
11ème réunion plénière	2000-09-28/29	Etats Unis d'Amérique - à confirmer

Des réunions des groupes de travail sont prévues en Autriche et au Japon.

Unanimité

Appréciations

L'ISO/TC 211 remercie. Monsieur Jin Xiangwen, directeur général et Monsieur Wang Chunfeng directeur général adjoint du State Bureau of Surveying & Mapping, et Monsieur Su Xhongmin adjoint du directeur du CSMTS pour leur discours d'ouverture de la réunion.

L'ISO/TC 211 exprime ses remerciements au State Bureau of Surveying & Mapping pour l'excellente réception donnée lundi soir et pour avoir offert les déjeuners de chaque jour.

L'ISO/TC 211 remercie ses hôtes pour l'organisation de l'excellent dîner au Beijing Duck restaurant le jeudi soir.

L'ISO/TC 211 remercie chaleureusement Messieurs Bai Bo, Wang Qian, Zhang Weiping, Fan Jingsheng, Sun Baowu, Yang Heping, Liu Xianhua He Xinjian, et Mesdames Zhang Pengpeng, Xu Hui, Jin Wenhong, Jiang Xiashong pour leur dévouement pendant la réunion.

L'ISO/TC 211 remercie ses hôtes pour l'organisation des excursions techniques et touristiques effectuées par les délégués et leur famille. Il remercie enfin Madame Xu Hui et Messieurs. Wang Qian et Fan Jingsheng d'avoir accompagné les visiteurs lors des excursions.

Acclamation

Résolutions de la 8e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Vienne, Autriche, 1999-03-04/05

Résolution 84 - Changement d'animateur du GT 3

L'ISO/TC 211 accepte la proposition du Royaume-Uni de nommer M. Neil Smith à titre de nouvel animateur du GT 3.

Unanimité

Résolution 85 - Démission de l'animateur du GT 5

D'ici la prochaine réunion plénière à Kyoto, le président, M. Olaf Østensen animera le GT 5.

Unanimité

Résolution 86 - Chef du projet d'étude 15046-4 Information géographique - Partie 4 : Terminologie

Unanimité

Résolution 87 - Distribution gratuite de l'ISO 15046-4 Information géographique - Partie 4 : Terminologie

Unanimité

Résolution 88 - Distribution gratuite de l'ISO 15046-2 Information géographique - Partie 2 : Présentation générale

Unanimité

Résolution 89 - Version française des normes et rapports de l'ISO/TC 211

Unanimité

Résolution 90 - Agent de liaison de l'ISO/TC 211 auprès de l'International Steering Committee for Global Mapping (ISCGM)

Unanimité

Résolution 91 - Adaptabilité culturelle et linguistique

L'ISO/TC 211 demande à son président de compiler ces commentaires et de préparer un rapport résumé qui sera examiné par les membres avant la 9e réunion plénière à Kyoto. L'ISO/TC 211 demande à son président de convoquer un atelier durant la semaine de réunion à Kyoto afin de discuter du rapport résumé sur l'adaptabilité culturelle et linguistique au sein de l'ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 92 - Identifiants uniques à des fins de codage

Les travaux doivent aborder la question de l'adaptabilité culturelle et linguistique et être complétés à temps pour diffusion un mois avant la 9e réunion plénière de l'ISO/TC 211 à Kyoto.

Contre : Finlande, Suède
Accepté

Résolution 93 - Création de l'équipe d'harmonisation des modèles de l'ISO/TC 211

Le résultat de cette démarche sera rendu disponible à la réunion de Kyoto.

Unanimité

Résolution 94 - Accord de coopération entre l'ISO/TC 211 et l'Open GIS Consortium, Inc. (OGC)

L'ISO/TC 211 remercie M. John Rowley ainsi que M. Martin Ford pour leur travail dans l'établissement de cet accord.

Unanimité

Résolution 95 - Mandat du groupe de coordination de l'ISO/TC 211 / OGC (TOCG)

Le groupe de coordination doit débuter ses travaux le plus tôt possible et doit en particulier guider l'élaboration des propositions pour les nouveaux sujets d'étude identifiés par les groupes de travail à la 8e réunion plénière.

Toutes les activités du groupe de coordination doivent respecter les directives de l'ISO.

Unanimité

Résolution 96 - Identification de dépendances

• que l'ISO/TC 211 développe une série de normes hautement interdépendantes,
• que nombre de ces projets de développement de normes achèvent,
• que la documentation des dépendances entre les parties de la norme de l'ISO/TC 211 aide au développement de normes au sein de l'ISO/TC 211,
• que le développement de profils des normes de l'ISO/TC 211 exige l'identification des dépendances entre les éléments pour lesquels un profil est élaboré et les autres parties de la norme de l'ISO/TC 211 et les normes externes,
• que la matrice de dépendances élaborée précédemment par l'ISO/TC 211 est périmée,
• que les ressources au sein de l'ISO/TC 211 sont limitées,

Unanimité

Résolution 97 - Spécification de produit

L'ISO/TC 211 demande aux groupes de travail 3 et 5 de travailler ensemble à l'élaboration d'un tel gabarit afin qu'il soit inclus dans l'ISO 15046-6 Information géographique - Partie 6 : Profils. Il s'agit d'une demande urgente; les deux groupes de travail doivent présenter un rapport de faisabilité et d'avancement à la 9e réunion plénière.

Unanimité

Résolution 98 - Coopération avec les organismes de liaison de classe A

L'ISO/TC 211 invite également d'autres organismes de liaison à considérer cette question.

Unanimité

Résolution 99 - Mise à jour des dates cible du programme de travail de l'ISO/TC 211

16822	Information géographique/Géomatique - Qualifications et accréditation du personnel	Provisoirement au GT 5
N 616	Information géographique - Schéma de la géométrie et des fonctions de couvertures	GT 2
N 616	Information géographique - Composantes d'imagerie et de données rectangulaires	GT 1

Unanimité

Résolution 100 - Participation des membres

• aviser le Secrétariat central de l'ISO de s'assurer que les membres P qui ont été continuellement inactifs aient leur statut de membre modifié à membre O.
• aviser ces membres P qui ont omis de voter ou de participer qu'à moins qu'ils n'entreprennent des mesures pour accroître leur participation dans les 3 mois, le Secrétariat central de l'ISO sera avisé de remplacer leur statut de membre par membre O.

Unanimité

Résolution 101 - Prochaines réunions

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 remercie également la capitale fédérale de Vienne de même que le Stadtbaudirektör Dipl. Ing. Weber pour l'excellente réception au Rathauskeller le jeudi.

L'ISO/TC 211 remercie chaleureusement le Dr Johann Bogath, Mme Hedy Sandtner, Mme Elisabeth Ettel et Mme Claudia Stowasser pour l'excellent appui aux délégués durant la réunion.

Acclamation

Résolutions de la 9e Réunion plénière de l'ISO/TC 211
Kyoto, Japon 1999-09-29/30

Résolution 102 Demande de liaison du Committee on Earth Observation Satellites (CEOS)

Unanimité

Résolution 103 Demande de liaison avec l'ISO/CEI JTC 1/SC 35

Unanimité

Résolution 104 Adaptabilité culturelle et linguistique

L'ISO/TC 211 accueille l'offre de l'organisme national du Canada d'entreprendre une étude des endroits pertinents dans les normes en cours d'élaboration par l'ISO/TC 211 où l'on devrait tenir compte de l'adaptabilité culturelle et linguistique. Cette étude, qui devra comprendre une analyse d'impact, devra être présentée à la prochaine réunion plénière, au cours de laquelle l'ISO/TC 211 décidera de la façon de mettre en place les principes.

La conformité aux principes de l'adaptabilité culturelle et linguistique ne devrait pas retarder l'avancement des sujets d'étude acceptés. Le travail pertinent sur les addenda techniques, ou sur d'autres moyens, devrait débuter aussitôt que possible.

Unanimité

Résolution 105 Tables d'équivalence

L'ISO/TC 211 demande que l'équipe du projet d'encodage, avec l'aide du Canada, produise une étude de cas portant sur l'utilisation de tables d'équivalence pouvant être utilisées pour la localisation et l'encodage. Cette étude devra être distribuée aux organismes nationaux pour fins d'examen un mois avant les réunions à Le Cap.

En attendant la revue positive de cet essai, l'ISO/TC 211 adopte l'utilisation des tables d'équivalence.

Unanimité

Résolution 106 Comité de révision sur la terminologie

Le comité de révision sur la terminologie devra, à sa réunion à Le Cap, prendre les décisions nécessaires, basées sur les commentaires formels sur le prochain projet de comité (CD) sur la terminologie, afin de s'assurer que tous les termes énumérés dans les clauses normatives du CD sur la terminologie aient une définition unique là où il y a consensus. De la même façon, le comité de révision devra s'assurer que les concepts individuels soient associés à seulement un terme et une définition. Ces décisions doivent être prises en conformité avec le document N 651. Par la suite, tous les documents de l'ISO/TC 211 devront utiliser ces termes, concepts et définitions de la norme sur la terminologie. Le document N 207 du GT 1 contient tous les termes courants utilisés dans l'ISO/TC 211. Tout changement par les éditeurs doit avoir été reçu avant le 1999-10-21.

La prochaine version de la Terminologie devra être distribuée en tant que CD pour commentaires conformément aux décisions du Comité de gestion des révisions.  Ce document devra contenir tous les termes et définitions utilisés dans les différents projets de comités (CD) de l'ISO/TC 211 y compris les termes qui ont présentement des définitions multiples.

Tout terme ou concept pour lequel il n'est pas possible d'obtenir une définition unique par consensus devra être inscrit dans une annexe informative de la norme sur la terminologie contenant des termes candidats.

Tous les chefs de projet et tous les éditeurs recevront une copie des commentaires sur le prochain CD sur la terminologie et devront fournir leur rétroaction avant la réunion du comité de révision afin de résoudre les différences dans l'utilisation des termes, concepts et définitions.

Unanimité

Résolution 107 Groupe consultatif pour la création d'un énoncé de direction stratégique pour l'ISO/TC 211

Le secrétariat de l'ISO/TC 211, au besoin, distribuera les ordres du jour et annoncera les dates et les endroits des réunions du groupe consultatif. Le président convoquera les réunions.

La première ébauche de l'énoncé de direction stratégique devra être présentée à la 10e Réunion plénière les 2000-03-09/10.

Unanimité

Résolution 108 Nouveau sujet d'étude : Information géographique - Option SQL d'accès aux entités simples

L'ISO/TC 211 demande au Groupe de travail 4 de préparer le projet de comité (CD) devant être mis au vote pour le 1999-11-15, et ce, d'après l'ébauche accompagnant la proposition du nouveau sujet d'étude ainsi que les commentaires accompagnant les votes sur cette proposition.

Unanimité

Résolution 109 Nouvelle numérotation des projets de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat, en coopération avec les animateurs des GT et les chefs de projet, de mettre les projets de comité (CD) à jour selon les nouveaux numéros.

Unanimité

Résolution 110 2e projets de comité (CD) pour commentaires

CD 15046-7 Information géographique - Partie 7 : Schéma spatial
CD 15046-9 Information géographique - Partie 9 : Règles de schéma d'application
CD 15046-14 Information géographique - Partie 14 : Procédure d'évaluation de la qualité
CD 15046-15 Information géographique - Partie 15 : Métadonnées

L'ISO/TC 211 demande aux comités de révision de soumettre les nouveaux projets de comité (CD) au secrétariat au plus tard le 1999-11-15 de façon à recevoir les commentaires à temps pour les réviser aux réunions en Afrique du Sud en mars 2000.

Unanimité

Résolution 111 Projets de comité (CD) pour 2e vote

L'ISO/TC 211 demande aux comités de révision de soumettre les nouveaux projets de comité (CD) au secrétariat au plus tard le 1999-11-15 de façon à recevoir les commentaires à temps pour les réviser aux réunions en Afrique du Sud en mars 2000.

Unanimité

Résolution 112 Sujet d'étude 16822

Unanimité

Résolution 113 Groupe de travail 5

Unanimité

Résolution 114 Mise à jour des dates cible du programme de travail de l'ISO/TC 211

Unanimité

Résolution 115 Exigences concernant les réunions subséquentes

L'ISO/TC 211 adopte les dates suivantes pour ses prochaines réunions :

10e Réunion plénière     2000-03-09/10     Le Cap, Afrique du Sud

11e Réunion plénière     2000-09-07/08     Reston, États-Unis, lieu de réunion à confirmer de nouveau

12e Réunion plénière     2001-03                Portugal, dates à confirmer

13e Réunion plénière     2001-09/10           À déterminer

Des réunions des groupes de travail et des comités de révision sont prévues à Le Cap. Des réunions sont également prévues pour ces groupes en rapport avec les 11e et 12e réunions plénières.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 remercie le professeur Masao Iri pour son discours d'ouverture au comité.

L'ISO/TC 211 remercie la préfecture de Kyoto, la ville de Kyoto, la Chambre de commerce et de l'industrie de Kyoto ainsi que le Bureau de congrès de Kyoto pour l'excellente réception offerte le lundi soir ainsi que le saisissant divertissement.

L'ISO/TC 211 remercie les hôtes pour l'organisation de l'excellent dîner de gala du mercredi soir ainsi que l'excellent divertissement fourni.

L'ISO/TC 211 exprime également sa gratitude au directeur général du Geographical Survey Institute (GSI), à M. Motoyuki Kidokoro, à M. Kazuo Inaba, à M. Taketsune Hosono et à Mme Reiko Yoshikawa ainsi qu'à leur personnel pour les excellents aménagement et fourniture avant et pendant la réunion plénière.

Acclamation

Résolutions de la 10e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Le Cap, Afrique du Sud (2000-03-09/10)

Résolution 116    Demande de liaison de l'Organisation météorologique mondiale (OMM)

Unanimité

Résolution 117    Banc d'essai pour les normes de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 reconnaît la valeur du banc d'essai de cartographie sur le Web effectué par l'Open GIS Consortium (OGC) afin de vérifier la mise en place de normes par plusieurs vendeurs et l'interopérabilité de ces mises en place. En conséquence, l'ISO/TC 211 mandate le Groupe de coordination ISO/TC 211 - OGC (GCIC) pour demander qu'OGC teste les versions préliminaires des normes relatives aux métadonnées (ISO 19115) et à la présentation (ISO 19117). La version des documents sera déterminée par le GCIC.

Les résultats de tels tests seront utilisés pour l'amélioration ultérieure de ces normes dans leur cheminement respectif pour leur approbation finale comme norme de l'ISO.

L'ISO/TC 211 encourage ses nations membres à aider l'OGC dans sa recherche de commanditaires pour appuyer ces efforts.

Unanimité

Résolution 118    Coopération avec l'ISO/IEC JTC 1

L'ISO/TC 211 mandate son secrétariat pour exprimer à l'ISO/IEC JTC 1 sa préoccupation quant à la proposition de changement au champ d'action de l'ISO/IEC JTC 1/SC 24 pour y inclure la "représentation environnementale" ou la "synthèse environnementale". Ces termes ne sont pas très bien définis, et ils sont trop généraux pour être utilisés sans qu'il y ait conflit avec le champ d'application d'autres comités ou sous-comité ISO et plus particulièrement avec celui de l'ISO/TC 211.

L'ISO/TC 211 mandate son secrétariat pour communiquer avec l'ISO/IEC JTC 1 afin de lui demander de réexaminer le champ d'action de l'ISO/IEC JTC 1/SC 24 avant qu'il soit soumis au vote.

Des propositions récentes concernant l'ajout de nouveaux sujets d'étude pour l'ISO/IEC JTC 1 semblent présenter un chevauchement technique qu'il faut résoudre. L'ISO/TC 211 reconnaît la nécessité d'étendre les travaux de l'ISO/IEC JTC 1/SC 24 pour inclure la modélisation et les essais simulés. Ceci devrait être fait à partir du travail de l'ISO/TC 211 et en continuité avec celui-ci. L'ISO/TC 211 offre sa collaboration à l'ISO/IEC JTC 1/SC 24 pour atteindre cet objectif.

Unanimité

Résolution 119    Coordination de la normalisation spatiale

L'ISO/TC 211 accueille favorablement l'offre de l'ISO/IEC JTC 1 de tenir au plus deux réunions afin de discuter de la planification de la normalisation spatiale. L'ISO/TC 211 remercie M. Martin Ford d'avoir animé la première réunion en Californie et souscrit à l'ébauche de l'exposé de position produite à la suite de cette réunion.

En réponse à la nécessité exprimée de disposer d'une structure plus permanente, l'ISO/TC 211 suggère la formation d'un groupe de coordination composé des parties intéressées, groupe qu'il est disposé à présider. Ce groupe devrait être ouvert aux comités et sous-comités de l'ISO, ainsi qu'à des agents de liaison choisis et à d'autres organisations, dont l'Open GIS Consortium, le DGIWG et l'organisation SEDRIS.

Ce groupe de coordination devrait indiquer les chevauchements techniques et les possibilités de collaboration à l'élaboration conjointe de normes spatiales.

L'ISO/TC 211 demande à M. Martin Ford de mettre ce point à l'ordre du jour de la prochaine réunion du groupe qui se tiendra à Genève en mai prochain.

Unanimité

Résolution 120    Infrastructure mondiale de données spatiales (IMDS)

L'ISO/TC 211 reconnaît les travaux de l'IMDS et encourage ses membres qui le représentera à l'occasion du congrès de l'IMDS qui se tiendra à Le Cap la semaine prochaine, à promouvoir une coopération plus étroite entre l'IMDS et l'ISO/TC 211, et de considérer la possibilité que l'IMDS fasse une demande afin d'obtenir une liaison de classe A avec l'ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 121    Mise à jour des dates cible du programme de travail de l'ISO/TC 211

Les caractères gras identifient les documents remis.
 

Numéro du projet	WD	CD	2. CD	3. CD	DIS	FDIS	IS
19101	96-03	98-01	1998-12		2000-06	2001-01	2001-03
19102	96-09	98-07	1999-04		2001-09	2002-05	2002-07
19103	96-01	1999-07	2000- 05				TS 2000-11
19104	96-09	1999-05	1999-11	2000-05	2000-11	2001-06	2001-08
19105	96-09	98-04	1998-10		1999-08	2000-03	2000-05
19106	96-09	1999-11	2000-11		2001-04	2001-09	2001-11
19107	96-10	99-01	1999-11	2000-05	2000-10	2001-03	2001-05
19108	96-03	98-11	1999-11		2000-07	2000-12	2001-02
19109	96-09	98-12	2000-03	2000-07	2000-12	2001-05	2001-08
19110	96-09	98-04	1998-11		2000-04	2000-09	2000-11
19111	97-12	98-11	1999-11		2000-05	2000-10	2000-12
19112	96-03	98-05	1999-12		2000-05	2000-10	2000-12
19113	96-03	98-04	1998-11	1999-11	2000-03	2000-08	2000-10
19114	96-09	99-01	1999-11	2000-06	2000-11	2001-04	2001-06
19115	96-03	98-07	1999-11	2000-05	2000-11	2001-05	2001-07
19116	97-09	1999-11	2000-04		2000-08	2001-02	2001-04
19117	96-09	98-05	1999-06	1999-11	2000-04	2000-09	2000-11
19118	96-09	99-03	2000-03		2000-07	2000-12	2001-02
19119	96-09	2000-03	2000-07		2000-12	2001-05	2001-08
19120		PDTR 98-07	1999-04				TR  2000-03
19121		PDTR 98-11	1999-06				TR  2000-03
19122		PDTR 2000-12	2001-06				TR  2001-09
19123	1999-04	2000-05	2000-11		2001-05	2001-11	2002-01
19124	Stage 0						ER  2001-01
19125-1		1999-11			2000-05	2000-10	2000-12

Unanimité

Résolution 122    Attribution des nouveaux sujets d'étude

L'ISO/TC 211 reconnaît l'approbation des nouveaux sujets d'étude suivants:

Information géographique - Profil - Dictionnaire des données FACC

L'ISO/TC 211 assigne le nouveau projet au Groupe de travail 3, et le chef du nouveau projet est Madame Debra LaMarque.

Information géographique - Normes fonctionnelles - Amendement technique

L'ISO/TC 211 assigne le nouveau projet au Groupe de travail 5, et le chef du projet est Madame Debra LaMarque.

Information géographique - Codes et paramètres géodésiques

L'ISO/TC 211 assigne le nouveau projet au Groupe de travail 3, et le chef du projet est Madame Julie Binder Maitra.

Unanimité

Résolution 123    Énoncé de conformité pour les normes de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de faire une demande de commentaires concernant l'inclusion de l'énoncé de conformité suivant dans chacune des normes de l'ISO/TC 211:

Conformité à la série de normes de l'ISO/TC 211

Les objectifs des normes de l'ISO/TC 211, qui comprennent l'interfonctionnement et le partage des données, ne peuvent être réalisés que si les produits sont entièrement conformes aux normes de l'ISO/TC 211. Toutefois, il est reconnu qu'il peut être coûteux et dans certains cas inutile d'assurer une entière conformité. Par conséquent, il existe deux niveaux de conformité à la série de normes de l'ISO/TC 211.

Conformité entière de niveau A

L'entière conformité à la série de normes de l'ISO/TC 211 exige que les spécifications, y compris tout profil ou toute norme fonctionnelle:

a)    comprennent une clause de conformité et une série de tests en conformité avec la norme ISO 19105,

b)    indiquent, dans la clause de conformité, à quelles normes de la série ISO 19100 elles sont conformes, a)

c)    ne soient incompatibles avec aucune norme de la série ISO 19100,

d)    incluent, dans la clause de conformité, l'énoncé suivant: "Les exigences du présent document ne sont incompatibles avec aucune norme de l'ISO/TC 211."

Conformité de niveau B

La conformité de niveau B avec la série de normes 19100 exige que les spécifications, y compris tout profil ou toute norme fonctionnelle:

a)    comprennent une clause de conformité et une série de tests en conformité avec la norme ISO 19105,

b)    indiquent, dans la clause de conformité, à quelles normes de la série ISO 19100 elles sont conformes,

c)    incluent, dans la clause de conformité, l'énoncé suivant: "La conformité avec d'autres normes de la série ISO 19100 n'est pas connue; en conséquence, une incompatibilité peut donc exister, empêchant l'interfonctionnement et/ou le partage de données avec des produits entièrement conformes."

Unanimité

Résolution 124    Entente entre le Digital Geographic Information Working Group (DGIWG) et l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 accueille favorablement le projet d'entente de coopération du DGIWG, et demande à ses membres de transmettre leurs commentaires au secrétariat pour le 2000-04-01.

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de préparer un projet révisé en fonction des commentaires, en consultation avec le Secrétariat central de l'ISO, le comité directeur du DGIWG et le groupe consultatif de l'ISO/TC 211 sur les directions stratégiques, et de soumettre le projet révisé au vote pour le 2000-07-01.

Unanimité

Résolution 125    Rédacteur pour le PT 19119

L'ISO/TC 211 accueille favorable l'offre des États-Unis d'Amérique, et assigne M. George Percivall comme rédacteur pour le PT 19119, afin d'assister le chef de projet dans la rédaction du CD.

Unanimité

Résolution 126    Représentant de liaison avec l'Open GIS Consortium, Inc. (OGC)

L'ISO/TC 211 accepte la nomination du Royaume-Uni, et assigne M. John Rowley, en plus de M. Olaf Østensen, afin de représenter l'ISO/TC 211 à l'OGC.

Unanimité

Résolution 127    Représentant de liaison avec le CEOS/WGISS

L'ISO/TC 211 accepte la nomination des États-Unis d'Amérique, et assigne M. George Percivall comme représentant de liaison de l'ISO/TC 211 au CEOS/WGISS.

Unanimité

Résolution 128    Représentant de liaison à l'Association internationale de géodésie (AIG)

L'ISO/TC 211 accepte la nomination des États-Unis d'Amérique, et assigne M. Larry Hothem comme représentant de liaison de l'ISO/TC 211 à l'AIG.

Unanimité

Résolution 129    Représentant de liaison à l'ISO/IEC JTC 1/SC 24

L'ISO/TC 211 accepte la nomination du Royaume-Uni, et assigne M. Martin Ford, en plus de Mme Laura Moore, comme représentant de liaison de l'ISO/TC 211 à l'ISO/IEC JTC 1/SC 24.

Unanimité

Résolution 130    Représentant de liaison à l'ISO/TC 204

L'ISO/TC 211 accepte la nomination du Royaume-Uni, et assigne M. Chris Gover comme représentant de liaison de l'ISO/TC 211 à l'ISO/TC 204 en remplacement du Professeur Tschangho Kim, qui a demandé à abandonner cette tâche.

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation au Professeur Kim pour son travail de liaison.

Unanimité

Résolution 131    Représentant de liaison à l'ISO/TC 46/WG 2

L'ISO/TC 211 accepte la nomination du Royaume-Uni, et assigne Dr. Robert Walker comme représentant de liaison de l'ISO/TC 211 à l'ISO/TC 46/WG 2.

Unanimité

Résolution 132    Lignes directrices pour les comités de révision

L'ISO/TC 211 demande au secrétariat de réviser les lignes directrices des comités de révision afin d'inclure le pré-traitement des commentaires préalablement aux réunions, et de transmettre les lignes directrices révisées aux membres.

L'ISO/TC 211 rappelle que les comités de révision doivent se prononcer sur tous les commentaires et s'assurer qu'une explication soit fournie pour les commentaires rejetés.

Unanimité

Résolution 133    Étude pour l'utilisation d'un registre pour les éléments

L'ISO/TC 211 demande à ce que les organisations nationales, les animateurs des groupes de travail et les chefs de projet examine les exigences pour la mise en place de registres d'éléments pour les normes de l'ISO/TC 211 dans le but de préparer un atelier en relation avec la prochaine réunion plénière, lequel couvrira la façon de gérer l'enregistrement d'éléments tels les éléments de métadonnées.

L'enjeu relatif aux listes de codes ainsi qu'aux textes libres multilingues sera aussi couvert par cet atelier.

L'ISO/TC 211 accepte l'offre du Canada, de l'Arabie saoudite, du RU et des ÉUA afin de fournir une analyse qui sera présentée à l'atelier. M. Yves Hudon offre de coordonner ce travail.

Les contributions à cette analyse devront être transmises au secrétariat pour le 1er juin 2000.

La mise en place de tels registres ne devra avoir aucun impact sur le programme de travail des normes.

Unanimité

Résolution 134    Organisme responsable et d'enregistrement de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 demande que le secrétariat tienne une consultation avec le Secrétariat central de l'ISO et qu'il présente des recommandations en vue de créer un organisme responsable et d'enregistrement.

Le résultat de la consultation sera distribué au plus tard un mois avant la réunion plénière de Reston.

Unanimité

Résolution 135    Procédures provisoires de mise à jour de la terminologie
L'ISO/TC 211 autorise le Comité de révision sur la terminologie ISO 19104 à examiner le document ISO 19104 et à faire des recommandations comme suit:
 

• Le Comité de révision sur la terminologie ISO 19104 est autorisé à se réunir périodiquement jusqu'à la formation d'un organisme responsable en vue de mener les activités énumérées ci-dessous. Ces activités seront dirigées par M. Martin Ford à titre de président du Comité de révision.
• Le Comité de révision sur la terminologie ISO 19104 recommandera des modifications en vertu des directives de l'ISO, partie 1, sections 2.10.2 et 2.10.3, par l'intermédiaire de propositions de nouveaux sujets d'étude (NWIP), lorsque ISO 19104 aura atteint le stade de projet de norme internationale (DIS).
• Le Comité de révision sur la terminologie ISO 19104 recevra les recommandations sur la terminologie d'autres comités de révision à l'ISO/TC 211, fera rapport sur l'avancement de la démarche d'harmonisation et recommandera des procédures de mise à jour de la terminologie.
• Ces efforts seront guidés par la portée et les objectifs énoncés pour la terminologie ISO 19104 et approuvés par l'ISO/TC 211. Le Comité de révision sur la terminologie ISO 19104 pourra recommander la révision de son mandat et de sa portée après six mois.
• Le Comité de révision sur la terminologie ISO 19104 établira une base de données sur le Web constituée par la terminologie de l'information géographique avant que ISO 19104 atteigne le stade de DIS. Ceci sera fait en collaboration avec le secrétariat.
• Le Comité de révision sur la terminologie ISO 19104 pourra proposer des procédures de mise à jour de la terminologie pour l'ISO/TC 211 qui devront être présentées à la prochaine réunion plénière.

Résolution 136    Requête pour une liaison avec l'ISO/TC 130

L'ISO/TC 211 mandate son secrétariat afin qu'il demande l'établissement d'une liaison avec l'ISO/TC 130 Technologie graphique.

Unanimité

Résolution 137    Proposition d'un nouveau sujet d'étude sur les spécifications de produits

En fonction des commentaires transmis par les organisations nationales sur le CD 19106 Information géographique - Profils, les volets spécifications de produit et spécifications de mise en place requièrent davantage de travail.

L'ISO/TC 211 demande au président du Comité de révision de la norme ISO 19106, M. Parry Wiseman, de rédiger un projet de nouveau sujet d'étude relatif aux spécifications de produit.

Unanimité

Résolution 138    Nouveau membre du groupe de coordination ISO/TC 211 - OGC (GCTO)

L'ISO/TC 211 accepte la nomination du Canada, et assigne M. Paul Morin comme nouveau membre du Groupe de coordination ISO/TC 211 - OGC (GCTO).

Unanimité

Résolution 139    Démission de l'animateur du GT 2

L'ISO/TC 211 regrette la démission du Dr Ken Bullock comme animateur du GT 2 et le remercie pour l'excellent travail et son engagement personnel aux travaux du GT 2 et de l'ISO/TC 211.

L'ISO/TC 211 demande à l'organisation nationale d'Australie d'envisager la nomination d'un remplaçant au Dr Bullock comme animateur du GT 2.

Unanimité

Résolution 140    Exigences pour les réunions subséquentes

L'ISO/TC 211 adopte le calendrier suivant de réunions:

11e plénière	2000-09-07/08	Reston, ÉUA
12e plénière	2001-03-08/09	Lisbonnes, Portugal
13e plénière	2001/2002	À déterminer

Des réunions pour les comités de révision et les groupes de travail sont prévues préalablement aux plénières cédulées aux ÉUA et au Portugal.

Unanimité
 

Remerciements

L'ISO/TC 211 remercie le Bureau des normes de l'Afrique du Sud (SABS) qui a accueilli la 10e réunion plénière et les réunions des groupes de travail et des comités de révision, et qui a fourni d'excellentes installations ainsi qu'un excellent appui pour les réunions. L'ISO/TC 211 remercie M. Adolf Claasen, gestionnaire du Electrotechnical Standard Department au SABS, pour son discours d'ouverture lors de la plénière.

L'ISO/TC 211 remercie le SABS pour la réception offerte le lundi soir, et M. Tom Gash, gestionnaire du bureau régional du SABS à Le Cap, pour son discours de bienvenue.

L'ISO/TC 211 remercie les hôtes pour l'organisation de l'excellent dîner de gala du jeudi soir, et M. Derek Clarke, président du conseil d'administration de l'organisation Surveys and Mapping, pour son discours de bienvenue ainsi que l'excellent divertissement fourni par le groupe Women United.

L'ISO/TC 211 exprime également sa gratitude à Mmes Liana Benecke, Ronèl Pretorius et Isabel Rennison, pour les excellents aménagement et fourniture pour les réunions, ainsi que pour les services offerts.

Acclamation

Résolutions de la 11e réunion plénière de l’ISO/TC 211
Reston, Virginie, États-Unis, 2000-09-07/08

Résolution 141 Demande de liaison du Centre mixte de recherche (JRC) de l’Union Européenne

Unanimité

Résolution 142 Services selon l’emplacement

• L’ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour transmettre un appel de mise en nomination destiné aux organisations précédemment énumérées. Les nominations seront effectuées au plus tard six semaines après la transmission de l’appel de mise en nomination.
• L’ISO/TC 211 donne instruction au groupe consultatif de préparer un nouveau sujet d’étude (NWI) lequel proposera un sommaire d’examen de stade 0 aussitôt que possible.
• L’ISO/TC 211 autorise le Groupe consultatif à commencer ses travaux avant l’acceptation du nouveau sujet d’étude (NWI).

Le Groupe aura la possibilité de présenter un projet de nouveau sujet d’étude (NWI) à l’occasion de la 12e plénière de l’ISO/TC 211.

Unanimité
 

Résolution 143 Enregistrement du CD ISO 19110 Information géographique – Méthodologie de catalogage des entités comme DIS

• L’Annexe B (normative) du CD ISO 19110 inclura le Modèle général des entités géographiques (MGEG) issu du CD ISO 19109 Règles pour les schémas d’application.
• L’Annexe B inclura une comparaison des concepts du CD ISO 19110 par rapport aux classes identifiées dans le MGEG, accompagnée d’une explication des écarts.
• Des ajouts seront incorporés au MGEG afin de documenter les exigences pour les catalogues d’entités géographiques, accompagnés d’éventuelles recommandations d’amélioration pour les versions ultérieures du MGEG dans ISO 19109.
• Les contenus de la table B.1 et de la figure B.1 seront cohérents.
• Ajouter la mention « inverse relationship» à l’exemple de catalogue présenté à l’Annexe D.2 afin d’être cohérent avec le contenu de la table B.1.
• Remplacer « IDL basic data types » par « free text » dans le domaine de l’élément 34 de la table B.1,
• Modifier la section « feature catalogue » de la table B.1 afin de rendre possible les références à d’autres sources externes pour (a) des définitions de valeur d’attribut, (b) des codes pour les entités géographiques, les attributs, les valeurs d’attribut et les relations, et (c) les types de données pour les valeurs d’attribut.
• Effectuer au besoin toute autre correction mineure.

L’ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour transmettre le document amendé au Secrétariat central de l’ISO pour fins de publication comme DIS.

Unanimité

Résolution 144 Enregistrement des CD ISO CD 19125-1 Information géographique  – Accès aux entités  simples – Partie 1: Architecture commune et ISO 19125-2 Information géographique – Accès aux entités  simples – Partie 2: Option SQL, comme DIS

L’ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour:
1.    Effectuer les ajustements mineurs nécessaires aux projets:

• ISO CD 19125-1 Information géographique – Accès aux entités  simples – Partie 1: Architecture commune (document N 969),
• ISO CD 19125-2 Information géographique – Accès aux entités  simples – Partie 2: Option SQL (document N 970);

Abstention: Suisse
Approuvé

Résolution 145 Enregistrement du CD ISO 19108 Information géographique – Schéma temporel comme DIS

Unanimité

Résolution 146 Enregistrement du CD ISO 19113 Information géographique – Principes de qualité comme DIS

• Remplacer la définition de la section  « 4.3 Conformance quality level » par celle du CD ISO 19114;
•  Harmoniser l’utilisation de l’expression « data quality evaluation procedure » avec le CD ISO 19114;
• Modifier la section « 6.1.5.3 Data quality evaluation procedures » pour inclure l’information relative à l’évaluation de la qualité comme faisant  partie de la procédure d’évaluation de la qualité;
• Au besoin, effectuer tout autre correction mineure.

L’ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour transmettre le document amendé au Secrétariat central de l’ISO pour fins de publication comme DIS.

Contre: Suède
Abstention: Suisse
Approuvé

Résolution 147 Enregistrement du CD ISO 19111 Information géographique – Système de références spatiales par coordonnées comme DIS

• Réviser les définitions  pour « geodetic datum », « Greenwich meridian », « mean sea level »;
• Utiliser le terme « coordinate » avec les termes « conversion », « operation » et « transformation »;
• Corriger les incohérences dans les exigences pour un système de référence géodésique (« geodetic datum »);
• Corriger les figures 1 et 2;
• Ajouter une référence pour les types de données de base UML;
• Remplacer l’exemple à l’Annexe E.4;
• Au besoin, effectuer tout autre correction mineure.

L’ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour transmettre le document amendé au Secrétariat central de l’ISO pour fins de publication comme DIS.

Unanimité

Résolution 148 Délégation à la réunion du Groupe de direction mixte sur la normalisation spatiale et l’interopérabilité connexe qui aura lieu à Reston (2000-09-11/12)

M. Søren Alexandersen
M. Antony Cooper,
M. C. Douglas O'Brien
Dr Charles Roswell
M. John Rowley
M. Henry Tom

Résolution 149 Lien vers le site Web de l’ISO/TC 211 à partir du site Web du Secrétariat central de l’ISO

Unanimité

Résolution 150 Plan d’affaires de l’ISO/TC 211

Unanimité

Résolution 151 Proposition pour un registre

L’ISO/TC 211 met en place un Groupe consultatif sur les registres afin de travailler jusqu’à la prochaine plénière. En fonction des résultats obtenus lors de l’atelier, le groupe préparera une proposition concrète pour la mise en place et l’utilisation d’un registre afin de répondre aux exigences de l’ISO/TC 211. La proposition inclura les arrangements pratiques et les procédures pour le registre et, en autant que faire se peut, un projet pilote de démonstration d’outil de registre sur internet. La proposition sera diffusée au moins un mois préalablement à la prochaine plénière à Lisbonne, et elle fera l’objet d’une présentation à la plénière.

Le groupe sera constitué de MM. Yves Hudon, Erhard Pross, David Danko, Parry Wiseman, Cliff Kottman, Abdullah Al-Shahrani, Douglas O'Brien and Herman Dohmann et il travaillera en étroite collaboration avec le secrétariat.

L’ISO/TC 211 accepte l’offre de M. Yves Hudon pour coordonner les travaux.

Unanimité

Résolution 152 Résolutions proposées par le Comité de révision (CR) sur la Terminologies (ISO 19104)

Unanimité

Résolution 153 Animateur du Groupe de travail 2

Unanimité

Résolution 154 Animateur du Groupe de travail 3

Unanimité

Résolution 155 Nouveaux sujets d’études

Unanimité

Résolution 156 Représentants de la liaison avec l’ISO/CEI JTC 1/SC 24

L’ISO/TC 211 remercie M. Martin Ford pour son travail de liaison.

L’ISO/TC 211 remercie Mlle Laura Moore pour son travail de liaison. Compte tenu qu’elle est devenue présidente par intérim de l’ISO/CEI JTC 1/SC 24, Mlle Moore se retire comme représentante de l’ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 157 Représentants de la liaison avec l’ISO/CEI JTC 1/SC 35

Unanimité

Résolution 158 Représentants de la liaison avec l’ISO/CEI JTC 1/SC 32

Unanimité

Résolution 159 Présentations effectuées par des organisations membres

L’ISO/TC 211 remercie ESRI et IONIC pour leurs présentations relatives à la mise en place des concepts « accès aux entités géographiques simples » et « interface de serveur cartographique Web ».

L’ISO/TC 211 apprécie ces démonstrations de mise en place des normes en cours d’élaboration.

Unanimité

Résolution 160 Atelier de travail sur l’utilisation des normes

À l’occasion de cet atelier à Lisbonnes, l’ISO/TC 211 invite les organisations nationales de l’Allemagne, de l’Australie, de la Belgique, du Canada, des États-Unis, de la Russie, de la Suisse et les autres organisations membres à préparer des présentations de bancs d’essai quant à l’applicabilité des normes.

L’organisation de cet atelier est placé sous la coordination du président de l’ISO/TC 211.

Les membres qui désirent faire une présentation informeront le secrétariat au plus tard le 31 décembre 2000. Ils auront à fournir un résumé de leurs présentations ainsi que les exigences logistiques additionnelles.

Unanimité

Résolution 161 Ajustement des dates cibles du programme de travail de l’ISO/TC 211

*RS= Sommaire d’examen (”Review summary”)

Unanimité

Résolution 162 Invitation à l’organisation SEDRIS à postuler pour une liaison

Unanimité

Résolution 163 Exigences pour les réunions subséquentes

Préalablement à la réunion plénière, des réunions pour les comités de révision et pour les groupes de travail sont également prévues au Portugal.

Unanimité

Remerciements

L’ISO/TC 211 remercie le US Bureau of the Census, le Federal Geographic Data Committee (FGDC), la National Air and Space Agency (NASA), Inform Worldwide, Lockheed Martin, Global Science Technology, Oracle Corporation et la National Imagery and Mapping Agency (NIMA) pour avoir rendus possibles ces événements par leurs commandites.

L’ISO/TC 211 remercie aussi les hôtes et les commanditaires pour l’excellente réception offerte lundi en soirée aux délégués et aux personnes qui les accompagnaient, et M. Jack Pellicci, vice-président d’Oracle Corporation ainsi que Mme Roberta Lenczowski, Deputy Director for Operations à la NIMA, pour leurs discours de bienvenue destinés aux délégués.

L’ISO/TC 211 remercie les hôtes pour l’organisation des excellents dîner et divertissement lors de la soirée de jeudi.

L’ISO/TC 211 exprime également sa gratitude au président du NCITS/L1, M. Henry Tom et aux membres du NCITS/L1 qui ont contribué à l’organisation des réunions et activités, soit Mmes Leslie Godwin et Tracee Walker, ainsi que MM Norman Andersen, Fred. Broome, Rex Buckley, Dave Danko, John Herring, Larry Hothem, Ben Kobler, George Percivall, Charles Roswell, Shawn Silkensen pour leur soutien lors des réunions, et Mme Patricia Lespoir, d’Oracle Corporation, pour les services rendus aux délégués lors des réunions.

Acclamation

Résolutions de la 12e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Lisbonne, Portugal, 2001-03-08/09

Résolution 164 Mise à jour des clauses de conformité

In anticipation of approval of the drafts, ISO/TC 211 instructs the secretariat to implement the updated conformance clauses in the following Draft International Standards, before they are issued as FDIS:

        ISO/DIS 19108 Information géographique - Schéma temporel
        ISO/DIS 19111 Information géographique - Systèmes de références spatiales par coordonnées
        ISO/DIS 19113 Information géographique - Principes de qualité
        ISO/DIS 19125-1 Information géographique - Accès aux entités géographiques simples - Partie 1: Architecture commune
        ISO/DIS 19125-2 Information géographique - Accès aux entités géographiques simples - Partie 2: Option SQL

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat afin d'insérer les clauses mises à jour de conformité dans les documents suivants, préalablement à ce qu'ils soient transmis à l'ISO pour être publiés comme DIS:
        ISO/CD 19107 Information géographique - Schéma spatial
        ISO/CD 19110 Information géographique - Méthode de catalogage des entités géographiques
        ISO/CD 19112 Information géographique - Systèmes de références spatiales par identificateur géographique
        ISO/CD 19114 Information géographique - Procédures d'évaluation de la qualité
        ISO/CD 19115 Information géographique - Métadonnées

L'ISO/TC 211 mandate les comités de révision des projets suivants afin d'insérer les clauses mises à jour de conformité dans les documents suivants, préalablement à ce qu'ils soient transmis au secrétariat comme proposition de DIS:
        ISO/CD 19106 Information géographique - Profils
        ISO/CD 19109 Information géographique - Règles de schéma d'application
        ISO/CD 19117 Information géographique - Représentation
        ISO/CD 19118 Information géographique - Encodage

Unanimité

Résolution 165 Enregistrement du CD ISO 19107 Information géographique - Schéma spatial comme DIS

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour transmettre le document amendé au secrétariat central de l'ISO pour publication comme DIS.

Unanimité

Résolution 166 Enregistrement du CD ISO 19112 Information géographique - Systèmes de références spatiales par identificateur géographique comme DIS

• clarifier la présentation des modèles UML;
• apporter d'autres changements mineurs si requis.

Unanimité

Résolution 167 Enregistrement du CD ISO 19114 Information géographique - Procédures d'évaluation de la qualité comme DIS

• améliorer la cohérence dans l'utilisation des termes de base pour l'évaluation de la qualité;
• modifier certains exemples sur les mesures de qualité à l'Annexe D;
• réviser les méthodes d'échantillonnage de l'Annexe E afin de les simplifier et les rendre cohérentes avec le corps principal du document;
• apporter d'autres changements mineurs si requis.

Unanimité

Résolution 168 Enregistrement du CD ISO 19115 Information géographique - Métadonnées comme DIS

• améliorer la présentation du jeu des métadonnées principales afin d'inclure les noms d'éléments du dictionnaire des données;
• corriger les erreurs identifiées;
• améliorer la DTD XML à l'Annexe sur le profil des métadonnées;
• apporter d'autres changements mineurs si requis.

Unanimité

Résolution 169 Groupe consultatif sur la stratégie

L'ISO/TC 211 invite les membres à transmettre des contributions relatives à la stratégie pour le 1er mai 2001.

Unanimité

Résolution 170 Groupe consultatif sur l'interface de serveur cartographique Web pour l'information géographique

Unanimité

Résolution Ajustement des dates cibles du programme de travail de l'ISO/TC 211

Unanimité

Résolution 172 Nouveaux sujets d'étude

WI 19129 Information géographique - Cadre de référence pour l'imagerie, les données rectangulaires et les données de couverture
        Chef de projet: Dr Kian Fadaie

WI 19130 Information géographique - Modèles de capteur et de données pour l'imagerie et les données rectangulaires
        Chef de projet: Professeur Liping Di, rédacteur: Professeur Wolfgang Kresse

Unanimité

Résolution 173 Nouveau sujet d'étude sur le schéma spatio-temporel

Unanimité

Résolution 174 Besoin de profils pour ISO 19107

Unanimité

Résolution 175 Membres des groupes de travail

Chaque groupe de travail sera dorénavant constitué seulement des experts de chacun des projets assignés à ce groupe de travail. L'assignation cesse une fois que le projet a atteint le stade CD.

Pour leurs contributions à l'élaboration des versions préliminaires, l'ISO/TC 211 remercie tous les experts qui ont œuvré dans les projets qui ont maintenant atteint les stades CD, DIS, FDIS, TR et IS.

Unanimité

Résolution 176 Coopération avec l'ISO/TC 204

L'ISO/TC 211 invite les membres à nommer, avant le 15 avril 2001, des experts pour le comité de travail. Le comité de travail œuvrera sous la coordination de M. Christopher J. Gower, officier de liaison pour l'ISO/TC 204.

L'ISO/TC 211 demande à son président de répondre à la lettre du président de l'ISO/TC 204 pour l'informer de ce qui précède.

Unanimité

Résolution 177 Marketing et essai des normes de l'ISO/TC 211

Les résultats des tests seront pris en considération lors du processus d'amendement des normes de l'ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 178 Démission de l'animateur du GT 1

L'ISO/TC 211 invite l'organisation nationale des ÉUA à envisager la nomination d'un remplaçant à M. Dabrowski à titre d'animateur du GT 1.

Unanimité

Résolution 179 Ateliers de travail

Unanimité

Résolution 180 Approbation de la demande de liaison de l'IMDS

Unanimité

Résolution 181 Approbation de la demande de liaison de l'OACI

Unanimité

Résolution 182 Exigences pour les réunions subséquentes

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 exprime sa gratitude à l'Institut de géographie de l'armée (IGeoE), l'Institut des ressources hydrauliques et agricoles (IHERA), l'Institut national des eaux (INAG) et les entreprises ARTOP, EDINFOR, ESRI Portugal, ESTEREOFOTO et INTERGRAPH pour avoir rendu la réunion possible grâce à leurs commandites.

L'ISO/TC 211 exprime sa gratitude au comité d'organisation mixte de la réunion et à ses commanditaires pour la réception de bienvenue qui était destinée aux délégués et aux personnes qui les accompagnaient à la Sociedade de Geografia de Lisboa lors de la soirée de lundi soir.

L'ISO/TC 211 remercie aussi les hôtes pour l'organisation des excellents dîner et divertissement lors de la soirée de jeudi soir.

L'ISO/TC 211 exprime sa gratitude au président du CT 134, le Dr João Torres, de l'Instituto Português de Cartografia e Cadastro (IPCC), au Dr João Matos, de l'Instituto Superior Técnico (IST), à M. João Pinto (IPCC) et Mmes Manuela Lopes (IPCC), Ana Falcão et Sónia Martins (IST) pour leur excellent soutien lors des réunions.

Acclamation

Résolutions de la 13e réunion plénière de l’ISO/TC 211
Adelaïde, Australie, 2001-10-25/26

Résolution 183  En souvenir de Debra LaMarque et de François Massé

L’ISO/TC 211 exprime sa gratitude pour l’amitié partagée avec Debra et François ces dernières années et leur contribution respective aux travaux du Comité. Nous sommes reconnaissants et fiers de les avoir connus comme des collègues professionnels et enthousiastes. Nous demandons à ceux qui leur étaient proches et qui connaissent leurs parents et amis, de transmettre nos sincères condoléances et de les assurer de notre considération la plus profonde en mémoire de Debra et François.

Résolution 184  Approbation de la demande de liaison du Groupe de travail des Nations unies sur l’information géographique (GTNUIG)

Unanimité

Résolution 185  Nomination du chargé de projet du sujet d’étude 19120 /Amendement 1

Unanimité

Résolution 186  Nomination du chef de projet du sujet d’étude 19126

Unanimité

Résolution 187  Enregistrement du CD ISO 19109 Information géographique – Règles pour les schémas d’application, comme DIS

Unanimité

Résolution 188  Enregistrement du CD ISO 19119 Information géographique – Services, comme DIS

Unanimité

Résolution 189  Enregistrement du CD ISO 19117 Information géographique – Présentation, comme DIS

Unanimité

Résolution 190 Enregistrement du CD ISO 19106 Information géographique – Profils, comme DIS

• corrigerles coquilles et donner suite aux commentaires techniques mineurs énumérés dans le  document N 1134;
• réviser la clause 2 et les autres endroits appropriés du document afin de définir deux niveaux de conformité: un qui va reconnaître un profil comme étant un sous-ensemble pur, et l’autre qui va permettre des extensions en conformité avec la norme de base qui fait l’objet du profil et qui pourra inclure des profils de normes non issues de l’ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 191 Harmonisation de la série de normes ISO 19100 et le «Geography Markup Language (GML)»

Pour assurer l’harmonisation, l’ISO/TC 211 mandate le secrétariat, en coopération avec le président du comité de révision du CD 19118, afin d’effectuer les modifications nécessaires au projet de norme ISO 19118 Encodage et de le soumettre, accompagné d’un rapport sur les modifications effectuées et de la NWIP révisée pour GML, pour une nouvelle révision.

L’ISO/TC 211 est heureux de la proposition de l’Open GIS Consortium (OGC) et de l’Allemagne, à l’effet que M. Clemens Portele soit désigné à titre de chargé de projet du nouveau sujet d’étude.

Unanimité

Résolution 192 Annulation du sujet d’étude 19102 Information géographique – Présentation générale

Les résultats de ce projet seront notamment ajoutés au Plan d’affaires ainsi que sur le site Web de l’ISO/TC 211.

L’ISO/TC 211 exprime son appréciation à M. Chris Gower pour son travail dans le projet.

Unanimité

Résolution 193 Dissolution du groupe de travail 1

L’ISO/TC 211 exprime son appréciation à M. Norman C. Andersen qui a agit à titre d’animateur par intérim depuis la 12e réunion plénière à Lisbonne.

Unanimité

Résolution 194 Dissolution du groupe de travail 2

L’ISO/TC 211 exprime son appréciation à M. Antony Cooper pour les services rendus à titre d’animateur du groupe de travail 2.

Unanimité

Résolution 195 Dissolution du groupe de travail 3

L’ISO/TC 211 exprime son appréciation au Dr Robert Walker pour les services rendus à titre d’animateur du groupe de travail 3.

Unanimité

Résolution 196 Dissolution du groupe de travail 5

L’ISO/TC 211 exprime son appréciation à M. C. Douglas O’Brien pour les services rendus à titre d’animateur du groupe de travail 5.

Unanimité

Résolution 197 Mise en place de nouveaux groupes de travail

Groupe de travail 6: Imagerie
Groupe de travail 7: Communautés informationnelles
Groupe de travail 8: Services selon l’emplacement
Groupe de travail 9: Gestion de l’information

L’ISO/TC 211 mandate le secrétariat afin de transmettre immédiatement un appel, avec le 1er janvier 2002 comme date limite, à proposition d’animateurs.

Unanimité

Résolution 198 Assignation des sujets d’étude aux groupes de travail

•  le sujet d’étude 19128 est assigné au groupe de travail 4;
• les sujets d’étude 19129 et 19130 sont assignés au groupe de travail 6;
• les sujets d’étude 19120, 19122 et 19126 sont assignés au groupe de travail 7;
• les sujets d’étude 19132, 19133 et 19134 sont assignés au groupe de travail 8;
• les sujets d’étude 19127, 19131 et 19135 sont assignés au groupe de travail 9.

Résolution 199 Confirmation des nouveaux sujets d’étude

WI 19131 Information géographique- Spécifications de contenu informationnel
Dr João Luis Gustavo de Matos

WI 19132 Information géographique- Normes à envisager pour les services selon
M. Martin Ford

WI 19133 Information géographique- Suivi et navigation terrestres pour les services selon l'emplacement
Dr John R. Herring

WI 19134 Information géographique- Services multimodes selon l'emplacement pour le suivi et la navigation terrestres
Professeur Tschangho Kim

WI 19135 Information géographique- Procédures pour l’enregistrement d’items d’information géographique
Dr Charles Roswell

Unanimité

Résolution 200 Établissement du Groupe conseil de promotion

Le Groupe conseil élaborera une stratégie de marketing et produira l’information nécessaire à sa réalisation. Avec le secrétariat, il sera aussi responsable de l’élaboration des programmes des prochains ateliers.

Le Groupe conseil est mis en place pour une durée de deux ans et son travail fera l’objet d’une évaluation lors de la réunion plénière à la fin de cette période.

L’ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour lancer un appel à proposition d’un président et de membres.

Unanimité

Résolution 201 Dissolution du Groupe de travail spécial sur le contrôle de qualité

Unanimité

Résolution 202 Dissolution du Groupe conseil sur les services selon l’emplacement

L’ISO/TC 211 exprime son appréciation à M. John Rowley pour les services rendus à titre d’animateur du groupe.

Unanimité

Résolution 203 La proposition sur le cadastre de la Fédération internationale des géomètres

L’ISO/TC 211 encourage la FIG à préciser dans quelle mesure l’ISO/TC 211 pourrait contribuer à cette activité.

Unanimité

Résolution 204 Contribution au congrès de la Fédération international des géomètres à Washington en avril 2002

L’ISO/TC 211 met en place un groupe ad hoc composé du Président, de MM. Chris Gower, Larry Hothem et Craig Macauley, du Professeur Hans Knoop et du Dr Charles Roswell, afin de coordonner l’élaboration du programme avec la FIG.

Unanimité

Résolution 205 Groupe de mise à jour de la terminologie (GMT)

L’ISO/TC 211 accepte la proposition du Comité de révision du projet de norme ISO 19104 et désigne M. Andrew Jones à titre d’animateur du GMT pendant la période d’essai et ce jusqu’à la prochaine réunion plénière.

Durant cette période d’essai, le GMT sera composé des chefs de projet, des présidents des comités de révision et du secrétariat.

L’ISO/TC 211 reconnaît l’importance d’avoir plus d’une communauté linguistique représentée au sein du GMT, ainsi que de compter sur une expertise en terminologie.

Unanimité

Résolution 206 Ajustement des dates cibles du programme de travail de l’ISO/TC 211

Unanimité

Résolution 207 Calendrier des prochaines réunions

Lors de la 14e réunion plénière à Bankok, des aménagements seront prévus pour les réunions des comités de révisions, celles pour les équipes de projet et pour la tenue d'un atelier de travail.

Unanimité

Remerciements

L’ISO/TC 211 exprime sa gratitude au Department for Administrative and Information Services du Spatial Information Industry Program, au PSMA Australia, au Australia New Zealand Land Information Council, au Department for Environment and Heritage South Australia et à ESRI Australia pour avoir rendu la réunion possible grâce à leurs commandites..

L’ISO/TC 211 exprime sa gratitude à Standards Australia et aux commanditaires pour la réception de bienvenue à l’hôtel Novotel Adelaide on Hindley lors de la soirée de lundi soir et qui était destinée aux délégués et aux personnes qui les accompagnaient.

L’ISO/TC 211 remercie aussi les hôtes pour l’organisation des excellents dîner et divertissement lors de la soirée de jeudi soir, ainsi que le mot de bienvenue de M. Peter Gardner.

L’ISO/TC 211 exprime sa reconnaissance à MM. Andrew Jones et Craig Macauley, du Department for Environment and Heritage, M. Neville Chen, de Standards Australia, M. Don McNeill, Mmes Emily Gard, Zena Scott, Simone Champion et Sarah Rhodes, et M. Nick McIntyre, du Department for Environment and Heritage, pour l’organisation des réunions et leur excellent soutien lors des réunions.

Acclamation

Résolutions de la 14e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Bangkok, Thaïlande, 2002-05-23/24

Résolution 208 Approbation de la demande de liaison du Permanent Committee on Spatial Data Infrastructure for the Americas (PC IDEA)

L'ISO/TC 211 est heureux de la requête du Permanent Committee on Spatial Data Infrastructure for the Americas (PC IDEA) pour obtenir le statut de liaison de catégorie A et mandate le secrétariat pour informer le Secrétariat central de l'ISO de son acceptation.

Unanimité

Résolution 209 Approbation de la demande de liaison du Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR)

L'ISO/TC 211 est heureux de la requête du Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) pour obtenir le statut de liaison de catégorie A et mandate le secrétariat pour informer le Secrétariat central de l'ISO de son acceptation.

Unanimité

Résolution 210 Approbation de la demande de liaison du Groupe d'experts des Nations unies sur les noms géographiques (GENUNG)

L'ISO/TC 211 est heureux de la requête du Groupe d'experts des Nations unies sur les noms géographiques (GENUNG) pour obtenir le statut de liaison de catégorie A et mandate le secrétariat pour informer le Secrétariat central de l'ISO de son acceptation.

Unanimité

Résolution 211 Enregistrement du CD ISO 19104, Information géographique - Terminologie, comme DIS

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour effectuer les corrections de forme et de syntaxe et les autres corrections, et de transmettre le CD ISO 19104 (document N 1237) au Secrétariat central de l'ISO en prévision de sa publication comme DIS.

Unanimité

Résolution 212 Enregistrement du CD ISO CD 19116, Information géographique - Services de positionnement, comme DIS

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour effectuer les corrections de forme et de syntaxe, et de transmettre le CD ISO 19116 (document N 1232) au Secrétariat central de l'ISO en prévision de sa publication comme DIS.

Unanimité

Résolution 213 Confirmation du nouveau sujet d'étude Information géographique - Langage de balisage en géographie (GML)

L'ISO/TC 211 confirme l'approbation du nouveau sujet d'étude suivant et endosse la nomination du chargé de projet::

WI 19136 Information géographique - Langage de balisage en géographie (GML)
M. Clemens Portele

Le projet est assigné au Groupe de travail 4.

Unanimité

Résolution 214 Confirmation du nouveau sujet d'étude Information géographique - Profils d'usage général du schéma spatial et d'autres schémas d'importance similaire

L'ISO/TC 211 confirme l'approbation du nouveau sujet d'étude suivant et endosse la nomination du chargé de projet:

WI 19137 Information géographique - Profils d'usage général du schéma spatial et d'autres schémas d'importance similaire
M. Josef Dorfschmid

Le projet est assigné au Groupe de travail 7.

L'ISO/TC 211 mandate le chargé de projet pour consulter l'équipe de projet afin de traiter les commentaires relatifs au titre ainsi qu'à la portée de ce nouveau sujet d'étude. L'ISO/TC 211 demande au chargé de projet de transmettre le titre ainsi que la portée révisés au secrétariat pour le 2002-07-01 en prévision d'un vote auprès des membres. L'équipe de projet poursuivra ses travaux pendant la tenue du vote.

Unanimité

Résolution 215 Groupe de mise à jour de la terminologie (GMT)

L'ISO/TC 211 maintient M. Andrew Jones à titre d'animateur du GMT afin de réviser et de mettre à jour le répertoire en-ligne sur la terminologie

L'ISO/TC 211 demande à chaque animateur de groupe de travail de nommer respectivement deux représentants au GMT au plus tard le 2002-06-30 et il autorise l'animateur du GMT à inviter des participants additionnels afin d'assurer:

• que plus d'une communauté linguistique soit représentée;
• qu'une expertise en terminologie soit présente;
• que les organismes nationaux et les liaisons soient engagés dans les travaux.

Unanimité

Résolution 216 Proposition d'un nouveau sujet d'étude (NWIP) pour l'harmonisation et l'amélioration

L'ISO/TC 211 est heureux d'accepter l'offre du Royaume-Uni à l'effet de rédiger un NWIP qui constituera en un seul amendement technique pour couvrir l'harmonisation et l'amélioration de toutes les normes de la famille 19100, de façon à ce que les normes amendées soient publiées aux dates prévues.

L'ISO/TC 211 demande en outre au Royaume-Uni de transmettre, pour le 2002-06-17, le NWIP au secrétariat en prévision de la tenue d'un vote.

Unanimité

Résolution 217 Entente de coopération entre l'ISO/TC 211 et le Groupe de travail sur l'information géographique numérique (GTIGN)

L'ISO/TC 211 est heureux de la version préliminaire de l'entente de coopération rédigée par le Groupe de travail sur l'information géographique numérique (GTIGN) de l'OTAN. L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour réviser la proposition en collaboration avec le Secrétariat central de l'ISO, et de transmettre la version finale au Conseil de l'ISO pour approbation. .

Unanimité

Résolution 218 Remerciements à ESRI

ISO/TC 211 exprime sa gratitude envers ESRI pour avoir offert un kiosque à l'ISO/TC 211 à l'occasion du ESRI User Conference qui aura lieu à San Diego en juillet 2002, ainsi qu'au World Summit on Sustainable Development (WSSD) qui aura lieu à Johannesburg en août 2002.

Unanimité

Résolution 219 Rédacteur du CD ISO 19128

L'ISO/TC 211 accepte l'offre d'OGC à l'effet que M. Jeff de la Beaujardiere devienne le rédacteur du CD ISO 19128 Information géographique - Interface de serveur cartographique Web.

Unanimité

Résolution 220 Délégation à la réunion du Groupe d'étude mixte relatif à la normalisation spatiale et à l'interopérabilité à Londres, les 2002-06-21/22

L'ISO/TC 211 assigne les personnes suivantes pour représenter l'ISO/TC 211 à la réunion du Groupe d'étude mixte relatif à la normalisation spatiale et à l'interopérabilité qui aura lieu à Londres, les 2002-06-21/22:

Dr Abdullah Al-Shahrani, Arabie saoudite
M. Martin Ford, Royaume-Uni
M. Doug O'Brien, Canada
Dr Charles Roswell, États-Unis

Unanimité

Résolution 221 Animateur du groupe de travail 6

L'ISO/TC 211 accepte la nomination du Canada à l'effet que M. C. Douglas O'Brien soit désigné à titre d'animateur du groupe de travail 6.

Unanimité

Résolution 222 Animateur du groupe de travail 7

L'ISO/TC 211 accepte la nomination de l'Afrique du Sud à l'effet que M. Antony Cooper soit désigné à titre d'animateur du groupe de travail 7.

Unanimité

Résolution 223 Animateur du groupe de travail 8

L'ISO/TC 211 est heureux des nominations proposées par les États-Unis et le Royaume-Uni pour le poste d'animateur du groupe de travail 8.

L'ISO/TC 211 annonce que M. John R. Rowley, du Royaume-Uni, agira à titre d'animateur du groupe de travail 8.

Unanimité

Résolution 224 Animateur du groupe de travail 9

L'ISO/TC 211 accepte la nomination du Japon à l'effet que le Dr Hiroshi Imai soit désigné à titre d'animateur du groupe de travail 9.

Unanimité

Resolution 225 Animateurs du Groupe conseil de promotion

L'ISO/TC 211 est heureux de la nomination de M. Henry Tom par le Global Spatial Data Infrastructure (GSDI) et celle du Dr Hans Knoop par l'Allemagne à titre d'animateurs du Groupe conseil de promotion.

L'ISO/TC 211 accepte les nominations et assigne les deux personnes à titre de co-présidents du Groupe conseil de promotion pour une période de deux ans.

Unanimité

Résolution 226 Traitement du DIS ISO 19115 Information géographique - Métadonnées

L'ISO/TC 211 décide de retirer l'Annexe informative F, la section J.3 ainsi que toute référence à ces parties du DIS ISO 19115, étant donné que les DTD XML sont remplacées par des schémas XML dans 19118.

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour effectuer les corrections précédentes ainsi que les corrections de forme et de syntaxe et les améliorations techniques mineures en conformité avec les Directives de l'ISO, et de transmettre le DIS ISO 19115 au Secrétariat central de l'ISO en prévision de sa publication comme FDIS.

L'ISO/TC 211 décide qu'un modèle UML de mise en place ainsi qu'un schéma XML pour les métadonnées conformes à ISO 19115 et à 19118 feront l'objet d'une proposition de nouveau sujet d'étude dans le but de produire une Spécification technique. La proposition de nouveau sujet d'étude tiendra compte des discussions qui ont eu lieu au cours de la 14e réunion plénière de l'ISO/TC 211 et elle sera soumise au vote le 2002-06-30.

Unanimité

Résolution 227 Mise en place de registres

L'ISO/TC 211 considère que les travaux actuels devraient continuer en ce qui concerne l'élaboration de la norme de procédure générale et des normes techniques requises pour mettre en place des registres. L'ISO/TC 211 demande par ailleurs:

• que l'équipe de projet du sujet d'étude 19135 continue le travail relatif à la norme de procédure générale pour enregistrer les items d'information géographique en conformité avec le contenu de la présentation de l'équipe de projet le 2002-05-23 à l'occasion de la réunion plénière de l'ISO/TC 211 (voir le document N 1288);
• que l'équipe de projet du sujet d'étude 19126 précise les exigences requises pour l'enregistrement de catalogues d'entités géographiques;
• que l'équipe de projet du sujet d'étude 19127 termine l'élaboration d'une norme technique pour l'enregistrement de listes de codes et de paramètres géodésiques.

Le consensus dégagé à l'ISO/TC 211 est à l'effet qu'un registre de catalogues devrait être initialement mis en place comme répertoire interne dès que les normes concernées auront atteint le stade DIS.

Unanimité

Résolution 228 Révision de la norme ISO 6709:1983 Représentation normalisée des latitude, longitude et altitude pour la localisation des points géographiques

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour lancer immédiatement un appel pour la révision de la norme ISO 6709:1983 Représentation normalisée des latitude, longitude et altitude pour la localisation des points géographiques.

Unanimité

Résolution 229 Représentants de liaison

L'ISO/TC 211 accepte les représentants de liaison suivants:

• Professeur João de Matos, Portugal, au Groupe de travail des Nations Unies sur l'information géographique (GTNUIG)
• Professeur Tschangho Kim, Corée, au GTNUIG
• M. Vincent Dessard, Belgique, au GTNUIG
• Professeur Liping Di, États-Unis, au GTNUIG
• M. Antony Cooper, Afrique du Sud, à l'Association internationale de cartographie
• M. John Eller, États-Unis, au Groupe de travail sur l'information géographique numérique (GTIGN) de l'OTAN
• M. George Percivall, États-Unis, à la Geoscience and Remote Sensing Society de l'Institute of Electrical and Electronics Engineers (IEEE GRSS)
• ·M. Larry Hothem, États-Unis, au Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR)

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation à M. Dave Danko pour les services rendus pendant plusieurs années à titre de représentant du GTIGN..

Unanimité

Résolution 230 Réponse à la proposition de l'OGC pour la stratégie du GCIC

L'ISO/TC 211 recommande que le président de l'ISO/TC 211 et le président du Groupe de coordination ISO/TC 211 - OGC (GCIC) rencontrent les représentants de l'Open Gis Consortium inc. (OGC), incluant le président du Comité technique de l'OGC, afin de discuter de la coopération future entre l'ISO/TC 211 et l'OGC. L'ISO/TC 211 recommande par conséquent que le GCIC ne se rencontre pas avant cette réunion.

Unanimité

Résolution 231 Enregistrement du CD ISO 19118, Information géographique - Encodage, comme DIS

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour compléter la révision de la forme et de la syntaxe, en incluant la transformation de l'Annexe A en annexe informative, et de transmettre le CD ISO 19118 (document N 1136) au Secrétariat central de l'ISO en prévision de sa publication comme DIS.

L'annexe relative aux règles d'encodage XML sera transformée en annexe normative à l'intérieur du processus d'amendement décrit dans la résolution 216.

Unanimité

Résolution 232 Ajustements aux dates cibles du programme de travail de l'ISO/TC 211
Caractères gras = Documents publiés

*RS=Review summary

Unanimité

Résolution 233 Calendrier des prochaines réunions

L'ISO/TC 211 adopte le calendrier suivant de réunions:

15e plénière	2002-11-14/15	Gyeongju, République de Corée
16e plénière	2003-05-22/23	Suisse
17e plénière	2003-10/11	Allemagne	(sauf du 10-01 au 11-05)
18e plénière	2004-05	Canada
19e plénière	2004-11	Kuala Lumpur, Malaysie	(sauf du 10-10 au 11-15)
20e plénière	2005-05/06	Stockholm, Suède

Lors de la 15e réunion plénière à Gyeongju, des aménagements seront prévus pour les réunions des comités de révisions, celles pour les équipes de projet et pour la tenue d'un atelier de travail.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 exprime sa gratitude envers le Thai Industrial Standards Institute pour avoir été l'hôte de l'atelier de travail, des réunions d'équipe de projet et celles des comités de révision et de la 14e réunion plénière, ainsi que d'avoir fourni d'excellentes installations.

L'ISO/TC 211 remercie le Thai Industrial Standards Institute pour les excellents dîner et divertissement offerts aux délégués et aux personnes qui les accompagnaient lors de la soirée de jeudi soir au Siam Erawan, ainsi que le mot de bienvenue de Mme Sasithorn Sunthrarak.

L'ISO/TC 211 remercie aussi les hôtes pour avoir organisé des excellents dîner et croisière lors de la soirée du mercredi soir.

L'ISO/TC 211 exprime sa reconnaissance envers Dr Kaew Nualchawee et Mesdames Sasithorn Sunthrarak, Thitima Hoonsuwan, Apassorn Suksai, Porntip Sai-ngam, Nopporn Klum-Em et Salakjit Chotsiri pour l'organisation des réunions et leur excellent soutien lors des réunions.

Acclamation

Résolutions de la 15e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Gyeongju, Rép. de Corée, 2002-11-14/15

Résolution 234 Plan d'affaires

L'ISO/TC 211 approuve le Plan d'affaires révisé (document N 1297).

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat à transmettre le Plan d'affaires révisé au secrétariat central de l'ISO pour approbation.

Unanimité

Résolution 235 Soutien futur au répertoire sur la terminologie

L'ISO/TC 211 considère qu'un répertoire en-ligne sur la terminologie constitue une composante importante de la diffusion de l'information et de sa stratégie de communication. L'ISO/TC 211 exprime sa gratitude envers ISLinkup pour le développement et le soutien du prototype actuel de base de données.

L'ISO/TC 211 reconnaît que la base de données sur la terminologie requiert:

• une mise à niveau afin de prendre en considération les changements apportés par le comité de révision à l'ISO 19104, ainsi que les exigences du Groupe de mise à jour de la terminologie (GMT);
• un engagement à long terme pour son hébergement et son soutien.

L'ISO/TC 211 reconnaît par ailleurs que ces exigences engendreront des coûts.

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat afin de transmettre un appel aux organisations nationales et aux organismes de liaison pour les inviter à transmettre des propositions de prise en charge sous forme de commandite de la révision du système et de son hébergement à long terme (5 ans). Les propositions devront être transmises au secrétariat pour le 31 mars 2003.

Unanimité

Résolution 236 Groupe de mise à jour du modèle harmonisé (GMMH)

L'ISO/TC 211 reconnaît l'excellent travail accompli par l'Équipe d'harmonisation du modèle sous la conduite successive du Dr Chris Dabrowski, du Dr John Herring et de M. Shawn Silkensen.

L'ISO/TC 211 dissout l'Équipe d'harmonisation du modèle et crée le Groupe de mise à jour du modèle harmonisé (GMMH) sous l'animation du Dr Herring et la participation de M. Silkensen à titre de rédacteur afin d'assurer que les modèles UML des projets et normes de l'ISO/TC 211 soient harmonisés.

L'ISO/TC 211 demande aux animateurs des groupes de travail et à celui du Groupe de mise à jour de la terminologie, de désigner un représentant de leur groupe respectif au GMMH pour le 28 février 2003. L'ISO/TC 211 autorise l'animateur du GMMH à inviter, si nécessaire, des membres additionnels.

L'ISO/TC 211 mandate les chargés de projet et les rédacteurs à devenir membres du GMMH jusqu'à ce que leur projet atteigne l'étape FDIS. Les chargés de projet informeront le GMMH des propositions de changements à leur modèle UML, et assureront que leurs projets soient harmonisés avec les autres projets et normes de l'ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 237 Coopération avec l'ISO/TC 204

L'ISO/TC 211 apprécie la coopération récente avec l'ISO/TC 204 Systèmes de commande et d'information des transports.

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour inviter l'ISO/TC 204 à désigner des experts afin de faire partie d'équipes de projet de l'ISO/TC 211, telles que celle relative au projet 19136 (GML) et celles du Groupe de travail 8 relatives aux services selon l'emplacement.

Unanimité

Résolution 238 Confirmation du nouveau sujet d'étude Information géographique - Mesures de la qualité des données

L'ISO/TC 211 confirme l'approbation du nouveau sujet d'étude suivant et endosse la nomination du chargé de projet et du rédacteur suivants :

WI 19138 Information géographique - Mesures de la qualité des données
Chargé de projet: Dr Gerhard Joos; rédacteur: M. Erik Stenborg.

Le projet est assigné au Groupe de travail 9.

Unanimité

Résolution 239 Confirmation du nouveau sujet d'étude Information géographique - Métadonnées - Spécifications de mise en œuvre

L'ISO/TC 211 confirme l'approbation du nouveau sujet d'étude suivant et endosse la nomination du chargé de projet et du rédacteur suivants :

WI 19139 Information géographique - Métadonnées - Spécifications de mise en oeuvre
Chargé de projet: M. David Danko; rédacteur: M. John Eller.

Le projet est assigné au Groupe de travail 7.

En raison de l'échec du vote quant à l'approbation pour un CD, l'ISO/TC 211 mandate l'équipe de projet afin de prendre en considération les commentaires et de soumettre une ébauche révisée pour enregistrement comme CD.

Unanimité

Résolution 240 Amendements techniques aux normes ISO 191** relatives à l'information géographique pour des fins d'harmonisation et d'amélioration

L'ISO/TC 211 confirme l'approbation du nouveau sujet d'étude suivant et endosse la nomination du chargé de projet suivant :

WI 19140 Amendements techniques aux normes ISO 191** relatives à l'information géographique pour des fins d'harmonisation et d'amélioration
Chargé de projet: Dr Robert Walker.

L'ISO/TC 211 mandate l'équipe de projet pour élaborer, conformément aux Directives de l'ISO, une ébauche de travail d'ici six mois. Cette ébauche précisera les biens livrables et les projets de l'ISO/TC 211 qui nécessiteront des amendements ainsi que la nature de ces amendements. Par la suite, le secrétariat lancera un appel à experts afin d'élaborer chacun des amendements.

L'ISO/TC 211 reconnaît que chacun des amendements nécessitera un vote individuel en conformité avec les Directives de l'ISO.

Le projet se rapportera directement au Comité technique.

Unanimité

Résolution 241 Représentants de liaison

L'ISO/TC 211 accepte les représentants de liaison suivants :

• M. Henry Tom au Global Spatial Data Infrastructure (GSDI)
• M. Olaf Østensen au Global Spatial Data Infrastructure (GSDI)
• M. Doug O'Brien au Bureau hydrographique international (BHI)
• M. Martin Ford au Bureau hydrographique international (BHI)
• M. Olaf Østensen au Joint Research Centre (JRC) de la Commission européenne
• M. Martin Ford au Joint Research Centre (JRC) de la Commission européenne
• M. Henry Tom au Permanent Committee on Spatial Data Infrastructure for Americas (PC IDEA)
• M. Lorant Czaran à la Commission économique des Nations-Unies pour l'Europe (CÉNUE)
  

Unanimité

Résolution 242 CEN/TC 278 Road Transport and Traffic Telematics

De façon à faciliter la liaison avec l'ISO/TC 204 et la communication envers la communauté relative aux transports, l'ISO/TC 211 autorise M. Chris Gower afin de représenter le comité aux réunions du CEN/TC 278.

Unanimité

Résolution 243 Ajustements aux dates cibles du programme de travail de l'ISO/TC 211
Caractères gras = Documents publiés

*RS=Review summary

Ce tableau a fait l'objet d'un vote positif conditionnellement à ce que sa mise à jour soit effectuée par le secrétariat préalablement à la diffusion des résolutions.

Unanimité

Résolution 244 Endossement d'un chargé de projet

L'ISO/TC 211 endosse la nomination du DGIWG de M. Raymond Staggemeier à titre de nouveau chargé de projet.

Unanimité

Résolution 245 Codes et paramètres géodésiques

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour effectuer les corrections de syntaxe et de forme au document ISO/PDTS 19127 (document ISO/TC 211 N 1310) tel qu'acceptées par le comité de révision, et de transmettre la nouvelle version aux membres pour révision et ensuite au secrétariat central de l'ISO comme Spécification Technique (TS).

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat pour lancer un appel à candidature, après la transmission du TS 19127 au secrétariat central de l'ISO, de prise en charge sous forme de commandite du registre des codes et des paramètres géodésiques.

L'organisme d'enregistrement gérera le registre des codes et paramètres géodésiques en conformité avec le document TS 19127.

Unanimité

Résolution 246 Calendrier des prochaines réunions

L'ISO/TC 211 adopte le calendrier suivant de réunions:

16e plénière	2003-05-22/23	Thun, Suisse
17e plénière	2003-11/12	Allemagne	(idéalement la 1ère semaine de décembre)
18e plénière	2004-05	Canada	(à confirmer)
19e plénière	2004-11	Kuala Lumpur, Malaysie	(à confirmer) (en évitant la période du 15 octobre au 25 novembre)
20e plénière	2005-05/06	Stockholm, Suède

Lors de la 16e réunion plénière à Thun, des aménagements seront prévus pour les réunions des comités de révisions, celles pour les équipes de projet et pour la tenue d'un atelier de travail.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 exprime sa gratitude envers le Korean Agency for Technology and Standards (KATS) pour avoir été l'hôte de l'atelier de travail, des réunions d'équipe de projet et celles des comités de révision et de la 15e réunion plénière, ainsi que pour avoir fourni d'excellentes installations.

L'ISO/TC 211 remercie M. Kim Dong-Chul, administrateur, le Directeur général Yoon Kyo-Won, Directeur Cho Chun-Haeng, et le KATS pour l'excellent dîner offert aux délégués lors de la soirée de jeudi.

L'ISO/TC 211 remercie le Korean Standards Association (KSA), MM. Yoo Young-Sang, vice-président et directeur général, et Chung Suk-Jin, directeur exécutif, pour l'excellente réception lors de la soirée de lundi.

L'ISO/TC 211 remercie l'Honorable Baek Sang-Seung, maire de la ville de Gyeongju, pour son soutien à la réunion et pour le spectaculaire divertissement offert aux délégués lors de la soirée de jeudi, et M. Lee Jin-Koo, Président du Conseil municipal de Gyeongju, pour son discours de bienvenue à l'occasion de la plénière.

L'ISO/TC 211 remercie par ailleurs les commanditaires suivants pour leur soutien aux aménagements : la ville de Gyeongju, L'Electronic Times et le Korea geoSpatial Information & Communication Co. Ltd (KSIC).

Pour terminer, l'ISO/TC 211 remercie le Professeur Tschangho Kim et le personnel du KATS, MMe Shin Moonkyung et MM. Park Sang-Sam et Bae Jin-Seok, le personnel du KSA, Mme Oh Sesoon et MM. Whang Man-han, Jung Sungkeun, Yun Seongkwon et Choi Donggeun pour l'organisation des réunions et leur excellent soutien lors des réunions, et M. Seoung Heung Chan, de l'entreprise
e-RENCOM Co. Ltd, pour l'excellent service Internet fourni.

Acclamation

Résolutions de la 16e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Thoune, Suisse, 2003-05-22/23

Résolution 247 Approbation de demande de liaison de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

L'ISO/TC 211 apprécie la demande de liaison de catégorie A de l'Organisation des Nation Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO/UN) et mandate le secrétariat d'informer le Secrétariat Central de l'ISO de son approbation.

Unanimité

Résolution 248 Dissolution du groupe consultatif sur les interfaces de serveur Web pour l'information géographique

L'ISO/TC 211 décide de dissoudre le groupe consultatif sur les interfaces de serveur Web pour l'information géographique et de transmettre les travaux en cours au Groupe de travail 4 (WG 4). L'ISO/TC 211 apprécie la contribution de l'animateur, M. Michel Mellinger, et le rapport présenté à la rencontre plénière de Adélaïde (document N 1183).

Unanimité

Résolution 249 Titre et portée de l'ISO 19126

L'ISO/TC 211 accepte la recommandation de l'équipe de projet 19126 ainsi que les commentaires présentés par l'organisme national des É-U dans le document N 1433.

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de procéder à un vote parmi les membres pour accepter les changements proposés et par la même occasion de procéder au vote de l'ébauche du comité (CD) :

Titre : Information géographique- Profils pour registres de dictionnaire de données d'entités et registres de catalogue d'entités

Portée : Cette norme internationale spécifie des profils de l'ISO 19110 Information géographique - Méthodologie de catalogage des entités en tant que base pour la création de registres de dictionnaire de données d'entités et de registres de catalogue d'entités. Ces registres sont conformes avec l'ISO 19135 Information géographique - Procédures pour l'enregistrement d'items d'information géographique.

Unanimité

Résolution 250 Collaboration pour la promotion avec les liaisons de classe A

L'ISO/TC 211 décide de tenir un séminaire afin d'intéresser de plus près les organisations de liaison de classe A avec l'ISO/TC 211 dans les activités de promotion, incluant les aspects notés dans l'ISO/TR 19122. À cette fin, l'ISO/TC 211 mandate le groupe consultatif sur la promotion d'organiser un tel séminaire en connexion avec la réunion plénière de Berlin et demande aux représentants des organisations de classe A de supporter activement cet événement.

Unanimité

Résolution 251 Confirmation du nouvel item de travail Information géographique - Métadonnée - Partie 2: Extensions pour l'imagerie et les données rectangulaires

L'ISO/TC 211 confirme l'approbation de l'item de travail suivant et endosse la nomination du chargé de projet et de l'éditeur :

WI 19115-2 Information géographique - Métadonnée - Part 2: Extensions pour l'imagerie et les données rectangulaires
Chargé de projet : M. John Eller, Éditeur : M. David Danko

En fonction des commentaires reçus et des discussions parmi les équipes de projets, l'ISO/TC 211 accepte les changements mineurs au titre et à la portée du projet.

La nouvelle portée est formulée comme suit : Cette norme internationale étend l'ISO 19115:2003 Information géographique- Métadonnée en définissant le schéma et des métadonnées additionnelles requises pour l'imagerie et les données rectangulaires.

Le projet est assigné au Groupe de travail 6 (WG 6).

Unanimité

Résolution 252 Groupe de coordination de l'ISO/TC 211 / Open GIS Consortium, Inc.

L'ISO/TC 211 décide de réorganiser le groupe de coordination entre l'Open GIS Consortium, Inc. et l'ISO/TC 211.

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation à M. John Rowley et au TOCG pour leur travail durant la période du TOCG.

Le nouveau groupe de coordination remplacera le TOCG et sera co-présidé par des personnes nommées par chacune des organisations.

Une rencontre intérimaire sera organisée en connexion avec la rencontre de l'OGC les 2003-06-09/11 (Dulles, VA, USA). Le but de la rencontre est d'ébaucher le cadre de référence du nouveau groupe de coordination. M. George Percivall agira provisoirement en tant que co-président pour l'ISO/TC 211 lors de cette rencontre.

Les chargés de projets et les animateurs de Groupe de travail sont invités à participer à cette rencontre au nom de l'ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 253 Travail conjoint sur GML

L'ISO/TC 211 encourage que le travail du projet 19136 et de l'OGC GML RWG soit fait collectivement. Des procédures seront clarifiées dans le nouveau cadre de référence (voir Résolution 252).

L'ISO/TC 211 accepte la tenue d'une rencontre conjointe entre l'équipe de projet 19136 et l'OGC GML RWG en connexion avec les "GML Development Days" à Vancouver, Canada, les 2003-07-24/25.

Unanimité

Résolution 254 Animateur du Groupe de travail 8 (WG 8)

L'ISO/TC 211 accepte la nomination de M. Martin Ford du Royaume-Uni pour agir provisoirement en tant qu'animateur du Groupe de travail 8 (WG 8) jusqu'à ce que M. John Rowley puisse reprendre son rôle.

Unanimité

Résolution 255 Révision de l'ISO 6709:1983 Représentation normalisée des latitude, longitude et altitude pour la localisation des points géographiques

L'ISO/TC 211 accepte l'offre des É-U de diriger la révision de l'ISO 6709:1983 ainsi que le chargé de projet proposé, M. Kevin Kirby.

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat d'enregistrer le nouvel item de travail au Secrétariat Central de l'ISO et d'envoyer un appel d'experts additionnels pour travailler sur la révision.

Le projet est assigné au Groupe de travail 9 (WG 9).

Unanimité

Résolution 256 Accord de coopération entre l'ISO/TC 211 Information géographique/Géomatique et l'Organisation hydrographique internationale (OHI)

L'ISO/TC 211 apprécie l'ébauche d'accord coopératif de l'OHI. L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de revoir la proposition en coopération avec le Secrétariat Central de l'ISO et d'acheminer le texte final de l'accord coopératif pour approbation par le Conseil de l'ISO.

Unanimité

Résolution 257 Ajustements aux dates cibles du programme de travail de l'ISO/TC 211

Caractères gras = Documents publiés
Italique = incertain

*RS=Review summary

Unanimité

Résolution 258 Endossement d'un chargé de projet

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation à Joseph Dorfschmid pour avoir dirigé le projet 19137. Comme M. Dorfschmid doit se retirer de cette position, l'ISO/TC 211 endosse la nomination par l'organisme national de la Suisse de M. Sascha Brawer en tant que nouveau chargé de projet.

Unanimité

Résolution 259 Nomination des représentants de liaison

L'ISO/TC 211 accepte les représentants de liaison suivants :

Dr Liping Di au CEOS
Dr Liping Di à l'ISPRS
M. Martin Ford à l'ISO/IEC JTC 1/SC 32
M. Aleksandar Pavlovic à l'ICAO

Unanimité

Résolution 260 Calendrier des prochaines réunions

L'ISO/TC 211 adopte le calendrier de réunions suivant :

17e plénière	2003-10-30/31	Berlin, Allemagne
18e plénière	2004-05-27/28	Kuala Lumpur, Malaysie
19e plénière	2005-10/11	JRC in Italie (à confirmer) (éviter la période du 15 octobre au 17 novembre )
20e plénière	2005-05/06	Stockholm, Suède
21e plénière	2005-10/11	Riyadh, Arabie Saoudite
22e plénière	2006-05	É-U

Des aménagements seront prévus pour les réunions des comités d'éditions, des équipes de projet et pour la tenue d'un atelier avant la 17e réunion plénière à Berlin.

Unanimité

Remerciements

L'ISO/TC 211 exprime sa gratitude envers l'Association Suisse de Normalisation (SNV) pour avoir été l'hôte des rencontres de l'ISO/TC 211 à Thoune et pour les excellents aménagements fournis pour les rencontres. L'ISO/TC 211 exprime aussi sa gratitude au comité organisateur, M. Hans Rudolf Gnägi, M. André Bernath, M. Peter Dütschler, M. Christian Feller et M. Andreas Achtnich pour leur travail de préparation et leur support durant les rencontres.

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation à la municipalité de Thoune et à madame Ursula Haller, conseillère municipale et député national, pour la réception de Mardi soir ainsi que ses aimables salutations aux délégués. L'ISO/TC 211 exprime aussi ses remerciements pour la visite guidée offerte aux délégués où ils ont pu apprécier les beautés et l'histoire de Thoune.

L'ISO/TC 211 exprime aussi son appréciation à M. René Sonnay, vice-président de l'Organisation Suisse pour l'information géographique (OSIG) pour ses salutations aux délégués.

L'ISO/TC 211 exprime aussi son appréciation au Professeur Dr Alessandro Carosio pour son discours de bienvenue à la plénière.

L'ISO/TC 211 exprime son appréciation aux commanditaires, l'Organisation Suisse pour l'information géographique (OSIG), l'Office fédéral de topographie (Swisstopo), le "Federal coordination group for geo-information (KOEIS)", la "Federal institute of technology (ETHZ)", ESRI Suisse et C-Plan pour leur contribution au succès des rencontres de Thoune.

Finalement, l'ISO/TC 211 exprime son appréciation au comité organisateur et aux commanditaires pour l'excellente visite à Niesen, le dîner et le divertissement de Jeudi soir, à messieurs Alfred Brandenberger, SNV, Thomas Hardmeier, directeur du "GIS-Centre" canton de Berne, et au Dr Erich Gubler, directeur de l'Office fédéral de topographie, pour leurs paroles chaleureuses et la présentation à l'intention des délégués durant le dîner.

Acclamation

Résolutions de la 17e réunion plénière de l'ISO/TC 211
Berlin, Allemagne, 2003-10-30/31

Résolution 261 Confirmation du nouvel item de travail Information géographique - Modèle de référence - Imagerie

L'ISO/TC 211 confirme l'approbation de l'item de travail suivant et endosse la nomination du chargé de projet :

WI 19101-2 Information géographique - Modèle de référence - Partie 2: Imagerie
Chargé de projet : Mr. George Percivall

Le projet est assigné au Groupe de travail 6.

Unanimité

Résolution 263 Enregistrement du CD ISO 19123, Information géographique - Schéma de la géométrie et des fonctions de couverture, comme DIS

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat, en consultation avec l'éditeur, de considérer le commentaire de l'organisme national du Japon (document N 1523) et de transmettre le CD ISO 19123 (document N 1475) au Secrétariat central de l'ISO pour sa publication comme DIS.

Unanimité

Résolution 263 Enregistrement du CD ISO 19128, Information géographique - Interface de serveur cartographique Web, comme DIS

Considérant que l'ISO/TC 211 ne doit pas adopter une convention qui entre en conflit avec une pratique codifiée établie de longue date et qui a des implications sur la sécurité dans les secteurs de l'aviation et de la marine, l'ISO/TC 211 consent à transmettre le CD 19128 (document N 1477) à l'ISO pour sa publication comme DIS, après

• Que les commentaires acceptés par l'éditeur dans le document N 1524 soient intégrés dans le document;
• Qu'une note soit incluse dans l'ébauche en ce qui concerne l'importance de la représentation de l'ordre des axes pour des utilisateurs humains;
• Qu'une note sur l'applicabilité de WGS 84 soit ajoutée;
• Des références aux systèmes de références de coordonnées régionales, par exemple NAD27, soient rendues optionnelles et qu'une note sur leur applicabilité soit ajoutée; et
• Que les autres questions soulevées dan N 1524 incluant la référence aux système de référence par coordonnées soient soumises aux processus d'harmonisation 191xx (19140).
  

Abstention: Suisse
Approuvé

Résolution 264 Enregistrement du CD ISO 19133, Information géographique - Suivi et navigation terrestres pour les services selon l'emplacement, comme DIS

L'ISO/TC 211 mandate le secrétariat de transmettre le CD ISO 19133 (document N 1487) au Secrétariat central de l'ISO pour sa publication comme DIS..

Unanimité

Résolution 265 Travaux d'harmonisation

L'ISO/TC 211 mandate l'équipe de projet 19140, le HMMG et le TMG de se rencontrer en sessions conjointes pour s'assurer de la cohérence et de l'intégration de leurs activités d'harmonisation respectives.

Unanimité

Résolution 266 Mandat du Groupe consultatif conjoint (Joint Advisory Group - JAG) entre l'Open GIS Consortium, Inc. (OGC) et l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 approuve le mandat du document (N 1531) pour le Groupe consultatif conjoint (Joint Advisory Group) entre l'ISO/TC 211 et l'OGC.

L'ISO/TC 211 nomme M. George Percivall comme coprésident (ISO/TC 211) du JAG..

Unanimité

Résolution 267 Activités sur l'ISO/RT 19122 Information géographique - Qualifications et accrédition du personnel

L'ISO/TC 211 nomme le coprésident du Groupe consultatif sur la promotion, Professeur Hans Knoop, pour agir en tant que point de contact pour des demandes de renseignements d'organisation externes concernant l'ISO/RT 19122. Professeur Knoop fera rapport à l'ISO/TC 211 sur ces activités et recommandera les actions à poursuivre. Dans ce travail, il coopérera étroitement avec les liaisons de l'ISO/TC 211.

Unanimité

Résolution 268 Liens externes au site Web de l'ISO/TC 211

L'ISO/TC 211 demande aux représentants des Liaisons de Classe A à l'ISO/TC 211 et aux représentants de l'ISO/TC 211aux Liaisons de Classe A de promouvoir le travail de l'ISO/TC 211 en plaçant sur les sites Web des Liaisons de Classe A des hyperliens vers le site Web de l'ISO/TC 211. L'ISO/TC 211 continuera de maintenir les hyperliens de son site Web vers les sites Web des Liaisons de Classe A et demande d'être informé de tout changement.

Unanimité

Résolution 269 Ajustements aux dates cibles du programme de travail de l'ISO/TC 211

Caractères gras = Documents publiés
Italique = incertain